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Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Jezainville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 3 septembre 2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Environnement,
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 SEPTEMBRE 2024
L'an deux mil vingt-quatre le trois Septembre, à vingt heures trente le Conseil Municipal de la
Commune de Jézainville, étant réuni au lieu extraordinaire de ses séances, après convocation ordinaire légale,
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Marc MOUZIN, Maire,
Etaient présents : Frédéric BELIN, Daniel BERTARD, Fabienne FERNANDEZ, Didier GARÇON, Jean-Pierre GEORGE, Séverine PAWLOWSKTI, Patrice ROBERT, Gilles STOCCO
Étaient excusés: Alexandre FLAMMANG qui a donné procuration à Marc MOUZIN, Hervé MARCHAL qui a donné procuration à Daniel BERTARD
Était absent: Carlos MARQUES MONTEIRO
Le Conseil a choisi pour secrétaire de séance :
Fabienne FERNANDEZ
TARIF VAISSELLE DU PRESSOIR
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, que les tarifs de la vaisselle de la Salle du Pressoir
doivent faire l'objet d’une délibération pour facturer en cas de casse lors des locations.
Ci-joint le tableau des tarifs :
MATERIEL UTILISE PRIX Rues Casse À payer
Assiette plate 24 cm 5,50 €
Assiette plate 15,5 cm 5,50 €
Assiette creuse 5,50 €
Verre 16 cl 2,20 €
Verre 19 cl 2,20 €
Flûte 17 cl 2,20 €
Cuillère 6,00 €
Fourchette 6,00 €
Couteau 6,00 €
Couteau rouge fin 20 cm 10,00 €
Couteau bois fin 20 cm 10,00 €
Couteau fin 18 cm 10,00 €
Couteau boucher 23 cm 10,00 €
Couteau boucher 25 cm 10,00 €
Couteau rouge boucher 20 cm 10,00 €
Aiguiseur à couteaux 10,00 €
Cuillère à café 4,00 €
Louche 16,50 €
Carafe à vin 2,20 €
Plat à poisson 16,50 €
Saucière 11,00 €
Plat rond 6,60 € Saladier 7,70 €
Chope 2,20 €
Corbeille à pain 11,00 €
Plat en verre 16,50 €
Tasse 9 cl 2,20 €
Seau à champagne 33,00 €
Percolateur 880,00 €
Planche 55,00 €
Tire-Bouchon 8,80 €
Casserole 16 cm 38,50 €
Casserole 18 cm 38,50 €
Casserole 20 cm 38,50 €
Casserole 24 cm 38,50 €
Faitout 32 cm 77,00 €
Faitout 40 cm 143,00 €
Couvert à salade 4,40 €
Collecteur à déchets 396,00 €
Conservateur à crèmes 22,00 €
Panier à salade 16,50 €
Marmite 32 cm 165,00 €
Marmite 40 cm 165,00 €
Passoire 77,00 €
Plaque rôtissoire 99,00 €
Poissonnière 99,00 €
Panier à friture 55,00 €
Poêle Ronde 32 cm 19,80 €
Poêle Ronde 40 cm 27,50 €
Cocotte Ronde 40 cm 33,00 €
Bassine pâtissière 28 cm 16,50 €
Bassine pâtissière 32 cm 22,00 €
Louche inox 13,20 €
Ecumoire 11,00 €
Spatule 16,50 €
Tourtière 11,00 €
Rouleau pâtisserie 11,00 €
Couteau à pain 5,50 €
Couteau de boucher 23 cm 22,00 €
Couteau de boucher 30 cm 16,50 €
Couteau 25 cm 22,00 €
Fourchette 32 cm 22,00 €
Ciseau de cuisine 11,00 €
Couteau office 2,20 €
Fouet 23,20 € ARMOIRES DE COMMANDE DES POSTES DE RELEVAGE
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal, que les armoires
de commande des postes de relevage, du Chemin des Pâturaux et de la
rue de l'Esch sont défectueuses, et Propose au Conseil Municipal
de les changer. Monsieur le Maire a contacté les Entreprises suivantes :
- SAUR
- EGOUTS SERVICES qui n’a pas répondu
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, préfère attendre pour
changer les armoires, et sont pour à l'unanimité de faire installer dans un premier
temps des SOFREL dans les 3 armoires.
ZONES ZAENR
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, que nous avons reçu
un mail de la Préfecture concernant les Zones ZAENR,
Cette information vous est spécifique eu égard au fait que VOUS
avez pris une délibération en faveur de zones d'accélération des énergies
renouvelables (ZAENR) mais que les zones Correspondantes n'ont
pas été saisies sur le portail
national cartographique. En l'absence de saisie sur ce portail, les zones
d'accélération pour lesquelles une délibération communale a été prise ne
pourront pas être retenues, et elles ne figureront pas dans la Cartographie
départementale qui sera arrêtée par le référent préfectoral, a priori d'ici début 2025.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré a décidé à l’unanimité, de
donner leur accord à Monsieur le Maire pour trouver une parcelle.
La Parcelle concernée pour une zone ZAERR est la parcelle B 72.
DECLARATION PREALABLE MORAIS
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal, que suite au dépôt
d'une déclaration préalable pour un agrandissement de son chalet avec
pose de baies vitrées, pour lequel un permis de Construire avait
été déposé et accordé dans les années 80, son dossier a été refusé
car son habitation est en zone Aa.
Dans le cas de la zone Aa :
- les constructions et installations nécessaires aux services publics
ou d'intérêt collectif dont la présence et la situation sont strictement nécessaires,
- les équipements d'infrastructures ainsi que les constructions liées à
la réalisation, à l'exploitation et à l'entretien de ces équipements.
Monsieur le Maire demande l'avis au Conseil Municipal pour autoriser
Monsieur MORAIS à effectuer les travaux d'extension de son chalet.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur MORAIS,
à effectuer les travaux d'extension de son chalet. FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Article (CI f Opéraliot Montant
\rhole {Chap} Opéra Montant
611 (011) : Contrats de prestations de servi 5 000,00
615231 (617) : Voiries 15 009,09
6168 (011) : Autres 10 000,00
30 000,00
| Total Dépenses | 30 000,00 | Total Recettes |
FONCTIONNEMENT
Dépesises Rereties
Article {Chap} - Opérations Montant Ariète {Chap.) - Opératisa
Montant
61524 (011) : Réseaux -1 209,78
6817 (68) : Doi aux dépréciations des act 1 209,78
0,00
[ Total Dépenses | 0,00 | Total
Recettes | 1]
ANNULATION REMBOURSEMENT DE CAUTION
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, qu'après des appels et des courriers pour rembourser la caution d’un des 2 garages au 19 Grande Rue, le locataire
est injoignable depuis le mois de Mars. La Trésorerie
nous a conseillé de prendre une délibération pour une annulation de remboursement de la
caution, compte tenu que le délai de remboursement est dépassé, et en l'absence de manifestation de l'intéressé, la Commune conserve la caution d'un montant
de 43,00 €.
Affiché le 6 Septembre 2024
Le Maire,
Marc MOUZIN =,