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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 82 2
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 96
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 96)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 avril 2026 (20H00)
Liste des délibérations de la séance
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
1 Laëtitia
REMOISSENET
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales / Période du 13 mars au 03 avril 2026
2 INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal - Mandat
2026/2032
3 INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Commission d'Appels d'Offres (CAO) - Composition et désignation
des membres
4 INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Centre Communal d'Action Sociale - Fixation du nombre des
membres du conseil d'administration et élection des des membres
issus du conseil municipal
5 INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Commissions communales et organismes extérieurs - Désignation
des représentants du conseil municipal
6 INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Société Publique Locale « Nouvel Objectif de Services » (NOS) -
Désignation des représentants du conseil municipal
7 Laëtitia
REMOISSENET
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Désignation des administrateurs représentants de la commune de
Saint-Grégoire au sein du conseil d'administration de la SEMOP
"Saint-Grégoire Evolution"
8 INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Régie personnalisée "Saison culturelle" - Désignation des membres
9 INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Désignations des représentants de la commune au sein des
organismes intercommunaux — CLECT de Rennes Métropole, CIID
de Rennes Métropole, Syndicat Mixte des Bassins de l’Ille, de l’Illet,
et de la Flume (SMBIIF)
10 FINANCES LOCALES Exercice budgétaire 2026 - Vote des subventions aux associations - Tableau n°1
11 FINANCES LOCALES Participation financière obligatoire aux dépenses de fonctionnement des écoles
12 DOMAINE ET
PATRIMOINE
Avenant aux baux d'habitation du 5 rue de Brocéliande
13 Laëtitia
REMOISSENET
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Subvention ESPACIL 3.3 ZAC DU CHAMP DAGUET
14 FONCTION
PUBLIQUE
Élections professionnelles du 10 décembre 2026 - composition du
Comité Social Territorial (CST)
15 DOMAINE ET
PATRIMOINE
Vidéoprotection - Convention d'occupation du domaine public avec
Rennes Métropole
Conseil Municipal du 13 AVRIL 2026
Ordre du jour
1/2N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
16 INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Droit à la formation des élus
17 INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Modification du tableau des indemnités de fonctions du Maire, des
Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués – Mandat
2026/2032
Conseil Municipal du 13 AVRIL 2026
Ordre du jour
2/2