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Déliberation - CM du 30 septembre 2026 2026DELIB0115 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution
Document publié le Mercredi 30 septembre 2026 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 30 septembre 2026 2026DELIB0115 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution)
Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Banque,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
L'an deux mille vingt-six, le mercredi 30 septembre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres
du Conseil Municipal, légalement convoqués le jeudi 24 septembre 2026, se sont réunis au lieu
ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 26
Étaient Présents :
Ont donné pouvoir :
Absenits excusés :
Absenits :
Secrétaire de séance :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Béatrice MAZZOCCHI,
Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Madame Virginie
PRADAL, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Valérie RODD, Monsieur
Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Albert SMIETANA, Madame Odile MEL, Madame Nicole
BROCARD, Madame Armelle CASSE, Monsieur Pierre BERTONNIERE,
Monsieur Eric COUTURIER, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Géraldine
LUCAS-MOTTAZ, Madame Muriel PONIE, Monsieur Laurent TUIL,
Madame Sandra CARVALHO, Monsieur Stéphane ADAM, Monsieur
Sylvain LEMOULT, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Madame Djedjiga
ISSAD, Madame Rosa SAADI, Madame Vanessa PECHEUX, Conseillers
municipaux.
M. Christophe ARZANO à M. Laurent TUIL.
Mme Chrystel DERAY à Mme Béatrice MAZZOCCHI.
M. Didier KHOURY à M. Rodolphe CAMBRESY.
M. Julien PARFOND à Mme Sylvie ROBY.
M. Stefano TEILLET à M. Pierre BERTONNIERE.
Mme Ambre CUZIN à Mme Muriel PONIE.
M. RENAULT Etienne.
Monsieur Albert SMIETANA
2026DELIB01 15 - DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION - COMPTE-RENDU DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n°2026DELIB0020 du 30 mars 2026 en application de l'article L2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales,
Considérant le compte-rendu des décisions prises par le Maire en exercice depuis la séance du
24 juin 2026 ci-dessous :
2026DEC0100 | Annulée
2026DEC0101 | 23.06.2026 | Contrat de prestation avec Madame DEBRUYNE Laetitia,
monitice de portage, sise OSRRNENNNNEE
EC afin qu'elle anime un atelier à Ihème le mardi 9 juin 2026 de 14h30 à 16h autour du portage dans le cadre des actions menées autour de l'accompagnement à la parentalité ainsi que six heures d'interventions de sensibilisation auprès des professionnelles de crèches du service Petite Enfance en septembre 2026.
Le montant de celte prestation est de 560 € {cinq-cent-soixante
euros) el est non assujetti à la TVA.
2026DEC0102 | Annulée
2026DEC0103 | 23.06.2026 | Approbation de l'organisation de l'intervention avec l'association
«Les petites mains qui dansent », de la mise en place de 8 ateliers
de yoga : 2 ateliers programmés le 12 juin 2026, 2 ateliers le 19 juin
2026, 2 ateliers le 26 juin 2026 et 2 ateliers le 3 juillet 2026 de 9h30
à 11h15 dans les locaux du Relais Petite Enfance.
Le montant forfaitaire de la prestation est de cent euros (100
euros) et est non assujetti à la TVA. Le montant total de la
prestation est de huit cents euros (800 euros) et est non assujetti à
la TVA.
2026DEC0104 | 02.06.2026 | Contrat d'occupation précaire avec SSSR pour la mise à disposition d'un logement communal relevant du domaine public, sis 3 rue de Noisy, situé dans le square
de Lattre de Tassigny pour une durée précaire et révocable de 3
mois, à compter du 15 mars 2026 et jusqu'au 14 juin 2026.
Fixation à la somme de 734 € (sepl-cent-trente-quatre euros) le
montant mensuel de la redevance d'occupation du domaine
public dû par à
2026DEC0105 | 09.06.2026 | Modification de la décision n°2024DEC0092 du 15 avril 2024 afin
d'étendre le périmètre des recettes encaissées par la régie de
recette municipale.
Modification de l'article 2 relatif aux produits encaissés qui est
complété des produits suivants :
> Loisirs séniors : sorties, goûters...
