Procès Verbal - PV du 15 12 2020

Documents similaires

Procès Verbal - PV du 19 12 2019

Procès Verbal - PV du 14 12 2017

Procès Verbal - PV du 12 12 2022

Procès Verbal - PV du 10 07 2020

Procès Verbal - PV du 31 08 2020

Procès Verbal - PV du 22 12 2021

Procès Verbal - PV du 15 04 2023

Procès Verbal - PV du 12 09 2019

Procès Verbal - PV du 03 07 2020

Procès Verbal - PV du 08 12 2023

Procès Verbal - PV du 15 12 2020 Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune de Saint-Ybars. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 15 12 2020)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, DEPARTEMENT DE L’ARIEGE

ARRONDISSEMENT DE SAINT-GIRONS

COMMUNE DE SAINT YBARS

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 15 DECEMBRE 2020

L’an deux mille vingt, le mardi 15 décembre à 18h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT YBARS, dûment

convoqué, s’est réuni dans la salle des délibérations sous la présidence de Francis BOY, le Maire,

Étaient présents : Monsieur Francis BOY, Madame Agnès MALBREIL, Monsieur Johnny BUOSI, Madame Catherine

FASSEUR, Monsieur Laurent ROUSSEL, Monsieur Jean-Philippe CAMPAGNE, Madame Ingrid BISCH, Monsieur Nicolas

SCHIAVON, Monsieur Aurélien DELPECH, Madame Isabelle BENAZET, Madame Solange VERKINDEREN.

Absents excusés : Madame Sandrine DELOM, Monsieur Jean Luc MARIANI, Monsieur Cédric FAURE, Madame Marie

Christine MAROUDIN VIRAMALE.

Procurations de vote : Madame Marie Christine MAROUDIN VIRAMALE à Monsieur Francis BOY

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 31 Août 2020,

2. Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer une convention d’adhésion au service de paiement en ligne des re-

cettes publiques locales (PAYFIP) avec la Direction Générale des Finances Publiques,

3. Délibération pour l’amortissement des subventions d’équipements versées en 2019,

4. Délibération pour la fixation des indemnités de fonction des élus,

5. Délibération modificative N°2 Budget Primitif 2020,

6. Délibération pour l’exonération du bail commercial l’Authentique durant trois mois à compter du 01 Novembre 2020,

7. Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de subvention auprès des divers financeurs

(Etat et Conseil Départemental de l’Ariège) pour les travaux de remise en état de la couverture de l’école,

8. Délibération pour autoriser Monsieur le Maire a attribuer un cadeau au personnel à l’occasion d’un départ à la retraite,

9. Présentation aux membres du Conseil Municipal du Plan Communal de Sauvegarde (PCS),

10. Présentation au Conseil Municipal du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assai -

nissement (remise du document établi par le gestionnaire SMDEA),

11. Questions diverses.

La séance est ouverte à 18H12

Madame Catherine FASSEUR est nommée secrétaire de séance.

En préambule, Monsieur le Maire fait remarquer à l’assemblée que cette réunion est la sixième de l’année, Il remercie les

conseillers pour leur assiduité et leur souhaitent, ainsi qu’à leur famille, un bon noël et de bonnes fêtes de fin d’année dans le

respect des mesures sanitaires et des gestes barrières. Il se réjouit également du travail effectué par les commissions.

I - Approbation du procès verbal de la séance du 31 Août 2020.

Monsieur le Maire demande à l’assemblée s’il y a des observations sur ce compte rendu. Ce dernier n’appelant aucune

observation est adopté à l’unanimité.

II – Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer une convention d’adhésion au service de paiement en ligne des

recettes publiques locales (PAYFIP) avec la Direction Générale des Finances Publiques.

1DEPARTEMENT DE L’ARIEGE

ARRONDISSEMENT DE SAINT-GIRONS

COMMUNE DE SAINT YBARS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre de la mise en œuvre du service de paiement par carte bancaire

(CB) et prélèvement unique sur internet il doit signer une convention avec la Direction Générale des Finances Publiques. Pour ce

faire, il demande au Conseil Municipal de l’autoriser à signer cette convention

Il invite le Conseil à se prononcer et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité

Décide d’approuver les termes de la convention telle qu’elle est soumise,

Autorise Monsieur le Maire à signer cette convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales

(PAYFIP) avec la Direction Générale des Finances Publiques.

