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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 61 1
Ordre du Jour - 2026 09 Ordre du jour CM
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 62 5
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 62 5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 mars 2024 (19H00)
Liste des délibérations de la séance
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
1 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget principal - Exercice budgétaire 2024 - Budget primitif
2 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget principal - Exercice budgétaire 2024 - Vote des taux d'imposition
3 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac du Champ Daguet" - Exercice budgétaire 2024 - Budget Primitif
4 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac Multi-Site" - Exercice budgétaire 2024 - Budget Primitif
5 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget annexe "Gestion du Patrimoine Commercial Communal" - Exercice budgétaire 2024 - Budget Primitif
6 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Réhabilitation du 11 rue Milon pour création de logements de transition - Fonds de concours de soutien à l'investissement
communal - Autorisation à signer la convention financière avec
Rennes Métropole
7 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Réhabilitation complète de la "Maison Rouge" et son annexe - Fonds de concours de soutien à l'investissement communal -
Autorisation à signer la convention financière avec Rennes
Métropole
8 Laëtitia
REMOISSENET
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Droit à la formation des élus
9 Jean-Yves
GUYOT
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rennes Métropole - Rapport d'activités et développement durable
- Année 2022
10 Jean-Yves
GUYOT
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rennes Métropole - Service public de prévention et de gestion des
déchets - Rapport d'activité 2022
11 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Forfait Mobilités Durables - Mise en œuvre au 01/04/2024
12 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Modification d'un emploi vacataire - Diffusion de documents de
communication
13 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Création d'un poste de rédacteur principal 1ère classe au 1er avril
2024 - Secrétariat du Maire et des élus
14 Émeline ROUX URBANISME Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR
15 Émeline ROUX AUTRES DOMAINES
DE COMPETENCES
Convention de partenariat - Liberté WATTS
16 Laëtitia
REMOISSENET
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales / Période du 23 janvier au 01er mars 2024
Conseil Municipal du 14 MARS 2024
Ordre du jour
1/2N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
17 Jean-Yves
GUYOT
AUTRES DOMAINES
DE COMPETENCES
Suspension de la ligne 32 : demande d’une offre de substitution
(information)
Conseil Municipal du 14 MARS 2024
Ordre du jour
2/2