# Location de cours de tennis
> Abonnements médiathèque
# Caution mariage
Les articles 3, 4, 5 et 6 restent inchangés.
Les adresses secondaires d'encaissement seront les suivantes :
> Centre administratif 3 ter Rue Félix Faure 94360 Bry-sur-Marne
> Médiathèque Jules Verne 28 Rue des Tournantis 94360 Bry-sur-
Marne 2026DEC0106 11.06.2026 Contrat de prestation de service avec l'association « Angel's
Circus », sise 2 impasse de la butte à Coucou 91750 CHAMPCUEIL
ayant pour objet un spectacle de clown dans le cadre de Marne
en vogue le samedi 20 juin 2026 entre 11h00 et 19h00 sur le Quai
Adrien Mentienne (94360 Bry-sur-Marne).
Le montant de cette prestation est de 380€ [Trois-cent-quatre-
vingt euros) et est non assujetti à la TVA
2026DEC0107 11.06.2026 Contrat de prestation de service avec l'association « des
Sauveteurs Secouristes de la Seine », 266 avenue Daumesnil —
75012 PARIS, pour la mise en place d'un poste de secours terrestre
et aquatique lors de Marne en Vogue les 20 juin (10h00/19h30) et
21 juin 2026 (9h00/18h30) sur le quai Adrien Mentienne et un poste
de secours terrestre durant le bal de l'été le 20 juin 2026
(19h30/1h00 du matin) au square de Lattre de Tassigny au 3
avenue Georges Clemenceau à Bry-sur-Marne.
Le montant de la prestation est de 3 460 € (Trois-mille-quatre-cent-
soixante euros) et est non assujetti à la TVA.
2026DEC0108 11.06.2026 Contrat de prestation de service avec l'association « La Maïsnie
des Grandgousiers » domiciliée au 75 rue Pierre Brossolette à
Sainte-Geneviève-des-Bois (91700) relatif à la mise en œuvre
d'ateliers créatifs faisant intervenir 6 animateurs, la matière
première, les stands, la décoration dans le cadre de « Marne en
Vogue » le samedi 20 juin 2026 de 11h00 à 19h00, et le dimanche
21 juin 2026 de 10h00 à 18h00, sur l'emplacement attribué du Quai
Adrien Mentienne (94360, Bry-sur-Marne).
Le montant de cette prestation est de 3 400 € (Trois-mille-quatre-
cents euros toutes taxes comprises) et est non assujetti à la TVA.
2026DEC0109 11.06.2026 Contrat de prestation de service avec l'association « Saint
Mammès Sports Joutes » domiciliée au 2 rue Grande 77670 SAINT-
MAMMES pour une démonstration et une initiation de joutes dans
le cadre de Marne en Vogue le dimanche 21 juin 2026 entre 15h
et 17h sur la Marne.
Le montant de cetie prestation sera de 1800 € {Mille-huit-cents
euros) et est non assujetti à la TVA.
2026DEC01 10 11.06.2026 Contrat de prestation de service avec l'association «Terre-Neuve-
Attitude » 55 rue des Bleuets - 77330 OZOIR-LA-FERRIERE pour des
démonstrations de sauvetage nautique par des Terre-Neuve et la
tenue d'un stand d'une association de propriétaires de Terre-
neuve lors de Marne en Vogue.
Le montant de cette prestation sera de 400 € (Quatre-cents euros)
et est non assujettie à la TVA.
2026DEC01 11 26.06.2026 Contrat de prestation de service avec la société Recyclo
domiciliée au 39 rue de la Maisonneraie 77390 CHAMPDEUIL pour
la mise en place d'un stand de réparation de vélos dans le cadre
de Marne en Vogue le samedi 20 juin 2026 de 11h00 à 19h00, et
le dimanche 21 juin 2026 de 10h00 à 18h00, sur l'emplacement
attribué du Quai Adrien Mentienne (94360).
