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Procès Verbal - CM PV 2013 11 29
Document publié le Vendredi 29 novembre 2013 par la commune de Navailles-Angos.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM PV 2013 11 29)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 29 novembre 2013 - Page 1 sur 7
Séance du 29 novembre 2013
L'an deux mille treize le vingt-neuf novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de NAVAILLES-ANGOS, régulièrement convoqué, s'est réuni à la Mairie sous la présidence de M. Francis HUNAULT, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM. BERNEZAT Jean, CACHAU Jean-Guy, CUNY Christine, CUYALA- PROVENCE Rémy, DOMENGINE Paul, DUFOURCQ Hugues, FOURCADE Gilles, GAZANIOL Gisèle, HUNAULT Francis, LAVIE-HOURCADE Jeannine, MASTIO Martine, MERIOT Christophe.
Absents excusés : MM. et Mme BONILLA Patrick, LOUSTAU Bernadette (procuration à M. HUNAULT Francis) et TESTARROUGE Robert (procuration à M. BERNEZAT Jean). Secrétaire de séance : Mme MASTIO Martine.
Vu le Maire pour convocation le 25 novembre 2013 et affichage des délibérations le 2 décembre 2013
La séance est ouverte à 20h45.
Monsieur le Maire indique qu’une coquille s’est glissée dans l’ordre du jour envoyé aux élus. Le point concernant la convention avec la Communauté de Communes du Luy de Béarn concernant l’implantation d’un CIS à Navailles- Angos concerne en fait la cotisation au Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS). Les conseillers ont été avertis par email de cette petite erreur.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 31 OCTOBRE 2013
Le procès-verbal de la séance du 31 octobre 2013 est adopté à l’unanimité.
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DU LUY-DE-BEARN CONCERNANT LE SECOURS CATHOLIQUE
Délibération N°2013-11-29-01
Transmise en préfecture le 2 décembre 2013
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commune de Navailles-Angos met gratuitement à disposition du secours catholique un local afin d’y accueillir son épicerie solidaire.
Cette action à vocation sociale intéressant l’ensemble des habitants de l’intercommunalité du Luy de Béarn, la Communauté de Communes du Luy-de-Béarn s’est engagée à prendre en charge le coût de location du local et les charges afférentes.
Cet accord avait été formalisé par une convention entre les deux structures approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 14 décembre 2012 : le montant du loyer et des charges annexes pris en charge par la CCLB était fixé à 260 € par mois. Cette convention avait été conclue pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2013.
Monsieur le Maire propose de reconduire cette convention en des termes identiques pour l’année 2014.
Appelé à se prononcer, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE la proposition de M. le Maire de conventionner avec la Communauté de Communes du Luy- de-Béarn pour la prise en charge du coût de la location et des charges annexes afférentes à l’épicerie solidaire du secours catholique pour l’année 2014.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention correspondante. Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 29 novembre 2013 - Page 2 sur 7
CONVENTION AVEC LA CCLB CONCERNANT LA COTISATION AU SDIS
Délibération N°2013-11-29-02
Transmise en préfecture le 2 décembre 2013
Depuis de nombreuses années, la prise en charge de la contribution des communes au Service d’Incendie et de Secours (SDIS) se fait au niveau de l’intercommunalité.
Lors de l’élaboration des budgets primitifs 2013 a été décidé le retour aux communes du versement de cette contribution avec une compensation du montant 2013 intégrée dans l’attribution de compensation.
La CCLB propose de conclure avec les communes une convention permettant le reversement par celles-ci auprès de la Communauté de Communes du montant dû au titre de la cotisation SDIS 2013.
Les communes sont donc appelées à verser à la Communauté de Communes le montant suivant inscrit dans leur budget de fonctionnement à hauteur de :
- .............................................................................................. Commune de Montardon 43 433,00 € - .............................................................................................. Commune de Sauvagnon 58 711,71 € - .............................................................................................. Commune de Navailles-Angos 21 575,75 € - .............................................................................................. Commune de Serres-Castet 89 194,57 €
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité :
ACCEPTE les termes de la convention.
CHARGE Monsieur le Maire de la signature de la convention.
