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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2025 079 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Communautaire du 25 SEPTEMBRE 2025
Document publié le Jeudi 25 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2025 079 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Communautaire du 25 SEPTEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
D BRIE SNANGU/ENE
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2025
I
Séance du
jeudi
27
novembre
2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
GUILLO,
Président.
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-sept
novembre
à
19
heures
00,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
Châteaubleau,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
Date
de
la
convocation 20/11/2025 Date
de
l’affichage
20/11/2025 Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 44
Présents
: 24
Représentés
: 10
Excusés
: 2
Absents
: 8
Secrétaire
de
séance
désigné(e) : M.
Sébastien
DROMIGNY
Étaient
Présents
M.
Didier
BALDY,
M.
Jean-Jacques
BRICHET,
M.
Frédéric
BRUNOT,
M.
Christian
CIBIER,
M.
Sébastien
COUPAS
représenté
par
M.
Ikbal
KHLAS,
Mme
Eliane
DIACCI,
M.
Sébastien
DROMIGNY,
M.
Yannick
GUILLO,
M.
Serge
HAMELIN,
Mme
Ghislaine
HARSCOET,
M.
Fabrice
HOULIER,
M.
Mohamed
KHERBACH,
Mme
Nolwenn
LE
BOUTER,
M.
Gilbert
LECONTE,
Mme
Suzanna
MARTINET,
M.
Christophe
MARTINET,
M.
Pierre-Yves
NICOT,
M.
Francis
OUDOT,
Mme
Angélique
RAPPAILLES,
M.
Jean-
Yves
RAVENNE,
M.
Frédéric
ROCHER,
M.
Jean-Sébastien
SGARD),
M.
Alain
THIBAUD,
Mme
Joëlle
VACHER
Absent(s)
excusé(s)
représenté(s)
M.
Gilles
BOUDOT
donne
pouvoir
à
M.
Jean-Sébastien
SGARD,
Mme
Stéphanie
DEGAND
donne
pouvoir
à
M.
Didier
BALDY,
M.
Jean-Marc
DESPLATS
donne
pouvoir
à
M.
Gilbert
LECONTE,
M.
Marcel
FONTELLIO
donne
pouvoir
à
M.
Francis
OUDOT,
Mme
Brigitte
JACQUEMOT
donne
pouvoir
à
M.
Yannick
GUILLO,
M.
Alban
LANSELLE
donne
pouvoir
à
M.
Sébastien
DROMIGNY,
Mme
Edith
LION
donne
pouvoir
à
M.
Fabrice
HOULIER,
Mme
Nadia
MEDJANI
donne
pouvoir
à
Mme
Ghislaine
HARSCOET,
Mme
Aurélie
POLESE
donne
pouvoir
à
M.
Christian
CIBIER,
Mme
Sylvie
PROCHILO
donne
pouvoir
à
M.
Frédéric
ROCHER
Absent(s)
excusé(s)
M.
Sylvain
CLERIN,
Mme
Charlie
GABILLON
Absent(s)
non
excusé(s)
M.
Michel
BILLOUT
(arrivé
à
19h07
pour
la délibération
n°2025-080),
M.
Davy
BRUN,
Mme
Carine
CALMON-PLANTIN,
M.
Philippe
DUCQ,
Mme
Clotilde
LAGOUTTE
(arrivée
à
19h07
pour
la délibération
n°2025-080),
M.
Thomas
LECONTE,
M.
Farid
MEBARKI,
M.
Pierre
PERRET
2025-079
OBJET
:
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
25
SEPTEMBRE
2025
Le
Conseil
Communautaire,
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Dematis Le 01 décembre 2025 077-247700701-20251127-D012025079I0-DE Publié le 01 décembre 2025 » BRIE Y NANGU/ENNE
Registre
des délibérations
et décisions
- année
2025
]
Séance
du
jeudi
27 novembre
2025
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le projet
de
procès-verbal
établi,
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire,
qui
s’est
tenue
le
25
septembre
2025,
a
été
établi
par
la
secrétaire
de
séance
désignée
en
la
personne
de
Madame
Brigitte
JACQUEMOT,
Il convient
que
les
membres
du
Conseil
communautaire
le valident
ou
demandent
à le
modifier. Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Président,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
ARTICLE
UN
:
Approuve
le procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
25
septembre
2025.
ARTICLE
DEUX
:
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr.
Nangis,
le 28
novembre
2025
Le
Président,
Yannick
GUILLO
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Dematis Le 01 décembre 2025 077-247700701-20251127-D012025079I0-DE Publié le 01 décembre 2025