Le montant de cette prestation sera de 1 300 € (Mille-trois-cents
euros) et est non assujetti à la TVA. 2026DEC0112 11.06.2026 Contrat de prestation relatif à la location et l'installation de
pontons nautiques, de barques de pédal'eaux, mini pédal'eaux,
sphères flottantes et zodiac d'assistance, le samedi 20 juin avant
9h et les exploitations se sont déroulées le samedi 20 juin 2026 de
11h à 19h et le dimanche 21 juin 2026 de 10h à 18h, sur le Quai
Adrien Mentienne (94360) et la désinstallation à l'issue de la
manifestation, avec la société Contraste domiciliée 48 Quai de
l'Oise à ANDRESY (78570), représenté par Thierry Brosse en sa
qualité de directeur,
Le montant de la prestation est de 30 224 € HT {Trente-mille-deux-
cent-vingi-quatre euros hors taxes] soit 36 268.80 € TTC (Trente-six-
mille-deux-cent-soixante-huit euros et quatre-vingts centimes
toutes taxes comprises).
2026DEC0113 11.06.2026 Contrat de prestation de service avec la société « POK ET BOK
ANIMATIONS », sise 20 rue des Sorbiers 02540 Viels Maisons ayant
pour objet une animation jeux en bois, sculpteur de ballons en
déambulation et spectacle de clown dans le cadre de Marne en
vogue le samedi 20 juin 2026 de 11h00 à 19h00 et le dimanche 21
juin 2026 de 10h00 à 18h00 sur le Quai Adrien Mentienne (94360
Bry-sur-Marne).
Le montant de cette prestation est de 1 200€ (Mille-deux-cents
euros) et non assujetti à la TVA.
2026DEC0114 11.06.2026 Contrat de prestation de service avec la compagnie « Les Empires
de la Lune », sise Abbaye de Valsery 02600 Coeuvres et Valsery
ayant pour objet des animations et ateliers de cirque dans le
cadre de Marne en vogue le samedi 20 juin et dimanche 21 juin
2026 sur le Quai Adrien Mentienne (94360 Bry-sur-Marne).
Le montant de celte prestation est de 2 800€ [Deux-mille-nuit-
cenis euros - TVA non applicable, article 293 B du CG).
2026DEC0115 15.06.2026 Convention avec l'association « Canoë Kayak Club de France »
sise au 47 Quai Louis Ferber à Bry-sur-Marne (94360), pour la mise
en œuvre d'initiations et de démonstrations de canoë-kayak le
samedi 20 juin (11h00/19h00) et le dimanche 21 juin (10h00/18h00)
à la hauteur de la plage verte dans le cadre de Marne en Vogue.
Le montant de la prestation pour les frais liés au moniteur, à la
location des bateaux est de 979 € ([Neuf-cent-soixante-dix-neuf
euros) ainsi que la facturation des licences pour chaque
parlicipant estimées à 1.10 € (Un euro et dix centimes) soit une
estimation globale de 330 € (Trois-cent-trente euros) pour environ
300 participants. Ces tarifs sont non assujettis à la TVA.
2026DEC0116 11.06.2026 Contrat de prestation de service avec la société « ORNICOM »,
sise 22 rue Georges-Marcel Burgun 92130 lssy-les-Moulineaux
ayant pour objet la location de jeux en bois dans le cadre de
Marne en vogue le samedi 20 juin 2026 de 11h00 à 19h00 et le
dimanche 21 juin 2026 de 10h00 à 18h00 sur le Quai Adrien
Mentienne (94360 Bry-sur-Marne).
Le montant de cette prestation est de 990€ HT (Neuf-cent-quatre-
vingt-dix euros hors taxe] soit 1 188 € TTC (Mille-cent-quatre-vingt-
huit euros toutes taxes comprises). 2026DEC0117 11.06.2026 Contrat de prestation portant sur la location de jeux d'arcades et
de structures gonflables (4 en 1, Reaction ring, Arcades basket 4
joueurs) avec la société « EVENIA » sise avenue 9 avenue Louis
Delage 91310 LINAS, pour Marne en Vogue le 20 juin 2026
{11h00/19h00) et le 21 juin 2026 [10h00/18h00) sur le quai Adrien
Mentienne à Bry-sur-Marne 94360 dans le cadre de Marne en
Vogue.