CONVENTION AVEC LE SIAEP
POUR L’EXTENSION DU RESEAU D’EAU AU CHEMIN REGEN
Délibération N°2013-11-29-03
Transmise en préfecture le 2 décembre 2013
Monsieur le Maire rappelle les travaux d’aménagement du chemin Regen en cours, notamment au niveau de l’extension du réseau d’eau, réalisée sous maîtrise d’ouvrage du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable (SIAEP) Luys-Gabas-Lées.
Il propose de signer une convention avec le SIAEP afin de déterminer les conditions techniques et financières de la réalisation des travaux et de fixer le montant de la participation financière de la commune et les modalités de son versement au syndicat.
Monsieur le Maire donne lecture de la convention qui prévoit un montant estimatif des travaux de 33 769,10 € HT et une participation communale de 50% soit 16 884,55 €.
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
DECIDE de procéder aux travaux ci-dessus désignés et charge le SIAEP Luy-Gabas-Lées de l’exécution des travaux.
APPROUVE le plan de financement prévisionnel de l’opération se décomposant comme suit :
- montant des travaux HT ............................................................ 37 769,10 € - Part du SIAEP ........................................................................... 16 884,55 € - Part communale ......................................................................... 16 884,55 €
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention correspondante. Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 29 novembre 2013 - Page 3 sur 7
ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT D’ENERGIES,
DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIERE D’EFFICACITE ET
D’EXPLOITATION ENERGETIQUE
Le Conseil Municipal souhaitant plus d’informations sur ce point afin de pouvoir se prononcer, Monsieur le Maire propose de le retirer de l’ordre du jour. Le Conseil Municipal donne son accord pour ce retrait.
DECISION MODIFICATIVE N°5
Délibération N°2013-11-29-04
Transmise en préfecture le 2 décembre 2013
Monsieur le Maire informe le Conseil que des ajustements budgétaires sont nécessaires en fin d’exercice.
Appelé à se prononcer, le conseil municipal, à l’unanimité :
APPROUVE la décision modificative n°5 suivante :
Section de fonctionnement :
Dépenses :
Art.022 – Dépenses imprévues .......................................................... - 21 000 € Art.60623 (chap.011) – Alimentation ................................................ + 7 000 € Art.60631 (chap.011) – Fournitures d’entretien ................................. + 1 500 € Art.60633 (chap.011) – Fournitures de voirie .................................... + 1 000 € Art.6064 (chap.011) – Fournitures administratives .............................. + 1 500 € Art.61522 (chap.011) – Bâtiments ..................................................... + 6 000 € Art.617 (chap.011) – Etudes et recherches ........................................ + 2 000 € Art.6232 (chap.011) – Fêtes et cérémonies ........................................ + 2 000 €
AUTORISATION DE MANDATER DE L’INVESTISSEMENT DANS
L’ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014
Délibération N°2013-11-29-05
Transmise en préfecture le 2 décembre 2013
L’article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales précise notamment que :
« Dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1er janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente.
Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget.
En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 31 mars ou jusqu'à la date mentionnée au premier alinéa de l'article L. 4311-1-1 pour les régions, en l'absence d'adoption du budget avant cette date, ou jusqu'au terme de la procédure par l'article L. 4311-1-1 pour les régions l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette… ».
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
AUTORISE Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2013, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.
S’ENGAGE à inscrire les sommes correspondantes au budget primitif 2014. Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 29 novembre 2013 - Page 4 sur 7
MANDAT SPECIAL POUR ASSISTER A LA REMISE
DU LABEL « AGENDA 21 LOCAL »
Délibération N°2013-11-29-06
Transmise en préfecture le 2 décembre 2013
Le Maire indique à l’assemblée que les articles L.2123-18 et R.2123-22-1 du code général des collectivités territoriales fixent les modalités de remboursement des frais que nécessite l’exercice de mandats spéciaux par les élus.
Le mandat spécial correspond à une opération déterminée, précise, accomplie dans l’intérêt de la collectivité, par un membre de l’organe délibérant et sur autorisation de celui-ci.
Le mandat spécial exclut les activités courantes, l’organe délibérant doit voter au budget les crédits correspondant au remboursement des frais inhabituels, nécessités par ce mandat spécial. Les membres du Conseil Municipal chargés de mandats spéciaux par leur assemblée peuvent prétendre, sur justificatif de la durée réelle du déplacement, d’une part au paiement d’indemnités journalières destinées à rembourser forfaitairement leur frais supplémentaires de repas et de nuitée et d’autre part au remboursement des frais de transport engagés à cette occasion.