III – Délibération pour l’amortissement des subventions d’équipements versées en 2019.

Monsieur le Maire informe le Conseil de la nécessité d’amortir sur une année les subventions d’équipements versées en 2019.

Pour ce faire, il propose d’effectuer les écritures comptables suivantes :

Dépenses de fonctionnement au 042/6811 pour un montant de 307,88€

Recette d’investissement au 040/28041511 pour un montant de 307,88€

Il invite le Conseil à se prononcer et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité

Décide de réaliser les écritures comptables suivantes :

Dépenses de fonctionnement au 042/6811 pour un montant de 307,88€

Recette d’investissement au 040/28041511 pour un montant de 307,88€

IV – Délibération pour la fixation des indemnités de fonction des élus locaux.

Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal qu’il convient de fixer les indemnités de fonction du Maire et des adjoints. Il précise que cette délibération avait été prise lors de la séance du 03 Juillet 2020 et qu’une erreur s’est glissé dans cette décision concernant le taux des indemnités brutes des quatre adjoints de 3 % au lieu de 4 % comme dans le mandat précédent. Cette indemnité est inchangée pour le Maire.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2123-20 et suivants,

Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer dans les conditions prévues par la loi, les indemnités de fonctions versées au Maire et aux adjoints étant entendu que les crédits nécessaires sont inscrits au budget municipal,

Considérant que les communes de moins de 1000 habitants, sous réserve de l’application des II et III de l’article L.2123-20 et sans préjudice de l’application de l’article L.2123-22, l’indemnité alloué au Maire est fixée au taux maximal prévu par l’article L.2123-23, sauf si le Conseil Municipal en décide autrement,

Considérant que toute délibération du Conseil Municipal concernant les indemnités de fonction d’un ou plusieurs de ses membres est accompagnée d’un tableau annexe récapitulant l’ensemble des indemnités allouées aux membres du Conseil Municipal,

Il invite le conseil à se prononcer et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité

Décide de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de Maire sur la base de 17% de l’indice brut terminal de la fonction publique territoriale à compter du 01 Janvier 2021,

2DEPARTEMENT DE L’ARIEGE

ARRONDISSEMENT DE SAINT-GIRONS

COMMUNE DE SAINT YBARS

Décide de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions d’Adjoint au Maire sur la base de 4% de l’indice brut terminal de la fonction publique territoriale à compter du 01 Janvier 2021,

Fixe le paiement des indemnités trimestriellement,

Décide d’inscrire les crédits budgétaires nécessaires au versement des indemnités de fonction au budget de le commune,

Dresse le tableau récapitulatif de l’ensemble des indemnités allouées aux membres du Conseil Municipal tel qu’annexé ci-après.

Nom Prénom Fonction Pourcentage BOY Francis Maire 17,00% MALBREIL Agnès Maire Adjointe 4,00% BUOSI Johnny Maire Adjoint 4,00% FASSEUR Catherine Maire Adjointe 4,00% ROUSSEL Laurent Maire Adjoint 4,00% Montant trimestriel des indemnités brutes des élus valeur de l’indice brut terminal de la fonction publique territoriale au 01 Janvier 2021

V - Délibération modificative N°2 Budget Primitif 2020.

Monsieur le Maire informe l’assemblé qu’ il est nécessaire de modifier le Budget Primitif 2020 comme suit :

Budget Fonctionnement

RECETTES

Chapitre 75 – Autres produits de gestion courante

Articles Budget Primitif 2020 Ajouté ou retiré Total 752 76 700,00 € 860,00€ 860,00 €Loyer Total Chapitre 75 860,00 €

Chapitre 73 – Impôts et taxes

7381 10 000,00 € 8 000,00 € 8 000,00 €Taxe additionnelle droits de mutati Total Chapitre 73 8 000,00 €