Le montant de cette prestation est de 3 212.04 € HT (Trois-mille-
deux-cent-douze euros et quatre centimes hors taxes) soit
3 854.44 € TIC (Trois-mille-huit-cent-cinquante-quatre euros et
quarante-quatre centimes toutes taxes comprises).
2026DEC01 18 10.06.2026 Fixation des tarifs du mini-séjour à La Rochette (77000) organisé
par le service périscolaire pendant la période des vacances
scolaires du 6 juillet au 10 juillet 2026 inclus comme suit :
Nom du séjour | Taux de poricipaton | Pa sion | Tarifs non
Bryards
60.77€ | 30384€ | 506,25€
_ l |
2026DEC0119 11.06.2026 Contrat de prestation de service avec l'association « Secouristes
Français Croix Blanche », sise 94 rue Alexandre Fourny Esc E - 94500
Champigny-sur-Marne relatif à la mise en place d'un dispositif de
secours, dans le cadre du Forum Santé Intercommunal, le samedi
10 octobre 2026 au gymnase Félix Faure sis 11 rue Félix Faure -
94360 Bry-sur-Marne.
Le montant de cette prestation est de 400 € (quatre-cents euros)
{non assujetti à la TVA).
2026DEC01 20 Annulée
2026DEC0121 03.06.2026 Abrogation et remplacement de la décision du Maire
n°2026DEC0088.
Sollicitation d'une subvention de la Région Ile-de-France à
hauteur de 5 552 euros (cinq-mille-cinq-cent-cinquante-deux)
dans le cadre du dispositif « Aide à la construction et à la
restauration des orgues » pour le projet de restauration de l'orgue
Mütin-Cavaillé-Coll.
Ce montant correspond à 30% du coût global prévisionnel des
dépenses potentiellement éligibles au dispositif de financement
de la Région Ile-de-France.
2026DEC0122 Annulée 2026DEC0123 19.06.2026 Fixation des tarifs de la médiathèque Jules Verne pour l'année
scolaire 2026-2027 pour les bryards à compter du ler septembre
2026 comme sui
_ MEDIATHEQUE | TARIFS 2026-2027 POUR LES BRYARDS i FE
Emprunt de livres, lires lus revues, et
au colége (emprunt ivres, Ivres lus.
revues. partilions. documents
audievisuels el numériques portant
étiquette crange] |
partitions Era D
de tous les supports
Abonnement individuel de moins de 18 T6 40€
ans
= Abonnementi 3 18,70€
[ Abonnement (famille » à pari de à 36,20€
personnes ayant un lien entre-elles, au
même domicile =
= Abonnement adhérents Eryards ef Grotoit
professeurs du Conservatoire Hector
Berioz, de la Maison des Ans Etienne
Auctray et de l'Espace co
Abonnement enfants jusqu'à l'entrée 7 Gratuit
Remboursement des documents
Prix du ivre à l'état neuf où remplacement
Jeu vidéo
Remplacement de la care de lecteur
21e . du livre EU Pre dure lu 8 l'éfat neuf ou remplacement —— - du livre lu à l'état neut
-_ Revue _] Pix de larevue = partition Frx de la pariion & l'état neut où ... remplacement de la revue à l'élal neut
en Prix du CD 6 l'état neuf ou remplacement du
. — ____EDal'état neut _|
k Prix du vinyle & l'état neuf ou remplacement
| : Vive . du vinyle à l'état neut Considérant l'obligation de payer des droits
8 pour prêter des DVD, un tortait de
remboursement a été fxé : 40,70 € pour les
films et 66.10 € pour une saison de série
Prix du jeu vidéo à l'état neuf ou
remplacement du jeu vidéo à l'état neuf _ |
é.
