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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fercé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - CM23 11 29 Liste deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Énergies,
N° délibération Objet de la délibération Vote
23.67 Réhabilitation énergétique de la Maison du Temps Libre et du Groupe Scolaire : validation de l’Avant-Projet Définitif Adopté à l’unanimité
23.68 Réhabilitation énergétique de la Maison du Temps Libre et du Groupe Scolaire : demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et/ou Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local Adopté à l’unanimité
23.69 Réhabilitation énergétique de la Maison du Temps Libre et du Groupe Scolaire : demande de subvention au titre du Fonds Vert Adopté à l’unanimité
23.70 Prêt du matériel communal Adopté par : 2 voix pour, 13 voix contre
23.71 Offre de concours pour la participation au financement du Programme d’Intérêt Général (PIG) - communauté de communes du Val de Sarthe Adopté à l’unanimité
23.72 Décisions modificatives Adopté à l’unanimité
23.73 Tarifs 2024 – cimetière Adopté à l’unanimité
23.74 Tarifs 2024 – location de salles Adopté à l’unanimité
23.75 Acceptation du don Adopté à l’unanimité
23.76 Remboursement de frais avancés par les élus Adopté à l’unanimité
23.77 Adhésion au groupement de commandes pour la mise en place d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (I.R.V.E.) Adopté à l’unanimité
23.78 Adhésion au groupement de commandes pour la mise en place d’un contrat de maintenance et supervision d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (I.R.V.E.) Adopté à l’unanimité
23.79 Convention de servitudes ENEDIS sur les parcelles communales cadastrées section C n°252 et 718 – bâtiment photovoltaïque Adopté à l’unanimité
23.80 Recrutement pour accroissement temporaire d’activité Adopté à l’unanimité
23.81 Recrutement pour accroissement temporaire d’activité Adopté à l’unanimité
23.82 Classement de la voirie communale Adopté à l’unanimité
Liste récapitulative des délibérations
Séance du conseil municipal du 29 novembre 2023