Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - DE 090 2024
Acte - DE 090 2023
Acte - DE 009 2025
Acte - DE 058 2025
Acte - DE 008 2025
Acte - DE 057 2025
Acte - DE 034 2025
Acte - DE 060 2025
Acte - DE 082 2025
Acte - DE 085 2025
Acte - DE 090 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 090 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DE_090_ 2025 République Française
LOZERE
BARRE DES CEVENNES - Commune
Séance du vendredi 26 septembre 2025
Date convocation : 22 Le vingt-six septembre deux mille vingt-cinq, à 18h30, l'assemblée septembre 2025 régulièrement convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Membres en exercice : 9
Présent{e)s : Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET,
Présents: 5 Robert DEMOLIN, Rémy MONET, François ROUVEYROL
Votants: 8 Absent(e)s et représenté(e)s: Isabelle BENOIT représentée par
François ROUVEYROL, Corentin CAPELIER représenté par Robert Pour :8 DEMOLIN, Lisa CLARY représentée par Jean-Claude AUBERLET
Contre : 0 Excusé(e)s:
Absent{e)s: Patrick ROY
Secrétaire de séance: Jean-Ciaude AUBERLET
Abstentions : 0
Objet: Adhésion à l'association Hébergement et logement en Vallée Française pour un montant de 15 Euros.
Le Maire indique à l'Assemblée délibérante que dans le cadre de la mise en œuvre du dispositif Pacte des Solidarités en lien avec les services de l'État (DDETSPP), il est nécessaire localement d’adhérer à une association d'aide au logement en capacité de proposer des services de proximité.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
+ DECIDE d’adhérer à l'association Hébergement et logement pour un montant de 15 Euros en 2025,
+ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les actes et documents inhérents à l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois etan ci-dessus,
Le Secrétaire de séance Le Président de séance À TT «
TT ( Jean-Claude AUBERLET François ROUVEYROË
Le Maire,
+ certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
“informe que le présent acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de sa publication, Le Tribunal Administratif peut être saisi au moyen de l’application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours. fr,