020€ Fixation des tarifs de la médiathèque Jules Verne pour l'année
scolaire 2026-2027 pour les non-Bryards à compter du ler
septembre 2026 comme suit :
EL MEDIATHEQUE TARIFS 2026-2027 POUR LES NON-BRYARDS Abonnement bibliothèque pour les moins TRE de 18 ans
Emprunt de livres. de livres lus, de revues et |
de partitions : : |
Abonnement bibliothèque pour les adultes 3010€
Emprunt de livres, res lus, de revues et
|
tions ___|
Abonnement médiathèque pour l'ensemble
des supports:
[Abonnement individuel moiss de 18 ans
Abonnement individuel adulte
Abonnement famille & partir de 3 personnes
Gyanl un lien #ntré elles au même domicile —
Livre
ivre tu
fr Revue
Farltion Pre de la parlifion
| remplac de la portion à l'é
cb Prix du CD à l'état neuf ou remplacement
— du €D
Vinyle Pr du vinyle à l'état
D D _ lu vinyle ET Considérant l'obligation de payer des droits
pour prêter des DVD. un forfait de
rernbourserent à été lé : 40,70 € pour les
flms et £6.10 € pour une saisor de séne
Jeu vidéo Prix du jeu vidéo à
| ement du jeu vie
ent de lacarte lecteur | BE
pie ou impression 020€
2026DEC0124 11.06.2026 Contrat de prestation portant sur la location de jeux d'arcades et
de structures gonflables [Air Hockey et La Circus) avec la société
« SB FRANCE EVENEMENT » sise 82 rue Condorcet 94450 Limeil-
Brévannes, pour Marne en Vogue le 20 juin 2026 (11h00/19h00) et
le 21 juin 2026 (10h00/18h00) sur le quai Adrien Mentienne à Bry-
sur-Marne 94360 dans le cadre de Marne en Vogue.
Le montant de cette prestation est de 1 180 € HT (Mille-cent-
quatre-vingts euros hors taxes) soit 1 416 € TTC (Mille-quatre-cent-
seize euros toutes taxes comprises).
2026DEC0125 19.06.2026 Contrat avec la société MONACO DIGITAL sise 9 avenue Albert Il
MONACO (98000) relatif à la maintenance préventive et curative
des serveurs informatiques, pour un montant mensuel de
1 383,00 € HT (mille-trois-cent-quatre-vingt-trois euro hors taxes) soit
1659,60 € TTC (mille-six-cent-cinquante-neuf euros et soixante
centimes toutes taxes comprises). Le montant annuel est de
16 596€ HT (seize-mille-cingq-cent-quatre-vingl-seize euros hors
taxes) soit 19 915,20 € TTC (dix-neuf-mille-neuf-cent-quinze euros
et vingt centimes toutes taxes comprises).
Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter du 2 avril
2026, renouvelable deux fois par tacite reconduction sans pouvoir
excéder une durée totale de trois ans. 2026DEC0126 19.06.2026 Fixation des tarifs rattachés aux activités de la jeunesse et du sport
pour l'année scolaire 2026-2027 à compter du ler septembre
2026 comme suit :
JEUNESSE :
Tarifs d'inscriptions à l'Espace Co
| Jeunes bryards ei non bryards scolarisés à Bry |
31,45€ |
6,30€
d'année, niver et printemps)
Adhésion pour les vacances d'été 18,90€
[Vacances sportives
| 2024-2027
Bryards scolaisés |
en école
se 17.20€ 1340€ 26.90€
1730€ 3540€ 260€ 522€
2026DEC0127 11.06.2026 Contrat de prestation de service avec l'association « Voyage
musical », sise 13 rue Etienne Lancereau 08000 Charleville-
Mézières ayant pour objet une animation avec 15 vélos rigolos
pour adultes et enfants dans le cadre de Marne en vogue le
samedi 20 et dimanche 21 juin 2026 sur le Quai Adrien Mentienne
(94360 Bry-sur-Marne).
Le montant de cette prestation est de 1 431€ (Mille-quatre-cent-
trente-et-un euros TVA non applicable)
2026DEC0128 11.06.2026 Contrat de prestation de service avec la société Poly Event sise 5
impasse de la Centrale bâtiment 4- 77360 Vaires-sur-Marne relatif
à la mise en place d'une animation « structure gonflable et
parcours de mini-golf » durant Marne en Vogue le samedi 20 juin
et le dimanche 21 juin 2026 sur le quai Adrien Mentienne.
Le montant de cette prestation sera de 2 421.67 € HT (Deux-mille-
quatre-cent-vingt-et-un euros et soixante-sept-centimes hors-
taxes), soit 2 906 € TIC (Deux-mille-neuf-cent-six euros toutes taxes
comprises).
