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Conseil Municipal - CM 241028
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 241028)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
OCTOBRE
2024
Le
vingt-huit
octobre
deux
mille
vingt-quatre,
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la
salle
de
la mairie
sous
la présidence
d’Yvan
NOEL.
PRESENTS
:
Claudine
CORNU,
Nathalie
KHEMDOUDI,
Christine
BOUILLOT,
Pascal
VAN
DORSSELAER,
Jean
Luc
MEUNIER,
Aline
ROUSSEAUX,
Joël
CORPET,
Joëlle
DE
MATTEIS,
Roxane
COLLINET,
Valérie
THEVENOT.
ABSENTS : Mathieu
BERNARD
avec
pouvoir
Pascal
VAN
DORSSELAER
Denis
RAUX
avec
pouvoir
Joël
CORPET
Pierre
FLEURY
avec
pouvoir
Jean-Luc
MEUNIER
Julien
GAUDET
absent
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Jean-Luc
MEUNIER
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
PV
dernière
séance.
Approuvé
à l’unanimité.
DELIBERATION
POUR
VOTE
DES
ATTRIBUTIONS
DE
COMPENSATION
DEFINITIVES
2024
Dans
le rapport
du
15
mars
2022
la Chambre
Régionale
des
Comptes
a demandé
la révision
du
pacte
financier
et fiscal
adopté
en
2015
entre
le
Grand
Chalon
et ses
communes
membres.
A partir
de
novembre
2022
et après
plusieurs
mois
de
travail
par
les
élus
des
51
communes,
un
certain
nombre
de
points
ont
fait l'objet
d'un
consensus.
Lors
du
Conseil
Communautaire
du
27
mars
2023
trois
axes
ont
été
adoptés
à l'unanimité.
Le
14
février
2023
le Conseil
Communautaire
a adopté
à l'unanimité
le nouveau
Pacte
Financier
et Fiscal
du
Grand
Chalon
entérinant
les
montants
définitifs
prévisionnels
des
Attributions
de
Compensation
(AC)
au
titre
de
l'année
2023.
Lundi
28
octobre
2024 Le
Conseil
Municipal
a approuvé
le Pacte
Financier
et Fiscal
à l'unanimité.
DELIBERATION
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DOSSIER
LEADER
AMENAGEMENT
COUR
ECOLE
Le
Conseil
Municipal
sollicite
une
subvention
de
l'Union
Européenne
auprès
du
Syndicat
Mixte
Du
Chalonnais
et de
son
groupe
d'action
locale
dans
le cadre
du
programme
LEADER,
une
aide
de
la Région
et autorise
l'autofinancement.
DEPENSES
RESSOURCES
Nature
Montant
(€ HT) | Nature
Montant
(€)
Travaux
de
la
cour |
154
225,70
LEADER
108
099,65
Clôtures
et
portails |
14
680,00
Région
BFC
27
024,91
Autofinancement |
33
781,14
TOTAL
168
905,70
168
905,70
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
le projet
et son
plan
financier.
DELIBERATION
REMBOURSEMENT
FRAIS
SCOLAIRES
POUR
LES
COMMUNES
EXTERIEURES
2024/2025
Le
Maire
Yvan
NOEL
rappelle
que
notre
commune
accueille
des
enfants
des
communes
extérieures
dans
nos
écoles
maternelles
et primaires.
Une
participation
financière,
payée
par
la commune
de
résidence
est due,
sous
réserve
qu'il y
ait eu
un
accord
préalable
de
dérogation,
dans
les
conditions
législatives
et réglementaires
des
textes
en
vigueur.
Après
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
fixe
à
156€
le montant
de
cette
participation
conformément à
l'article
I. 212-8
du
Code
de
l'Education.
DELIBERATION
UTILISATION
DU
LOGICIEL
ROPACH
PERISCOLAIRE
POUR
INSCRIPTION
CANTINE/GARDERIE
Le
maire
Yvan
NOEL
explique
qu'il
faut
mettre
la gestion
de
la garderie
sur
le logiciel
ROPACH
comme
c’est
actuellement
le cas
pour
la cantine.
L'inscription
et la facturation
seront
par
conséquent
gérées
par
ce
logiciel
à compter
du
2 décembre
2024.
Une
information
sera
faite
aux
parents
d'élèves
en
novembre
afin
que
ceux-ci
aient
le temps
de
se mettre
en
conformité.
Voté
à l'unanimité.
En
raison
du
nombre
important
d’enfants
présents
à la cantine
avant
les vacances
scolaires,
une
commission
de
réflexion
a été
constituée.
