Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal 30 06 2023
Procès Verbal - Proces verbal 10 11 2023
Procès Verbal - Proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal 01 09 2023
Procès Verbal - proces verbal de seance3 1
Procès Verbal - Proces verbal 06 10 2023
Procès Verbal - Proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal 07 06 2024
Procès Verbal - Proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal 09 06 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Léger-sous-Cholet.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 09 06 2023)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Démocratie,
1 sur 4
C O N S E I L M U N I C I P A L
Séance du 9 juin 2023
O R D R E D U J O U R
1. Désignation du secrétaire de séance Page 2
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 04 mai 2023 Page 2
3. Élections sénatoriales : élection des délégués et suppléants de la commune Page 2
4. ADC : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges Page 2 à 3
5. ADC : nouveau nom Cholet Agglomération Page 3
6. Personnel : création de postes de saisonniers Page 3
7. Personnel : titularisation d’une ATSEM au 1er septembre 2023 Page 3
8. Personnel : tableau des effectifs au 1er juillet 2023 Page 3
9. Divers Page 3
10. Compte-rendu des commissions Page 3 à 4
11. Calendrier Page 4 2 sur 4
L’an deux mille vingt-trois, le 9 juin à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Saint-Léger- sous-Cholet, dûment convoqué le 2 juin 2023, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Paul OLIVARES, maire de la Commune.
Membres présents : Jean-Paul OLIVARES, Jean-Robert TIGNON, Claire BIMIER, Claudia THARREAU, Olivier BACLE, Yannick LOGER, Dominique COUSIN, Bruno GUEDON, Evelyne MERLET, Nathalie CAILLAUD, Céline FROGER, Nadine BOURCIER.
Membres absents : Chantal RIPOCHE, Guy VASSOR (donne pouvoir à Olivier BACLE), Laurence TISSEROND (donne pouvoir à Claire BIMIER), Myriam GOURDON, Pascal DANIEAU, Laetitia COULONNIER (donne pouvoir à Nadine BOURCIER), Valérie DURAND.
Secrétaire de séance : Claire BIMIER.
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
1 – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
A l’unanimité, le Conseil Municipal DÉSIGNE madame Claire BIMIER secrétaire de séance.
2 – APPROBATION A L’UNANIMITÉ DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 MAI 2023
3 – ÉLECTIONS SÉNATORIALES : ÉLECTIONS DES DÉLÉGUÉS ET SUPPLÉANTS DE LA COMMUNE
•Constitution du bureau de vote :
Présidé par le Maire et constitué par :
-Les deux membres du Conseil Municipal les plus âgés présents : * TIGNON Jean-Robert
* LOGER Yannick
-Les deux membres du Conseil Municipal les plus jeunes présents : * BOURCIER Nadine
* BACLE Olivier
-Une secrétaire, ne prenant pas part aux décisions du bureau : * BIMIER Claire
•Pouvoir :
Les conseillers titulaires d’un pouvoir votent deux fois.
•Présentation de la liste « Bien vivre ensemble à Saint-Léger », seule à se présenter, composée de RIPOCHE Chantal, OLIVARES Jean-Paul, BIMIER Claire, BACLE Olivier, THARREAU Claudia, COUSIN Dominique, TISSEROND Laurence désignés délégués titulaires et de LOGER Yannick, FROGER Céline, VASSOR Guy et MERLET Evelyne, désignés délégués suppléants. •Vote à bulletin secret
•Dépouillement par le bureau et établissement du procès-verbal •Proclamation des résultats
Votants : 15. La liste « Bien vivre ensemble à Saint-Léger » recueille 15 voix. •Signature du procès-verbal
4 – ADC : RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES
Deux points ont été abordés par la CLETC le 12 mai 2023 :
1) Depuis le 1
er
janvier 2022, l’AdC détient la compétence « défense incendie » sur l’ensemble des territoires des communes.
Le transfert des charges lié à cette prise de compétence avait été évalué en 2022 à 4 345 341€ pour l’ensemble des communes, soit 53 153 € pour Saint-Léger-sous-Cholet.
P R O C E S - V E R B A L D E S E A N C E 3 sur 4
En 2023, il était prévu un réajustement après un recensement exhaustif et une remise aux normes de tous les poteaux incendie.
Ainsi, la CLECT propose une réévaluation du transfert à 4 400 921 €. Pour Saint-Léger-sous-Cholet, la somme défalquée de l’attribution de compensation restera à 53 153 € par an car tous les équipements étaient en bon état.
