Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 241028
Conseil Municipal - CM 241028
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 260330'
Conseil Municipal - CM 240226
unknown - FORMULAIRE GARDERIE 2024 2025
unknown - FORMULAIRE GARDERIE 2024 2025
Conseil Municipal - CM 240729
Conseil Municipal - CM 250526
Conseil Municipal - CM 240226
Conseil Municipal - CM 240729
Conseil Municipal - CM 260330
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 260330)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Famille,
&
( 1 wi re citykomi
PROCÈS VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MARS 2026
Le trente mars deux mille vingt-six à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni à la
salle de la Mairie sous la Présidence de Monsieur Le Maire d’Yvan NOEL.
Présents : Ziad BERGUIGA, Marie-Hélène BRAVARD, Claudine CORNU, Elphie DESVIGNES,
Bruno GENDRAULT, Jean-Michel HAAS, Joëlle DE MATTEIS, Dominique LAMARD, Christiane
LARGY, Julian LEGROS, Jean-Luc MEUNIER.
Absents : Nathalie KHEMDOUDI avec pouvoir à Joëlle DE MATTEIS, Joël CORPET avec
pouvoir à Claudine CORNU, Valérie JOURDAN avec pouvoir à Bruno GENDRAULT.
Secrétaire de séance :
Joëlle DE MATTEIS
LE VENDREDI 30 MARS 2026 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Approuvé à l'unanimité
> Délibérations et Arrêtés :
- Adoption Règlement intérieur fonctionnement CM et commissions
Le texte pourra évoluer en cours de mandat.
Approuvé à l'unanimité
- Désignations élus au CCAS
Yvan NOEL Président, Dominique LAMARD Vice-Président, Joël CORPET, Marie-Hélène
BRAVARD, Bruno GENDRAULT, Valérie JOURDAN, Christiane LARGY, Julian LEGROS
Approuvé à l'unanimité - Arrêté du Maire pour désignation Membres CCAS non élus
Les noms seront indiqués lors d’un prochain CM, dès qu’ils seront arrêtés.
- Désignation 2 Correspondants défense
Yvan NOEL et Jean-Michel HAAS
- Désignation 2 délégués titulaires et 1 suppléant au SYDESL (Syndicat Départemental
d’Electrification de Saône et Loire)
Jean-Luc MEUNIER et Dominique LAMARD, titulaires
Yvan NOEL suppléant
Approuvé à l'unanimité
- Tarif et ouverture de la pêche
Tarif carte de pêche familiale reconduit à 10 € pour 6 lignes.
Ouverture le 27 avril
Approuvé à l'unanimité
- Désignation 2 Correspondant CNAS (Comité National d'Action Sociale)
Marie-Hélène BRAVARD Titulaire et Jean-Luc MEUNIER suppléant
Approuvé à l'unanimité
- Désignation 2 Correspondant SEMCODA (Société d'Economie Mixte de Construction du
Département de l'Ain)
Claudine CORNU Titulaire et Joëlle DE MATTEIS suppléante
Approuvé à l'unanimité
> Informations diverses :
- Délégations Adjoints et Conseillers
A compléter, elles seront proposées au prochain CM
Report au CM du 13 avril
- Taux impositions
TH 18.54 %, TF bâti 31.58 % et TF non bâti 66.33 % (situation 2025)
Taux reconduit pour 2026.
Adopté à l'unanimité - Taxe d'Aménagement
3 % depuis 2017
Suite à une question sur les installations éligibles à cette taxe et une demande de simulation
sur l'incidence d’une éventuelle évolution.
Report au CM du 13 avril
> Questions diverses :
- Locations barnums
Suite à la dépose de l'abri de l’Aire Nature et Loisirs, une proposition de location de 2 grands
barnums est étudiée avec la Commune de BAUDRIÈRES via leur Communauté de Communes
(250 € par barnum).
Une convention serait signée si cette solution nous agrée, le CM en sera informé.
- Reprise éclairage Aire Nature & Loisirs
9 appareils étaient défectueux (foudre) et ont été remplacés, le fournisseur sera de nouveau
contacté pour une éventuelle garantie ou geste commercial suite à ces désagréments.
- Réflexion entrée des 2 ans en maternelle (Commission le 2/4)
A la demande de plusieurs parents, il nous est demandé d'envisager conjointement avec le
corps enseignant l'accueil des 2 ans pour la rentrée de septembre 2026.
Cette requête sera étudiée en commission.
- Gestion documentaire (Commission le 4/4)
L'organisation de cette gestion sera construite en commission.
Prochaine séance le 13 avril 2026 à 19h00
Le Président La Secrétaire de Séance
Yvan NOEL Joëlle DE MATTEIS