Elle
est composée
de
Valérie
THEVENOT,
élue,
responsable
de
la commission,
des
élues
Claudine
CORNU),
Joëlle
DE
MATTEIS,
Christine
BOUILLOT,
Nathalie
KHEMDOUDI,
Roxane
COLLINET
et d’un
agent
Marie-
Christine
NATELLI.
Le
but
est d’améliorer
le service
de
la cantine.
La
délibération
cantine
est par
conséquent
reportée
à la prochaine
réunion
du
25
novembre
2024. Lundi
28
octobre
2024 DELIBERATION
NOUVEAUX
PARTENAIRES
DISPOSITIF
ATOUTS
PASS
Après
avoir
entendu
les
propositions
des
représentants
des
communes
membres,
la conférence
de
l'Entente
Intercommunale
réunie
le 23
février
2023
a validé
les points
suivants :
—
la suppression
du
dispositif Atout
Jeunes
—
[a création
d'un
nouveau
dispositif dénommé
Atout
Loisirs
Les
objectifs
sont
les
suivants
:
—
encourager
les jeunes
à fréquenter
les
associations
locales
—
favoriser
l'accès
des jeunes
à d'autres
activités
de
loisirs
Pour
bénéficier
de
ce
dispositif :
—
être
domicilié
dans
la commune
—
avoir
11
ans
durant
l'année
civile
en
cours,
ne
pas
avoir
atteint
14
ans
au
ler janvier
de
l'année
civile
en
cours
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
se prononce
pour
la suppression
du
dispositif Atout
Jeunes
et se prononce
pour
l'instauration
du
nouveau
dispositif Atout
Loisirs.
COMPTE
RENDUS :
-
SYDESL
Pascal
VAN
DORSSELAER
et Jean-Luc
MEUNIER
ont
participé
à l'Assemblée
Générale
annuelle
du
SYDESL
à SAINT
CYR.
Pascal
VAN
DORSSELAER
à fait une
présentation
des
missions
du
SYDESL
pour
information.
Le
SYDESL
gère
564
communes
dont
515
rurales
pour
un
budget
de
SOME.
Des
enjeux
pour
OSLON
avec
le
S YDESL
sont
prévus :
—
finir
l’enfouissement
de
la Rue
Vigne
Renard
—
réaliser
le remplacement
par
des
LED
de
37
candélabres
—
poser
l'éclairage
sur
le mur
de
la salle
polyvalente
du
côté
école
—
obtenir
le chiffrage
de
l'éclairage
en
automatique
des
parkings
extérieurs
de
la salle
polyvalente
-
Conseil
d'école
Les
membres
du
Conseil
se
sont
réunis
le jeudi
17
octobre
2024
à
18h
à la salle
du
conseil
pour
l’ordre
du jour
suivant
: bilan
financier,
effectifs,
activités,
évaluations
nationales,
aide
pédagogique
aux
enfants
en
difficulté
et projet
de
rénovation
de
l’école.
Yvan
NOEL
fait le compte
rendu
de
cette
réunion
et les points
suivants
sont
à retenir
: les
évaluations
nationales
montrent
une
baisse
générale
du
niveau
des
élèves.
Nous
sommes
en
moyenne
à
13
points
en
dessous
de
la circonscription.
Toutes
les
aides
au
rattrapage
de
niveaux
sont
rappelées.
POINTS
DIVERS :
-_
Point
enfance
jeunesse
Intervention
d’Aline
ROUSSEAUX
SAINT
MARCEL
a expliqué
que
le nouveau
logiciel
de
gestion
et portail
familles
pour
les
inscriptions
(animations,
ludothèque,
ACM)
serait
bientôt
disponible.
Lundi
28
octobre
2024 Pour
accompagner
ce
changement,
des
ateliers
de
formation
seront
organisés
en
novembre
et
des
rendez-vous
individuels
peuvent
également
être proposés.
Pour
les
autres
communes
de
l’entente,
la conseillère
numérique
du
Grand
Chalon
organisera
des
cessions
similaires,
également
au
mois
de
novembre.
-
Point
travaux
école
Intervention
de
Pascal
VAN
DORSSELAER
:
Le
4 novembre
la classe
CMI
et CM2
a retrouvé
ses
locaux.
Tous
les bâtiments
prévus
au
projet
école
sont
terminés.
Le
groupe
scolaire
a repris
sa place,
Bât
E
maternelle,
Bât
D
CP
CE1
CE2,
Bât
C
garderie,
Bât
B
CM1
CM2.
