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Ordre du Jour - ordre du jour cm 09222023
Ordre du Jour - Ordre du jour CCAS 6 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CCAS 5 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 52
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 52)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mai 2023 (19H00)
Liste des délibérations de la séance
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire pris en application des
articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
1 Pierre BRETEAU INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Information sur la désignation de Madame Nathalie LE GRAET-
GALLON en tant qu'Adjointe honoraire, à titre posthume
2 Pierre BRETEAU INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Détermination du nombre de postes d'adjoints au maire
3 Pierre BRETEAU INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Désignation d'une nouvelle adjointe au Maire
4 Pierre BRETEAU INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Modification du tableau du conseil municipal
5 Pierre BRETEAU INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers
Municipaux délégués - Passage à 8 adjoints
6 Pierre BRETEAU INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Commissions et organismes locaux - Modification partielle des
compositions suite à la nomination d'un nouvel adjoint au Maire
7 Pierre BRETEAU INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Mise en place d’un collège de référents déontologues pour les élus
du conseil municipal
8 Pierre BRETEAU URBANISME Programme Local de l'Habitat (PLH) de Rennes Métropole - Avis sur le projet arrêté
9 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Admission des créances en non valeur des créances éteintes et minimes
10 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Garantie Emprunt - OGEC Saint-Grégoire - Ecole Notre Dame
11 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Actualisation des tarifs pour 2024
12 Éric Du
MOTTAY
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Désaffectation et déclassement d'une emprise d'environ 6m² issue
de la parcelle AP 123
13 Éric Du
MOTTAY
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Cession d'une emprise d'environ 6m² issue de la parcelle AP 123 au
profit d'un riverain
14 Nathalie
PASQUET
FINANCES LOCALES Associations - Exercice budgétaire 2023 - Vote des subventions aux associations - Tableau n°3
15 Liliane VINET FINANCES LOCALES RASED - Répartition des charges relatives à l'ancienne circonscription au titre des années 2020 et 2021 - Psychologue
scolaire
Conseil Municipal du 22 MAI 2023
Ordre du jour
1/2 N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
16 Matthieu
DEFRANCE
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Création d'un service public des objets trouvés
17 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Petite Enfance - Modification d'un poste d'Adjoint d'Animation
Principal de 2ème Classe en poste d'Adjoint d'Animation à temps
complet au 01/03/2023
18 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Petite Enfance - Modification d'un poste d'Adjoint d'Animation
Principal de 2ème Classe en poste d'Adjoint d'Animation à temps
non complet (27,5/35ème) au 01/06/2023
19 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Espaces Publics - Modification d'un poste d'Adjoint Technique
Principal de 2ème Classe en poste d'Adjoint Technique à temps
complet au 01/07/2023
20 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Patrimoine communal - Modification d'un poste d'Adjoint
Technique Principal de 1ère Classe en poste d'Adjoint Technique
Principal de 2ème Classe à temps complet au 22/05/2023
21 Jean-Yves
GUYOT
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rennes Métropole - Plan action Transports 2023 (pour information)
Conseil Municipal du 22 MAI 2023
Ordre du jour
2/2