Cependant l’alinéa 5 de l’article 7 du décret n°2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat qui définit les modalités de prise en charge des frais des élus chargés de mandat spécial prévoit que :
« Toutefois, lorsque l'intérêt du service l'exige et pour tenir compte de situations particulières, un arrêté ministériel ou une délibération du conseil d'administration de l'établissement peut fixer, pour une durée limitée, des règles dérogatoires aux arrêtés interministériels prévus aux alinéas précédents, qui ne pourront, en aucun cas, conduire à rembourser une somme supérieure à celle effectivement engagée. »
Monsieur le Maire rappelle au Conseil que la Commune a obtenu le Label « Agenda 21 Local » et que la cérémonie de remise de ce label aura lieu le 3 décembre 2013 à Paris. Il propose de représenter la Commune, accompagné de Mme Jeannine LAVIE-HOURCADE, première adjointe.
Invité à se prononcer, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
DECIDE de donner mandat spécial à M. Francis HUNAULT, Maire, et Mme Jeannine LAVIE- HOURCADE, 1ère adjointe, pour participer à la remise du label « Agenda 21 Local » qui aura lieu à Paris le 3 décembre 2013.
PRECISE que les frais de transport en avion, de transports en commun ou taxis et de repas seront pris en charge par la Commune à hauteur de leur valeur réellement constatée, sur présentation des justificatifs correspondants.
CONTRAT DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA NOUVELLE ECOLE AVEC ACTA
Lancement de la phase Avant-Projet Définitif (APD)
Délibération N°2013-11-29-07
Transmise en préfecture le 2 décembre 2013
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération du 3 juin 2013 attribuant la maîtrise d’œuvre du projet de construction de la nouvelle école élémentaire au centre bourg de la commune.
Ce contrat prévoit une tranche ferme, correspondant aux esquisses et à l’avant-projet sommaire, le reste de la mission de maîtrise d’œuvre étant en tranche conditionnelle.
Monsieur le Maire propose de retenir la mission Avant-Projet Définitif prévue dans la tranche conditionnelle. Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 29 novembre 2013 - Page 5 sur 7
Appelé à se prononcer, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
DECIDE le lancement de la phase APD pour un montant de 23 040 € HT.
AUTORISE Monsieur le Maire à notifier cette décision au cabinet ACTA Architecture.
APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE
Délibération N°2013-11-29-08
Transmise en préfecture le 2 décembre 2013
La Commune a entrepris une démarche de prévention des risques professionnels, accompagnée par un conseiller de la Direction Santé au travail du Centre de Gestion et subventionnée par le Fonds National de Prévention.
L'évaluation des risques est désormais consignée dans le Document Unique de la collectivité, rendu obligatoire par le décret du 5 novembre 2001.
Afin de valider cette première version et obtenir la totalité de la subvention du Fonds National de Prévention, Monsieur le Maire présente le plan d'action établi visant à réduire les risques professionnels les plus importants. Il est rappelé que le Document Unique devra être mis à jour au moins une fois par an, suite au départ du conseiller en prévention du Centre de Gestion.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
VALIDE le plan d'action issu de l'évaluation des risques professionnels.
AUTORISE Monsieur le Maire à transmettre tout document nécessaire à la perception de la totalité de la subvention du Fonds National de Prévention.
APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLU
Délibération N°2013-11-29-09
Transmise en préfecture le 2 décembre 2013
Le Maire rappelle le projet de modification du Plan Local d'Urbanisme de la Commune. Ce projet a été soumis à enquête publique du 16 septembre au 16 octobre 2013.
Il présente l’avis favorable reçu par le Syndicat Mixte du SCoT du Grand Pau, seule observation reçue émanant des Personnes Publiques Associées, ainsi que le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur. Après avoir consulté les services de la Commune et analysé le dossier soumis à l'enquête ainsi que les observations du public et des Personnes Publiques Associées, le commissaire-enquêteur a émis un avis favorable sur le projet de modification du PLU.
