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Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Fercé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - CM23 10 18 Liste deliberations)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Démocratie,
N° délibération Objet de la délibération Vote
23.59 Réhabilitation énergétique de la Maison du Temps Libre et du Groupe Scolaire : validation de l’Avant-Projet Sommaire Adopté à l’unanimité
23.60 Réflexion sur la réduction de la vitesse rue du Mans – mise en place d’un stop
7 voix pour
1 voix
pour 2 stop
1 voix contre
4 abstentions
23.61 Aménagement d’une zone multimodale rue du Mans – Marché à procédure adaptée (MAPA) – attribution du marché – choix de l’entreprise Adopté à l’unanimité
23.62 Autorisation de sous-location pour la reprise du commerce O Bout du Pont Adopté à l’unanimité
23.63 Lotissement Les Grands Jardins II – actualisation des surfaces et prix de vente des parcelles Adopté à l’unanimité
23.64 Composition de la Conférence Régionale de Gouvernance – avis du conseil municipal Adopté à l’unanimité
23.65 Projet « Une naissance, un arbre » Adopté à l’unanimité
23.66 Terrassement et création d’une plateforme – construction d’un hangar photovoltaïque – choix de l’entreprise Adopté à l’unanimité
Commune de Fercé-sur-Sarthe
Liste récapitulative des délibérations
Séance du conseil municipal du 18 octobre 2023