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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2025 065 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Communautaire du 26 JUIN 2025 2
Document publié le Jeudi 26 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2025 065 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Communautaire du 26 JUIN 2025 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
TT,
NN
PBRAIr
AL
ARLL
|
vera NGI/TIENNE
Regibtre
des
délibérations
et décisions
- année
2025
1
Séance
du
jeudi
25 septembre
2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-cinq
septembre
à
19
heures
00,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
Aubepierre-Ozouer-Le-Repos,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO,
Président.
Date
de
la
convocation 19/09/2025 Date
de
l’affichage
19/09/2025 Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 44
Présents
: 32
Représentés
: 8
Excusés
: 0
Absents
: 4
Secrétaire
de
séance
désigné(e)
:
Brigitte
JACQUEMOT
Étaient
Présents
M.
Didier
BALDY,
M.
Michel
BILLOUT,
M.
Gilles
BOUDOT,
M.
Jean-
Jacques
BRICHET,
M.
Davy
BRUN,
M.
Christian
CIBIER,
M.
Sébastien
COUPAS,
Mme
Stéphanie
DEGAND,
M.
Jean-
Marc
DESPLATS,
Mme
Eliane
DIACCI,
M.
Sébastien
DROMIGNY,
Mme
Charlie
GABILLON,
M.
Yannick
GUILLO,
M.
Serge
HAMELIN,
Mme
Ghislaine
HARSCOET,
M.
Fabrice
HOULIER,
Mme
Brigitte
JACQUEMOT,
Mme
Clotilde
LAGOUTTE,
M.
Alban
LANSELLE,
Mme
Edith
LION,
Mme
Suzanna
MARTINET,
M.
Christophe
MARTINET,
M.
Farid
MEBARKI,
Mme
Nadia
MEDJANI,
M.
Pierre-Yves
NICOT,
Mme
Aurélie
POLESE,
Mme
Sylvie
PROCHILO,
Mme
Angélique
RAPPAILLES,
M.
Jean-Yves
RAVENNE,
M.
Jean-
Sébastien
SGARD,
M.
Alain
THIBAUD,
Mme
Joëlle
VACHER
Absent(s)
excusé(s)
représenté(s)
M.
Frédéric
BRUNOT
donne
pouvoir
à
M.
Fabrice
HOULIER,
Mme
Carine
CALMON-PLANTIN
donne
pouvoir
à
Mme
Ghislaine
HARSCOET,
M.
Sylvain
CLERIN
donne
pouvoir
à
Mme
Brigitte
JACQUEMOT,
M.
Philippe
DUCQ
donne
pouvoir
à
M.
Serge
HAMELIN,
M.
Mohamed
KHERBACH
donne
pouvoir
à
Mme
Clotilde
LAGOUTTE,
M.
Gilbert
LECONTE
donne
pouvoir
à
M.
Jean-Jacques
BRICHET,
M.
Francis
OUDOT
donne
pouvoir
à
M.
Gilles
BOUDOT,
M.
Frédéric
ROCHER
donne
pouvoir
à
M.
Pierre-Yves
NICOT
Absent(s)
excusé(s)
/ Absent(s)
non
excusé(s)
M.
Marcel
FONTELLIO
(arrivé
à
19h25
pour
la
délibération
CC-103-14),
Mme
Nolwenn
LE
BOUTER
(arrivée
à
19h11
pour
la délibération
CC-
105-04),
M.
Thomas
LECONTE,
M.
Pierre
PERRET
2025-065
OBJET
:
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
26
JUIN
2025
Le
Conseil
communautaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
projet
de
procès-verbal
établi,
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Le 30 septembre 2025 077-247700701-20250925-D012025065I0-DE Publié le 30 septembre 2025 ? BRIE % NANGUYIENNE
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2025
Î
Séance du
jeudi
25
septembre
2025
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
communautaire,
qui
s'est
tenue
le
26
juin
2025,
a
été
établi
par
la
secrétaire
de
séance
désignée
en
la
personne
de
Madame
Ghislaine
HARSCOËT,
Il convient
que
les
membres
du
Conseil
communautaire
le valident
ou
demandent
à
le
modifier. Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Président,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
ARTICLE
UN :
Approuve
le
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
26
juin
2025.
ARTICLE
DEUX :
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr.
Nangis,
le
29
septembre
2025
A
Le
Président,
Yannick
GUILLC
#