2) La CLETC a acté également le transfert de l’ancienne piscine de Lys Haut Layon à l’AdC sans réduction de l’attribution de compensation de la Commune.
A l’unanimité, le Conseil Municipal APPROUVE ce rapport de la CLETC.
5 – ADC : NOUVEAU NOM CHOLET AGGLOMÉRATION
Le 17 avril dernier, le Conseil de l’AdC a approuvé la modification des statuts concernant le changement de son nom : l’Agglomération du Choletais s’appellera désormais Cholet Agglomération. Une campagne de communication avec le nouveau logo est programmée début septembre. S’agissant d’une modification des statuts, une majorité qualifiée des conseils municipaux doit l’approuver.
A la majorité, le Conseil Municipal APPROUVE le changement du nom de l’agglomération (pour : 13 et abstention : 2).
6 – PERSONNEL : CRÉATION DE POSTES SAISONNIERS
Tous les ans, 2 postes de saisonniers sont ouverts aux services techniques, en renfort pendant la période estivale.
Cette année, ils sont répartis entre 8 jeunes, par période de 2 semaines, du 03 juillet au 25 août.
A l’unanimité, le Conseil Municipal OUVRE ces 2 postes.
7– PERSONNEL : TITULARISATION D’UNE ATSEM AU 1ER SEPTEMBRE 2023
Une ATSEM vient d’être admise à la retraite. Ayant réduit son temps de travail ces dernières années pour
grave maladie, il convient de modifier son poste (de 14,32/35ème
à 25,71/35
ème
) afin de pouvoir y
titulariser sa remplaçante à compter du 1
er
septembre prochain. Cette dernière est titulaire du concours d’ATSEM.
A l’unanimité, le Conseil Municipal MODIFIE le poste tel que proposé.
8 – PERSONNEL : TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER AOUT 2023
Suite à ces mouvements de personnel, l’effectif communal s’établira comme suit au 1er
août 2023 :
38 titulaires ou stagiaires (effectifs en disponibilité exclus) dont 16 à temps complet, soit 29,71 équivalents temps plein
14 contractuels
1 apprenti
A l’unanimité, le Conseil Municipal VALIDE ce nouveau tableau des effectifs.
9 – COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS
Cadre de vie :
-rue d’Anjou : bilan de la réunion avec les riverains à propos du projet d’aménagement de sécurité devant le CSI. De nouveaux essais vont être mis en place (3 dos d’âne). -programme voirie 2023 :
-10 places de parking impasse du Chêne Blanc
-chemin de la Petite Coudraie refait
-aménagement sécuritaire de la rue d’Anjou
-chauffage des bâtiments communaux : un système de régulation sera mis en place avant l’hiver prochain. 4 sur 4
Vie sociale :
-projet séniors du CSI : du 6 au 10 Novembre, toutes les associations « séniors » du secteur vont faire « portes ouvertes », avec des activités et un spectacle final. -CSI : projet de séances auprès des jeunes des écoles (CM2) sur les relations psycho-sociales. -foyer du Landreau : les animations sont très peu fréquentées. L’animatrice de l’Agglomération est sur le départ et ne sera pas remplacée. Une réflexion est menée sur la mise à disposition du local de l’Agglomération.
Vie associative et communication :
-La réunion des plannings pour les salles communales pour 2023-2024 a eu lieu avec les associations concernées.
-Itinérance (saison culturelle de l’Agglomération du Choletais) : un spectacle aura lieu le 12 octobre à 20h00 à la salle de la Prairie. Il n’est pas encore officiellement annoncé. -Fête de l’été le 17 juin dans le parc de la Mairie.
-CME le 1er juin : présentation de l’association ATIMA. Lors de la fête des CM le 4 juillet, des jeux, des vêtements, des livres seront collectés et confiés à cette association.
10 – CALENDRIER
JUIN
Samedi 17 Fête de l'été Toute la journée
Lundi 19 Bureau AdC 18h00
Lundi 19 Commission Vie Associative et Communication 20h00
Vendredi 30 Conseil Municipal 20h00
JUILLET
Lundi 3 Bureau AdC 18h00
Lundi 3 Commission Cadre de Vie 20h00
Lundi 10 Commission Vie Sociale 18h15
Lundi 10 Conseil AdC 18h30
AÔUT
Jeudi 3 Carisport - accueil de l'équipe - salle de la Prairie 19h00
Samedi 5 Carisport Toute la journée
Dimanche 6 Carisport Toute la journée