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Procès Verbal - Proces verbal 30 06 2023
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Saint-Léger-sous-Cholet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 30 06 2023)
Thèmes du document : Famille, Santé, Justice et droit,
1 sur 4
C O N S E I L M U N I C I P A L
Séance du 30 juin 2023
O R D R E D U J O U R
1. Désignation du secrétaire de séance Page 2
2. Approbation du procès-verbal du conseil du 09 juin 2023 Page 2
3. Personnel : CDD pour accroissement temporaire d’activités (2023/2024) Page 2
4. Personnel : tableau des effectifs au 1er septembre 2023 Page 2
5. SIEML : diminution des points permanents éclairage public Page 2 à 3
6. Petite enfance : nouveau contrat pour la restauration Page 3
7. Divers Page 3
8. Compte-rendu des commissions Page 4
9. Calendrier Page 4 2 sur 4
L’an deux mille vingt-trois, le 30 juin à dix-neuf heures trente minutes, le conseil municipal de la commune de Saint-Léger-sous-Cholet, dûment convoqué le 22 juin 2023, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Paul OLIVARES, maire de la Commune.
Membres présents : Jean-Paul OLIVARES, Chantal RIPOCHE, Jean-Robert TIGNON, Claire BIMIER, Claudia THARREAU, Olivier BACLE, Dominique COUSIN, Evelyne MERLET, Laetitia COULONNIER, Nadine BOURCIER.
Membres absents : Yannick LOGER (donne pouvoir à Jean-Robert TIGNON), Bruno GUEDON, Guy VASSOR (donne pouvoir à Nadine BOURCIER), Laurence TISSEROND (donne pouvoir à Claire BIMIER), Nathalie CAILLAUD (donne pouvoir à Evelyne MERLET), Céline FROGER (donne pouvoir à Olivier BACLE), Myriam GOURDON, Pascal DANIEAU, Valérie DURAND.
Secrétaire de séance : Olivier BACLE.
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
1 – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
A l’unanimité, le Conseil Municipal DÉSIGNE monsieur Olivier BACLE secrétaire de séance.
2 – APPROBATION A L’UNANIMITÉ DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 09 JUIN 2023
3 – PERSONNEL : CDD POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉS (2023-2024)
Afin de compléter l’équipe d’agents titulaires, il est proposé au Conseil Municipal de reconduire le dispositif de cette année scolaire, soit 9 postes d’adjoints techniques ou d’animation en CDD de fin août 2023 à août 2024 (7 postes pour le restaurant scolaire, 1 poste d’ATSEM en renfort, 1 poste en périscolaire).
Il s’agit de temps incomplets (2 ou 3 heures par jour scolaire pour les agents de cantine, 18,25h pour l’ATSEM en semaine scolaire).
A l’unanimité, le Conseil Municipal RECONDUIT ces contrats.
4 – PERSONNEL : TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER SEPTEMBRE 2023
Suite à ces mouvements de personnel, l’effectif communal s’établira comme suit au 1er
septembre 2023 :
38 titulaires ou stagiaires (effectifs en disponibilité exclus) dont 17 à temps complet, soit 29,71 équivalents temps plein ;
9 contractuels et 1 apprenti.
A l’unanimité, le Conseil Municipal APPROUVE ce nouveau tableau des effectifs.
5 – SIEML : DIMINUTION DES POINTS PERMANENTS DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC
Dans le cadre des économies d’énergies que la commune doit réaliser, le Conseil Municipal avait acté la restriction de l’éclairage public :
- Lotissements : arrêt à 21h00, allumage le matin à 6h45
- Les 4 axes principaux sont éclairés 1 lampadaire sur 2 jusqu’à 23h00
P R O C E S - V E R B A L D E S E A N C E 3 sur 4
- Arrêt total de tout l’éclairage du 15 avril au 31 août
- Éclairage en permanence des ronds-points rue de la Vendée et rue d’Anjou, et le rond-point du Centre. Une intervention technique par le SIEML est néanmoins nécessaire. Elle n’est pas encore chiffrée, mais une somme de 5000 € avait été votée au budget primitif. Il est demandé au conseil d’autoriser l’engagement de la dépense pendant les vacances si le devis ne dépasse pas le budget. Dans le cas contraire, il serait présenté au conseil en septembre.