2026DEC0129 12.06.2026 Contrat de prestation avec la compagnie « MR BANANA SHOW »,
sise Harzer Sir 32 12059 Berlin, un contrat de prestation de service
ayant pour objet un spectacle circassien dans le cadre de Marne
en Vogue le dimanche 21 juin 2026 de 13h00 à 13h30 et de 17h00
à 17h30 sur le Quai Adrien Mentienne (94360 Bry-sur-Marne).
Le montant de cette prestation est de 860 € {Huit-cent-soixante
euros non assujetti à la TVA). Les frais de voyage engagés par la
compagnie sont inclus. 2026DEC0130 12.06.2026 Contrat de prestation Artistique avec l'association « Bry Harmony
Orchestra », » sise 17 rue Jean Grandel - 94360 BRY-SUR-MARNE,
ayant pour objet l'organisation d'une déambulation musicale le
21 juin entre 15h00 et 17h00 sur le quai Adrien Mentienne (94360
Bry-sur-Marne) dans le cadre de Marne en Vogue.
Le montant de la prestation est de 300 € {Trois-cents euros) et est
non assujetti à la TVA.
2026DEC0131 12.06.2026 Contrat de prestation de service avec la société
{ART EVOLUTION », sise 9 rue Parrot - 75590 PARIS CEDEX, ayant
pour objet la mise en place d'une animation d'escalade sur le
quai Adrien mentienne à Bry-sur-Marne, lors du festival nautique
Marne en Vogue les samedi 20 juin et dimanche 21 juin 2026.
Le montant de cette prestation est de 5 533,75 € HT {Cinq-mille-
cinq-cent-trente-trois-euros et soixante-quinze centimes hors
taxes) soit 6 087,13 €TTC (Six-mille-quatre-vingt-sept euros et treize
centimes toutes taxes comprises).
2026DEC0132 12.06.2026 Contrat de prestation portant sur la location d'un photobooth
avec animateur et 400 tirages avec l'auto-entreprise « Objectif 2
C » Sise 14 rue Denfert- Rochereau - 77400 DAMPMART, dans le
cadre de la soirée du personnel du vendredi 12 juin 2026 au Joyau
de la Marne.
Le montant de cette prestation est 400 € (Quatre-cents euros) et
est non assujetti à la TVA.
2026DEC0133 12.06.2026 Contrat de prestation avec l'association « Nautique Seine », sise 4
rue de Saint Cloud Sèvres (92310), relatif à la mise en place d'une
animation balades sur la Marne en gondoles et seils ainsi qu'une
animation nœuds marins et la mise à disposition de 2 bateaux de
sécurité dans le cadre de Mare en Vogue le samedi 20 juin
{11h/19h) et le dimanche 21 juin (10h/18h).
Le montant de la prestation est de 8 000 € {Huit-mille euros)
Association non assujettie à la TVA.
2026DEC0134 15.06.2026 Contrat de prestation de service avec l'association « Le Pakt » sise
81 avenue Paul Doumer 91160 Saulx-les-Chartreux, un ayant pour
objet des représentations de jonglage, magie et monocycle dans
le cadre de Marne en vogue le samedi 20 juin 2026 sur le Quai
Adrien Mentienne (94360 Bry-sur-Marne).
Le montant de cette prestation est de 1 200€ (Mille-deux-cents
euros TVA non applicable).
2026DEC0135 15.06.2026 Contrat de prestation de service avec la société « KILOUTENTES »,
sise 38 Rue de Berri-75008 PARIS, ayant pour objet la location de
50 barnums de 3x3 m avec lestage sur le Quai Adrien Mentienne
entre le vendredi 19 juin (livraison et installation) et le dimanche
21 juin (reprise).
Le montant de cette prestation est de 6 600 € HT {Six-mille-six-cents
euros hors taxes) soit 7 920 € TTC (Sept-mille-neuf-cent-vingt euros
toutes taxes comprises).
2026DEC0136 15.06.2026 Contrat de prestation de service avec l'association « WE ARE
SURPISE EFFECT », sise 63 Bis avenue Antoine de Saint Exupéry
31400 Toulouse, ayant pour objet l'intervention d'un speaker dans
le cadre de Marne en Vogue le samedi 20 juin 2026 et le
dimanche 21 juin 2026 sur le Quai Adrien Mentienne (94360 Bry-
sur-Marne).
