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Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Saint-Aubin-du-Cormier.
Lien du pdf (unknown - 2023 04 03 10 PJ Avenant)
Thèmes du document : Consommateurs, Mode, textile et habillement, Fiscalité,
EXE10 – Avenant N°1
Rénovation, Restructuration et Aménagement des locaux
de la Mairie
Commune de Saint-Aubin-du-Cormier - Monsieur Jérôme
BEGASSE, Maire
Entreprise DENOUAL Matthieu
Lot 6 : Couverture - Zinguerie
Page : 1 / 4
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
MARCHES PUBLICS
AVENANT N° 1 1
EXE10
Le formulaire EXE10 est un modèle d’avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, dans le cadre de l’exécution d’un marché public.
A - Identification du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public.)
Commune de Saint-Aubin-du-Cormier - Monsieur Jérôme BEGASSE, Maire Place de la Mairie
35140 SAINT-AUBIN-DU-CORMIER
Tél. : 02 99 39 10 42 - Courriel : laurent.gaudicheau@ville-staubinducormier.fr SIRET N° 213 502 537 00011
B - Identification du titulaire du marché public
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. En cas de groupement d’entreprises titulaire, identifier le mandataire du groupement.]
Lot 6 : DENOUAL Matthieu
Entreprise DENOUAL Matthieu
1 Route de Montours - Saint-Etienne-en-Coglès
35460 MAEN-ROCH
Tél. : 02 99 95 69 71 - Courriel : entreprise.denoual@gmail.com
SIRET N° 538 556 143 00021
C - Objet du marché public
◼ Objet du marché public:
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public. En cas d’allotissement, préciser également l’objet et la dénomination du lot concerné.)
Rénovation, Restructuration et Aménagement des locaux de la Mairie
◼ Date de la notification du marché public : 16 novembre 2022
◼ Durée d’exécution du marché public : .........................mois ou ..................... jours.
◼ Montant initial du marché public :
▪ Taux de la TVA : 20.0 %
▪ Montant HT : 114 269.61 €
▪ Montant TTC : 137 123.53 €
1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du ministère chargé de l’économie. EXE10 – Avenant N°1
Rénovation, Restructuration et Aménagement des locaux
de la Mairie
Commune de Saint-Aubin-du-Cormier - Monsieur Jérôme
BEGASSE, Maire
Entreprise DENOUAL Matthieu
Lot 6 : Couverture - Zinguerie
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D - Objet de l’avenant
◼ Modifications introduites par le présent avenant :
(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l’incidence financière de chacune des modifications apportées.)
Mise à jour des galeries de faîtage et des épis suivants les demandes de l’Architecte des Bâtiments de France.
◼ Incidence financière de l’avenant :
L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché public : (Cocher la case correspondante.)
Non Oui
Montant de l’avenant :
▪ Taux de la TVA : 20.0 %
▪ Montant HT : 9 886.11 €
▪ Montant TTC : 11 683.33 €
▪ % d’écart introduit par l’avenant : + 8.65 %
Nouveau montant du marché public :
▪ Taux de la TVA : 20.0 %
▪ Montant HT : 124 155.72 €
▪ Montant TTC : 148 986.86 € EXE10 – Avenant N°1
Rénovation, Restructuration et Aménagement des locaux
de la Mairie
Commune de Saint-Aubin-du-Cormier - Monsieur Jérôme
BEGASSE, Maire
Entreprise DENOUAL Matthieu
Lot 6 : Couverture - Zinguerie
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E - Signature du titulaire du marché public
Nom, prénom et qualité
du signataire (*) Lieu et date de signature Signature
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.
F - Signature du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice
Pour l’Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l’autorité chargée du contrôle financier.)
A : ........................ , le .....................
Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice) EXE10 – Avenant N°1
Rénovation, Restructuration et Aménagement des locaux
de la Mairie
Commune de Saint-Aubin-du-Cormier - Monsieur Jérôme
BEGASSE, Maire
Entreprise DENOUAL Matthieu
Lot 6 : Couverture - Zinguerie
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G - Notification de l’avenant au titulaire du marché public
Date de mise à jour : 01/04/2019.
◼ En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
A ........................................, le .............................
