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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 fevrier
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 54
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 54)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 septembre 2023 (19H00)
Liste des délibérations de la séance
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire pris en application des
articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
1 Liliane VINET AUTRES DOMAINES
DE COMPETENCES
Pour information - Rentrée scolaire - effectifs et nouveautés 2023-
2024
2 Christian
MOREL
COMMANDE
PUBLIQUE
Approbation de l'Avant-projet définitif - Rénovation des logements
au 11 rue Milon
3 Pierre BRETEAU AUTRES DOMAINES
DE COMPETENCES
Consultation du public - Contractualisation du Programme Local de
l'Habitat (PLH)
4 Frédérique
ROUXEL
DOMAINES DE
COMPETENCES PAR
THEMES
Prêt d'instruments de musique et accessoires de la médiathèque
municipale
5 Frédérique
ROUXEL
AUTRES DOMAINES
DE COMPETENCES
Approbation du Règlement Intérieur de la médiathèque municipale
6 Liliane VINET AUTRES DOMAINES
DE COMPETENCES
Actualisation du règlement Intérieur des structures de petite
enfance
7 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Adhésion à la convention de participation de prévoyance du CDG35
à la Protection Sociale complémentaire (PSC)
8 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Tableau des Emplois 2023 - Création d'un poste d'Assistant
administratif
9 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Tableau des Emplois 2023 - Modification d'un emploi d'Agent de
Maitrise Principal en Agent de Maitrise
10 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Attribution des Indemnités Horaires de Travaux Supplémentaires
(IHTS)
11 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Admission des créances en non valeur des créances éteintes et minimes
12 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
13 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à
économiser l'énergie
14 Pierre BRETEAU INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales - Période du 19 juin au 18 septembre 2023
Conseil Municipal du 25 SEPTEMBRE 2023
Ordre du jour
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