Total Recettes 8 860,00 €

DEPENSES

Chapitre 042 – Opérations d’ordre entre section

6811 0,00 € 310,00 € 310,00 €

Total Chapitre 042 310,00 €

Chapitre 67 – Charges exceptionnelles

6745 12 300,00 € 860,00 € 860,00 €Loyer Total Chapitre 67 860,00 €

Chapitre 23 – Virement section investissement

23 207 912,00 € 7 690,00 € 7 690,00 €

Total Chapitre 23 7 690,00 €

Total Dépenses 8 860,00 €

Budget Investissement

RECETTES

Chapitre 021 – Virement de la section fonctionnement

21 207 912,00 € 7 690,00 € 7 690,00 €

Total Chapitre 021 7 690,00 €

Chapitre 10 – Dotations fonds de réserves

10222 10 000,00 € 4 386,00 € 4 386,00 €FCTVA

3DEPARTEMENT DE L’ARIEGE

ARRONDISSEMENT DE SAINT-GIRONS

COMMUNE DE SAINT YBARS

Total Chapitre 10 4 386,00 €

Chapitre 040 – Opérations d’ordre entre section

28041511 0,00 € 310,00 € 310,00 €

Total Chapitre 040 310,00 €

Chapitre 16 – Emprunts et dettes

165 1 500,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €Caution chalets Total Chapitre 16 1 000,00 €

Total Recettes 13 386,00 €

DEPENSES

Chapitre 16 – Remboursements emprunts

165 2 365,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €Caution chalets Total Chapitre 16 1 000,00 €

Chapitre 23 – Immobilisations en cours

238 18 350,00 € 2 650,00 € 2 650,00 €Berges du lac Total Chapitre 23 2 650,00 €

Chapitre 21 – Immobilisations Corporelles

2158 1 500,00 € 1 000,00 € 1 000,00 €Outillage 2183 7 956,00 € 4 736,00 € 4 736,00 €Matériel informatique 2184 1 500,00 € 2 000,00 € 2 000,00 €Mobilier 2188 1 500,00 € 2 000,00 € 2 000,00 €Matériel divers Total Chapitre 21 9 736,00 €

Total Dépenses 13 386,00 €

Il invite le Conseil à se prononcer et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanmité

Approuve la décision modificative telle que présentée sous forme de tableau ci-dessus,

Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces afférentes à cette affaire.

VI - Délibération pour l’exonération du bail commercial l’authentique durant trois mois à compter du 01 Novembre 2020.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à l’état d’urgence sanitaire lié au COVID il propose l’exonération du

paiement du loyer par les gérants de l’Authentique pour trois mois à compter du 01 Novembre 2020. Il rappelle que depuis cette

date, le restaurant bar est fermé jusqu’à nouvel avis.

Il invite le Conseil à se prononcer et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité

Approuve la proposition de Monsieur le Maire,

Décide d’exonérer les gérants du restaurant bar de l’Authentique du loyer mensuel de 430,00€ du 01 Novembre 2020 au 31 Janvier 202 pour un montant de 1 290,00€.

VII – Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de subvention auprès des divers financeurs (Etat et Conseil Départemental de l’Ariège) pour les travaux de remise en état de la couverture de l’école.

Monsieur le Maire rappelle que la couverture du bâtiment de l’école est en très mauvais état et qu’il est nécessaire de procéder à une remise en état. Il présente un devis établi par un maître d’œuvre qui se monte à 68 580,00€ HT. Il demande au Conseil Municipal de l’autoriser à déposer un dossier de demande de subvention auprès des divers financeurs (Etat, Conseil Départemental de l’Ariège). Il propose le plan de financement suivant :

Montant des travaux HT y compris maîtrise d’œuvre : 68 580,00€

Subvention Etat (DETR) 50 % 34 290,00€

4DEPARTEMENT DE L’ARIEGE

ARRONDISSEMENT DE SAINT-GIRONS

COMMUNE DE SAINT YBARS

Subvention Conseil Départemental de l’Ariège (FDAL) 15 000,00€

Commune auto financement 19 290,00€

Total 68 580,00€

Il invite le Conseil à se prononcer et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité

Approuve le plan de financement,

Autorise Monsieur le Maire à déposer un dossier de subvention auprès des divers financeurs (Etat, Conseil Départemental de l’Ariège) comme présenté ci-dessous :

Montant des travaux HT y compris maîtrise d’œuvre : 68 580,00€

Subvention Etat (DETR) 50 % 34 290,00€

Subvention Conseil Départemental de l’Ariège (FDAL) 15 000,00€

Commune auto financement 19 290,00€

Total 68 580,00€

Dit que les crédits seront inscrits au budget primitif 2021.

VIII – Délibération pour autoriser Monsieur le Maire a attribuer un cadeau au personnel communal à l’occasion d’un

départ à la retraite.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de l’autoriser a attribuer un cadeau au personnel à l’occasion du

départ à la retraite, Il propose d’allouer une somme de 200,00€.