Signature du titulaire,
◼ En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
◼ En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.) Commune de ST AUBIN DU CORMIER
Place de la mairie
35140 SAINT AUBIN DU CORMIER
Date : 28/02/2023
Adresse du chantier :
MAIRIE
Place de la mairie
35140 SAINT AUBIN DU CORMIER
Coordonnées Chantier
rlazzari@desirsdespaces.fr
Chargé d'affaire
Matthieu DENOUAL
Devis
AVENANT N°1 - COUVERTURE ZINGUERIE
Réf. Devis : DEV230300006
Rénovation, restructuration et aménagement des locaux de la mairie
Maître d'oeuvre
DEAR
54 bd Villebois Mareuil
35000 RENNES
LAZZARI REMY
Mail : rlazzari@desirsdespaces.fr
COUVERTURE DENOUAL - 1 route de Montours Saint-Etienne-en-Cogles 35460 MAEN ROCH Email : entreprise.denoual@gmail.com Tél : 0299956971
SARL au capital de 10 000 € SIRET 53855614300021NAF : 4391B T.V.A FR66538556143 Assurance Décennale et RC Pro n° 127648996 souscrites auprès de MMA - 1 place St Martin 50240 Saint James Réf. Devis : DEV230300006 - 28/02/2023 - MAIRIE - MAIRIE
Description U Qté P.U. HT Montant HT
1 OPTIONS
1.1 Galerie de faîtage
1.1.1 Fourniture et pose d'une galerie de faîtage en zinc :
- Marque : NEGOMAT
- Référence : 500 mm
- Teinte : Naturel
ML -4,00 1 508,00 € -6 032,00 €
1.1.2 Fourniture et pose d'Epis de faîtage :
- Marque : NEGOMAT
- Référence : EPI900
- Teinte : Naturel
- Hauteur : 100 cm
Unité -2,00 748,00 € -1 496,00 €
1.1.3 Fourniture et pose de galerie de faîtage en zinc
naturel comprenant :
Repère 1 : Jupe zinc naturel ép 0.80, Larg 650, Ht
600 = 2 u
Repère 2 : Bavette zinc naturel rechassée, Dév 333
= 4.50 Ml
Repère 3 : Socle zinc naturel 4 faces, Larg 360, Ht
350 = 2 u
Repère 4 : Membron zinc naturel ép 0.80, Dév 500
= 5.40 Ml
Repère 5 : Habillage Poiçon zinc naturel 4 faces Ht
600, Base 220 = 2 u
Repère 6 : Galerie de faîtage zinc naturel Lg 2800
en HT 700 montée sur couvre joint avec chemises
de dilatation = 1 ens
Repère 7 : Tige acier galerie = 6 u
Repère 8 : Tige épis à définir Diam 40 acier plein =
2 u
Répère 9 : Epi de faitage zinc naturel Ht 1500 = 2 u
Ens 1,00 15 414,11 € 15 414,11 €
TOTAL Galerie de faîtage 7 886,11 €
1.2 Epis de faîtage
1.2.1 Fourniture et pose d'Epis de faîtage :
- Marque : NEGOMAT
- Référence : EPI900
- Teinte : Naturel
- Hauteur : 100 cm
Unité -4,00 748,00 € -2 992,00 €
1.2.2 Fourniture et pose d'Epis de faîtage :
- Marque : NEGOMAT
- Référence : EPI1500
- Teinte : Naturel
- Hauteur : 150 cm
Unité 4,00 1 248,00 € 4 992,00 €
TOTAL Epis de faîtage 2 000,00 €
TOTAL OPTIONS 9 886,11 €
- Page 2 - Réf. Devis : DEV230300006 - 28/02/2023 - MAIRIE - MAIRIE
Répartition de la TVA
Taux TVA Base HT Montant TVA
1 20% 9 886,11 € 1 977,22 €
Id. intracommunautaire : FR66538556143
TOTAL H.T.
TOTAL T.V.A.
TOTAL T.T.C.
9 886,11 €
1 977,22 €
11 863,33 €
NET À PAYER 11 863,33 €
BON DE COMMANDE :
Si notre devis retient toute votre attention, veuillez nous retourner un exemplaire paraphé à chaque page, daté et signé avec la mention "Bon pour exécution".
Un acompte de 30% à la commande vous est demandé pour l'approvisionnement du chantier, soit 3 559,00 €.
Votre chargé d'affaire : Matthieu DENOUAL
Pour le client :
Devis : DEV230300006
Validité de l'offre : 06/12/2022
Montant H.T. : 9 886,11 €
Montant T.T.C. : 11 863,33 €
Signature Entreprise
Mention :
Le : / /
Signature :
Pour validation du devis, merci d'apposer date, mention manuscrite "devis reçu avant exécution des travaux, bon pour travaux" et signature
Compte: BPGO
IBAN: FR7613807005850282190883236
Code BIC: CCBPFRPPNAN
T.V.A. : Le taux de TVA peut varier en fonction de la législation : taux à la date de facturation, d'encaissement ou autre suivant évolution législative.
- Page 3 -