Dans ses conclusions, il donne également son accord pour l’ajout d’un point supplémentaire dans le dossier de modification du PLU pour la création de deux emplacements réservés pour les stations d’épurations de la commune, ainsi que demandé par le Syndicat d’Assainissement du Luy de Béarn.
Le Maire invite en conséquence le Conseil municipal à prendre connaissance de l'ensemble du dossier et à en délibérer.
Vu le Code de l'urbanisme et notamment ses articles L.123-13 et R.123-19 ; Vu la délibération du Conseil municipal en date du 28 juillet 2006 ayant approuvé le P.L.U. ; Vu l'arrêté du Maire en date du 28 août 2013 soumettant à enquête publique le projet de modification du P.L.U. ;
Vu le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur ;
Considérant, comme le souligne le commissaire-enquêteur dans ses conclusions, que la demande d’emplacements réservés formulée par le Syndicat Mixte d’Assainissement du Luy de Béarn peut être intégrée au projet de modification du PLU ;
Considérant que la modification du P.L.U., telle qu'elle est présentée au Conseil municipal, est prête à être approuvée, conformément aux articles susvisés du Code de l'urbanisme ; Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 29 novembre 2013 - Page 6 sur 7
Le Conseil municipal, ouï l'exposé du Maire et après en avoir largement délibéré, à l’unanimité :
DÉCIDE d'approuver la modification du P.L.U., telle qu'elle est annexée à la présente ;
La présente délibération fera l'objet d'un affichage en mairie pendant un mois. Mention de cet affichage sera, en outre, insérée en caractères apparents dans un journal diffusé dans le département ;
La présente délibération deviendra exécutoire après accomplissement de la dernière des mesures de publicité visées ci-dessus et transmission au contrôle de légalité.
QUESTIONS DIVERSES
Bulletin Municipal :
Il a été distribué par les conseillers municipaux. Un oubli s’est glissé dans la composition du Conseil Municipal des Enfants. Quentin Prévost fait bien partie du Conseil des Enfants.
Projet « Coin pêche » sur le lac du Balaing :
Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’ensemble des financements est réuni y compris la participation du Conseil Régional. Les devis pour les travaux vont être faits au plus vite.
Aménagements de sécurité sur la RD834 :
Le dossier a été complété avec l’aide de la DDTM. La convention avec Aliénor devrait pouvoir être signée avant la fin de l’année. Rendez-vous est pris avec le cabinet ArtéSite pour le 18 Décembre en Mairie.
Eglise d’Angos :
Un incident récent où la porte de l’église a été fermée de l’extérieur alors que des personnes assistaient à un office a mis en évidence le problème du manque d’une issue de secours. La Commission Patrimoine va se pencher sérieusement sur ce problème.
Emploi d’avenir :
Nous allons transformer le CAE immersion de Julie Fernandes qui intervient sur l’école en emploi d’avenir. La commune accompagnera Julie dans la préparation de son BAFA.
CCLB :
Une réunion entre les 2 bureaux actuels des 2 communautés du Luy et de Thèze qui vont fusionner au 1er Janvier 2014 a eu lieu afin de préciser l’organisation mise en place pendant la période intérimaire entre le 1er Janvier et les élections municipales.
Plan Local de randonnées (PLR) :
Les travaux avancent sur le secteur du Balaing malgré les intempéries récentes. Des fiches topo-guide sont en préparation.
Dates à retenir :
Prochain Conseil Municipal : le 12 décembre à 20h30
Téléthon : le 6 décembre à Navailles-Angos avec un repas proposé le soir par les « Marmitous Deu Balang ». Repas de clôture le 7 décembre à Montardon.
Veillée de Noël : le samedi 14 décembre au soir à la salle Béarn
Grande Animation de Noël : toute la semaine du 16 au 21 décembre à la sortie de l’école et en soirée.
Remise des prix des Villes et Villages fleuris : le 20 décembre à Ascain
Don du Sang : le samedi 21 décembre dès 7h30 en salle Béarn. Les jeunes mamans seront plus particulièrement accueillies.
Vœux du Maire et du Conseil Municipal : le 17 Janvier 2014 à 19h en salle Béarn Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 29 novembre 2013 - Page 7 sur 7
Repas des Ainés : le samedi 18 Janvier 2014 à partir de 12h
La séance est close à 23h20.