D’autre part, des catadioptres ont été installés sur ces ronds-points pour les sécuriser la nuit (1212 €).
A l’unanimité, le Conseil Municipal DONNE son accord pour engager les travaux dans la limite de 5 000 €.
6 – PETITE ENFANCE : NOUVEAU CONTRAT POUR LA RESTAURATION
L’entreprise Restoria, chargée de fournir les repas pour le multi-accueil et le centre de loisirs, nous a informé ne plus vouloir assurer cette prestation pour les 0 – 3 ans, à partir de septembre prochain.
Après appel à la concurrence, deux entreprises ont émis des propositions : Menus 50% bio, exemples de prix :
Ansamble (€) API Restauration (€)
Menu petits 3
composantes
3,86 4,34
Menu grands 5
composantes
4,22 4,90
Ansamble est moins cher sur tous les menus possibles. D’autres structures du secteur fonctionnent avec eux et en sont satisfaits.
A l’unanimité, Le Conseil Municipal CHOISIT Ansamble pour les deux prochaines années.
7– DIVERS
1-CONVENTION AVEC UNE PROFESSIONNELLE DE SANTÉ POUR LE MULTI-ACCUEIL
Les textes réglementaires nous obligent à recourir à un professionnel de santé pour les structures petite enfance.
Les missions sont les suivantes : conseiller l’équipe en matière de santé du jeune enfant, y compris les situations de handicap ou de maladie chronique, former au repérage des enfants en danger, promouvoir la santé des professionnels au travail.
Une infirmière puéricultrice madame Passagne Dussart serait prête à intervenir dans notre multi-accueil, à raison de 20h par an (volume horaire demandé par les textes) et 60 € par heure, soit un coût annuel de 1 200 €.
A l’unanimité, le Conseil Municipal APPROUVE ce projet de convention. 4 sur 4
8 – COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS
Vie sociale :
-Conseil de l’école publique :
-Effectifs 2023/2024 prévus à 233 contre 239 cette année. A partir de janvier 2024, accueil possible des enfants de 2 ans.
-Toutes les classes sont maintenues l’année prochaine.
-Réfection de 2 pièces prévue pendant les vacances.
Vie associative et communication :
-Le bulletin municipal est quasi terminé pour une parution semaine 28 -Accueil des nouveaux St Légeois prévu le samedi 30 septembre à 11h à la mairie. -Repas des aînés, le 19 novembre 2023.
-Itinérances (spectacle de l’AdC) le 12 octobre 2023 à la salle de la Prairie. -CME : fête des CM le 4 juillet 2023 à la salle de la Prairie.
-Carisport : suite aux doutes sur les possibles interdictions d’arroser les terrains de foot cet été, l’association a décidé de programmer les matchs uniquement dans les communes avec des terrains synthétiques. Il n’y aura donc pas de match à St Léger. La réception de l’équipe le jeudi soir est maintenue.
9 – CALENDRIER
JUILLET
Lundi 3 Bureau AdC 18h00
Lundi 3 Commission Cadre de Vie 20h00
Lundi 10 Commission Vie Sociale 18h15
Lundi 10 Conseil AdC 18h30
AOÛT
Jeudi 3 Carisport - accueil de l'équipe - salle de la Prairie 19h00
SEPTEMBRE
Vendredi 1er Conseil municipal 18h30
Lundi 4 Bureau AdC 18h00
Lundi 4 Commission Cadre de Vie 20h00
Lundi 11 Commission Vie Sociale 18h15
Mardi 12 Commission Vie Associative et Communication 20h00
Samedi 16 CME 10h00
Lundi 18 Conseil AdC 18h30
Dimanche 24 Élections sénatoriales
Samedi 30 Accueil des nouveaux St Légeois 11h30 Parc Mairie ou Pôle