Le montant de cette prestation est de 1 000 € (Mille euros) et est
non assujetti à la TVA. 10
2026DEC0137 02.07.2026 Contrat de prestation portant sur la mise en place d'un dispositif
de sécurité avec la société « PILES SECURITE » Sise Z.I. Sept-sorts —
16 rue de la Merlette - 77260 SEPT SORTS dans le cadre du bal de
l'été le 20 juin 2026 au square Delattre de Tassigny Rue de Noisy à
Bry-sur-Marne 94360 et du festival nautique Marne en vogue le 20
et 21 juin 2026 sur le quai Adrien Mentienne à Bry-sur-Marne
94360.
Le montant de cette prestation est 11 683 .08 € HT (onze-mille-six-
cent-quatre-vingt-trois euros et huit centimes hors taxes) soit
14 019.70 € TTC (quatorze-mille-dix-neuf euros et soixante-dix
centimes toutes taxes comprises avec une TVA de 20 %).
2026DEC0138 15.06.2026 Contrat de prestation de service avec la société « SAS ENYGEA
SERVICES », sise 79 rue Julian Grimau 93700 Drancy, ayant pour
objet la location de toilettes dans le cadre de Marne en Vogue
et du bal de l'été le samedi 20 juin 2026 et le dimanche 21 juin
2026 sur le Quai Adrien Mentienne et dans le square de Lattre de
Tassigny (94360 Bry-sur-Marne).
Le montant de cette prestation est de 1179.35 € HT (Mille-cent-
soixante-dix-neuf euros et trente-cinq centimes hors-taxes), soit
1415.22 € TIC (Mile-quatre-cent-quinze euros et vingt-deux
centimes toutes taxes comprises avec une TVA de 20%).
2026DEC0139 29.06.2026 Contrat de prestation de service avec la société
COPENINGSTAGE », sise 10 avenue de Bretteville 92200 Neuilly-sur-
Seine, ayant pour objet une initiation trapèze avec portique dans
le cadre de Marne en vogue le samedi 20 juin 2026 de 11h00 à
19h00 et le dimanche 21 juin 2026 de 10h00 à 18h00 sur le Quai
Adrien Mentienne (94360 Bry-sur-Marne).
Le montant de cette prestation est de 3 500€ HT (Trois-mille-cinq-
cents euros hors taxes) soit 4 200€ TTC (Quatre-mille-deux-cents
euros toutes taxes comprises}
2026DEC01 40 19.06.2026 Modification de l'article 2 de la décision du maire n°2024DEC0117
en date du 04 juin 2024 renommant la régie d'avances pour le
paiement de menues dépenses auprès du service Fêtes et
animations en «régie d'avance unique pour le paiement de
diverses dépenses » et modifiant la liste les dépenses pouvant être
payées par la régie d'avance.
L'article 2 relatif aux dépenses est ainsi modifié :
La régie d'avance paie uniquement les dépenses suivantes :
> Diverses acquisitions de petit équipement informatique ou
d'accès à des applications
60632/6068
# Divers abonnements pour passer des annonces an ligne
notamment en matière de recrutement 6231
> Divers abonnements notamment pour des sites de musique en
ligne 6232
La décision abroge la décision du maire n°2025DFC0288 en date
du 03 décembre 2025 car il y a lieu de remettre le montant
maximum de l'avance à consentir au régisseur titulaire à 3 000€.
2026DEC0141 15.06.2026 Contrat de prestation avec la société « Mistral en Seine », sise 75
rue de Lourmel à PARIS (75015), ayant pour objet la mise en place
d'un déjeuner croisière avec animation guinguette, le mercredi
17 juin 2026.