Il invite le Conseil à se prononcer et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité

Autorise Monsieur le Maire à allouer une somme de 200,00€ pour l’achat d’un cadeau au personnel à l’occasion d’un départ à la retraite.

IX – Présentation aux membres du Conseil Municipal du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).

Monsieur le Maire présente aux membres présents le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) qui vient d’être mis à jour. Il rappelle

qu’une première version de ce plan a été élaborée en 2012 et présenté au Conseil Municipal en séance du 27 Juillet 2012. Après

présentation aux élus, au personnel communal et aux divers services, il va être transmis à Madame la Préfète de l’Ariège pour

application.

X – Présentation au conseil municipal du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de

l’assainissement (remise du document établi par le gestionnaire SMDEA),

Monsieur le Maire rappelle au conseil que la commune a donné, depuis 2005, délégation de gestion du réseau d’eau potable et du

réseau d’assainissement au Syndicat Mixte Départemental des Eaux et de l’Assainissement (SMDEA). Ce prestataire est tenu de

rédiger, dans les six mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné, un rapport sur le prix et la qualité des services publics de

l’eau et de l’assainissement. Le Maire est tenu de la présenter au conseil municipal dans les douze mois qui suivent l’exercice. Ce

rapport 2019 est à la disposition du public au secrétariat de mairie.

XI – Questions diverses.

Monsieur le Maire rappelle que l’arbre de noël du personnel communal aura lieu le Mercredi 30 Décembre 2020. Il souhaite la

présence du plus grand nombre d’élus pour assister à cette cérémonie.

5DEPARTEMENT DE L’ARIEGE

ARRONDISSEMENT DE SAINT-GIRONS

COMMUNE DE SAINT YBARS

Madame FASSEUR Catherine précise que la fête du village n’ayant pas eu lieu en raison de la crise sanitaire, le Comité des Fêtes

n’a pas accepté la subvention de 5000 €. Monsieur le Maire précise que cette somme prévue au budget n’a pas été versée ainsi

que la subvention de la Vitalité Eparchoise qui organise le marché de Noël et la subvention de l’UDAC.

Madame VERKINDEREN Solange et Madame BENAZET Isabelle précisent qu’après avoir discuté avec certains employés

communaux, ces derniers se seraient plaint d’une très grande souffrance au travail. Madame MALBREIL Agnès, qui a reçu,

individuellement les employés communaux, informe le Conseil ne pas avoir eu le même ressenti qui est confirmé par Monsieur le

Maire. Il est donc décidé, lors de la rencontre avec le personnel communal le 30 décembre, de les convier un peu plus tôt afin de

s’entretenir d’éventuels problèmes.

Madame BENAZET Isabelle informe le conseil municipal de la réception d’un courrier qui émane de Madame VERGE Catherine

(ancienne secrétaire de mairie), dans lequel cette dernière demande le paiement de congés payés. Ce courrier a été adressé en

recommandé à certains nouveaux élus. Monsieur Le Maire précise que le départ de Madame VERGE Catherine s’est fait dans des

conditions un peu particulières avec une médiation du Centre de Gestion de l’Ariège. Pour l’instant au vu des concessions qu’il a

consenti dans ce dossier, il est surpris de la demande de Madame VERGE et ne compte pas y donner suite. Affaire à suivre.

Monsieur Le Maire informe le conseil municipal du souhait de Madame VERKINDEREN Solange d’intégrer deux commissions.

La commission des travaux et la commission des finances. Monsieur ROUSSEL Laurent, vice-président de la commission des

finances, ne s’y oppose pas. Monsieur BUOSI Johnny, vice -président de commission urbanisme environnement, ne souhaite pas

une nouvelle candidature, et refuse cette demande.

Madame BENAZET Isabelle demande ce qu’il en est du projet de coupure de l’éclairage public durant une partie de la nuit.

Monsieur BUOSI Johnny propose de publier, dans le Trait d’Union, un article sur ce sujet afin d’en informer la population.

Madame VERKINDEREN Solange demande à Monsieur Le Maire s’il a des retours sur la nouvelle embauche de l’ATSEM. Ce

dernier répond qu’ils sont très bon et que tout se passe très bien.

.

La séance est levée à 20h05

Le Maire,

Francis BOY

6