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Compte-Rendu - 2025 06 CR pour affichage Ville 80
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Ordre du Jour - Ordre du jour V3
Ordre du Jour - Ordre du jour CM
Ordre du Jour - 2025 06 Ordre du jour CM 80 5
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 06 Ordre du jour CM 80 5)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2025 (19H30)
Liste des délibérations de la séance
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
1 AUTRES DOMAINES
DE COMPETENCES
Informations diverses
2 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget principal Ville - Exercice budgétaire 2024 - Approbation du Compte Financier Unique
3 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget principal Ville - Exercice budgétaire 2024 - Affectation de résultat
4 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget principal Ville - Exercice budgétaire 2025 - Budget Supplémentaire
5 Laëtitia
REMOISSENET
COMMANDE
PUBLIQUE
Société Publique Locale "Nouvel Objectif de Services" (N.O.S.) -
Salle multimodale EMC² - Présentation du rapport d'information
annuel
6 Jean-Yves
GUYOT
COMMANDE
PUBLIQUE
Société Complexe aquatique de l'océan - Complexe aquatique
SPADIUM - Présentation du rapport d'information annuel
7 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac du Champ Daguet" - Exercice budgétaire 2024 - Approbation du Compte Financier Unique
8 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac du Champ Daguet" - Exercice budgétaire 2024 - Affectation de résultat
9 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac du Champ Daguet" - Exercice budgétaire 2025 - Budget Supplémentaire
10 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac Multi-site" - Exercice budgétaire 2024 - Approbation du Compte Financier Unique
11 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac Multi-site" - Exercice budgétaire 2024 - Affectation de résultat
12 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac Multisite" - Exercice budgétaire 2025 - Budget Supplémentaire
13 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget annexe "Gestion Patrimoine Commercial Communal" - Exercice budgétaire 2024 - Approbation du Compte Financier
Unique
14 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget annexe "Gestion Patrimoine Commercial Communal" - Exercice budgétaire 2024 - Affectation de résultat
15 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Budget annexe "Gestion Patrimoine Commercial Communal" - Exercice budgétaire 2025 - Budget Supplémentaire
16 Delphine
AMELOT
FINANCES LOCALES Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Actualisation des tarifs pour 2026
17 Éric DU
MOTTAY
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées au titre de
l'année 2024
Conseil Municipal du 26 JUIN 2025
Ordre du jour
1/2N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
18 Laëtitia
REMOISSENET
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Elections municipales - Photothèque municipale - Conditions
d'utilisation des visuels par des tiers
19 Laëtitia
REMOISSENET
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Projet d'accord local sur la composition du Conseil métropolitain
2026-2032
20 Liliane VINET FINANCES LOCALES Participation communale - Prise en charge des frais de fonctionnement d'élèves scolarisés hors de la commune (article L.
212-8 du code de l'éducation)
21 Nathalie
PASQUET
FINANCES LOCALES Dispositif Bourse "coup de pouce" - Aides financières
22 Nathalie
PASQUET
FINANCES LOCALES Association Saint-Grégoire Triathlon - Octroi d'une subvention pour projet (duathlon)
23 Émeline ROUX DOMAINES DE
COMPETENCES PAR
THEMES
Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)_avis
conforme de la commune sur la cartographie du Référent
Préfectoral Unique sur son territoire
24 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
RIFSEEP - Actualisation des bénéficiaires au 01/07/2025
25 Maxime
GALLIER
FONCTION
PUBLIQUE
Créations et suppressions d'emplois
26 Jean-Yves
GUYOT
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Compétence Transports et mobilités - Production des différents
rapports de Rennes Métropole (pour information)
27 Laëtitia
REMOISSENET
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales / Période du 10 mai au 11 juin 2025
Conseil Municipal du 26 JUIN 2025
Ordre du jour
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