Le
bâtiment
de
l'ancienne
école
est en
cours
de
travaux
: salle
informatique
et salle
de
musique. Le
perron
se trouvant
côté
route
et donnant
accès
aux
logements
locatifs,
il a été
complètement
revu.
Les
travaux
de
finition
et de
rénovation
sont
prévus
pour
la fin
d'année.
Mise
en
service
du
chauffage
et régulation
du
double
flux
L’inauguration
de
l'école
est prévue
le samedi
14
décembre
2024
-
Point
Aire
Nature
et
Loisirs
Joël
CORPET
fait le point
sur
l'avancement
des
travaux
Aïre
Nature
et Loisirs
°__
plantations
sur
l'année
2024 :
arbres,
arbustes
et parterre
de
plantes
aromatiques
qui
ont
bien
repris
e
finaliser
les bacs
à fleurs
en
bois
e
aire pique-nique
: 3
emplacements
pour
installer
tables
et bancs,
mise
en
place
de
blocs
de
pierre
pour
servir
de
bancs
e
à programmer
rivière
sèche
et arborée
e
prévoir
éclairage
solaire
et mise
en place
de
poubelles
°
un
appentis
pourra
être réalisé
devant
la maison
des
associations
voir
si une
subvention
du
Grand
Chalon
est possible
pour
réaliser
ces
projets.
-
Point
forêt
Intervention
de
Joël
CORPET
qui
précise
que
les
lots
d'affouages
sont
à distribuer
aux
affouagistes
pour
l'année
2024
/2025.
Des
travaux
d’abattage
de
chênes
sont
prévus
pour
une
recette
de
17
000,00€
Joël
CORPET
a demandé
à notre
forestier,
Monsieur
Ludovic
PONTET,
de
trouver
un
acheteur
pour
le bois
de
chauffage.
Une
importante
quantité
de
bois
reste
à abattre
dans
notre
forêt. Une
réunion
COFOR
(communes
forestières)
a eu
lieu
à GIVRY
où
5 personnes
de
l'ONF
et
6 représentants
de
différentes
communes
étaient
présents.
-
Point
auto-consommation
Intervention
de
Pascal
VAN
DORSSELAER
et présente
les
2 types
d’autoconsommation
:
Lundi
28
octobre
2024 o
L'autoconsommation
individuelle
(ACT) :
si on
consomme
l'électricité
produite
à partir
de
notre
installation.
©
L'autoconsommation
est possible
dans
un
esprit
collectif (ACC)
en
partageant
l'énergie
solaire
produite
localement
avec
des
consommateurs
situés
à
proximité.
Les
producteurs
et consommateurs
s'associent
dans
un
collectif.
ENEDIS
relève
les
courbes
de
charges,
toutes
les
15
mn
à partir
du
01/11,
ENEDIS
affecte
ensuite
la part
de
production
à chaque
consommateur.
ENEDIS
calcule
ensuite
le KW/H
de
complément
d'électricité
relevant
de
chacun
des
fournisseurs.
INFORMATIONS
DIVERSES
:
-
Mise
en place
des
fiches
de
prestations
internes
:
Des
fiches
de
travaux
seront
disponibles
en
mairie
et gérées
par
le secrétariat.
Ces
fiches
serviront
aux
agents
et aux
élus
afin
de
faire
des
demandes
de travaux,
achats
ou
autres.
Le
but
est d’avoir
un
suivi
pour
tout
ce
qui
se fait
sur
la commune.
-
Désertification
médicale
:
Intervention
de
Claudine
CORNU
qui
reprend
la présentation
de
Monsieur
Maxime
RICHARD,
directeur
du
Centre
Départemental
de
Santé,
concernant
le manque
de
médecins
généralistes. Les
communes
de
CHATENOY
EN
BRESSE,
EPERVANS,
LANS,
SAINT
MARCEL
et
OSLON
se
sont
concertées
sur
ce
sujet.
Une
lettre
a été
envoyée
au
Président
du
Département.
Un
cabinet
médical
entièrement
aménagé
et situé
sur
la commune
de
LANS
pourrait
être
mis
à disposition
afin
d’accueillir
un
médecin
salarié.
Les
frais
d’installation
seraient
partagés
entre
les
5 communes.
Une
réunion
thématique
sera
organisée
prochainement
dans
le but
d’approfondir
ces
échanges. QUESTIONS
DIVERSES
NEANT Prochaine
séance
le
25
Novembre
2024
à
19
heures
Fin
de
la
séance
21
heures
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance
Yvan
NOEL
Lundi
28
octobre
2024