Le montant de la prestation est de 5 800 euros HT (Cinq-mille-huit-
cents euros) pour 55 personnes inscrites avec deux
accompagnateurs et un chauffeur de car soit 6 380 TTC {Six-mille-
trois-cent-quatre-vingt euros toutes taxes comprises). 11
2026DEC0142 19.06.2026 Contrat de prestation avec la société « Rolia sécurité », sise 87
route de Grigny, 91130 Ris-Orangis relatif à la mise en place d'un
poste de sécurité avec 3 agents lors du feu d'artifice du lundi 13
juillet 2026 entre 8h30 et 23h00 sur le quai Adrien Mentienne.
Le montant de la prestation pour cette journée de gardiennage
sera de 1022.25 € HT (Mille-vingt-deux euros et vingt-cinq centimes
HT] soit 1226.70€ TTC (Mille-deux-cent-vingt-six euros et soixante-
dix centimes toutes taxes comprises).
2026DEC0143 29.06.2026 Contrat de prestation de service avec l'association « Secouristes
Français Croix Blanche », sise 94 rue Alexandre Fourny Esc E,
94500 - Champigny-sur-Marne relatif à la mise en place d'un
dispositif de secours, dans le cadre du feu d'artifice du lundi 13
juillet 2026.
Le montant de cette prestation est de 650 € {six-cent-cinquante
euros) non assujetti à la TVA.
2026DEC0144 02.07.2026 Contrat avec l'association « TY AL LEVENEZ », 37 avenue du RP.
Umbricht - à Saint-Malo (35400), relatif à l'organisation d'un séjour
au Centre Ethic étapes PATRICK VARANGOT situé à Saint-Malo [lle
et Vilaine), en direction d'un groupe du service Jeunesse et Sport
de 27 personnes (24 jeunes et 3 animateurs) du 25 juillet au O1 août
2026 pour un montant de 11 688,50 € non assujetti à la TVA (Onze-
mille-six-cent-quatre-vingt-huit euros et cinquante centimes)
comprenant l'hébergement, la pension complète, l'adhésion à
l'association « TY AL LEVENEZ », et la taxe de séjour.
Le contrat est conclu pour une durée de 8 jours du samedi 25 juillet
au samedi 01 août 2026.
2026DEC0145 10.06.2026 Modification de l'article 2 de la décision du Maire n°2024DEC01 17
en date du 04 juin 2024 renommant la régie d'avances pour le
paiement de menues dépenses auprès du service Fêtes et
animations en «régie d'avance unique pour le paiement de
diverses dépenses » et modifiant la liste les dépenses pouvant être
payées par la régie d'avance.
L'article 2 relatif aux dépenses est ainsi modifié :
La régie d'avance paie uniquement les dépenses suivantes :
# Diverses acquisitions de petit équipement informatique ou
d'accès à des applications
60632/6068
> Divers abonnements pour passer des annonces an ligne
notamment en matière de recrutement 6231
> Divers abonnements notamment pour des sites de musique en
ligne 6232
> Achat de presse
La décision abroge la décision du Maire n°2025DEC0288 en date
du 03 décembre 2025 car il y a lieu de remettre le montant
maximum de l'avance à consentir au régisseur titulaire à 3 000€.
2026DEC0146 29.06.2026 Contrat d'abonnement avec la société APROVALL sise 27 avenue
Carnot à MASSY (91300), relatif à l'accès à la plateforme
APROVALL DO et aux prestations associées, pour un montant de
2 400,00 € HT (deux-mille-quatre-cent-euros hors taxes] soit 2
880,00 € TTC (deux-mille-huit-cent-quatre-vingt-euros toutes taxes
comprises).
Le contrat est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois
à compter de la notification. 12
2026DEC0147 15.07.2026 Contrat de prestation de service avec l'association
« ART METISSE », sise, 22, rue du couvent, 77200 Torcy, relatif à
l'animation et l'enseignement de la danse contemporaine pour
enfants, le mercredi de 15h00 à 19h00, et de deux cours
d'assouplissement pour les adultes, le vendredi de 9h15 à 11h45,
du lundi 7 septembre 2026 au mercredi 30 juin 2027, hors
vacances scolaires et jours fériés.
Le montant de cette prestation est de 50 € {cinquante euros) de
l'heure d'intervention, soit Un montant total prévisionnel de
10 920 € [dix-mille-neuf-cent-vingt euros) et est non assujettis à la
TVA.
Cette prestation inclut le spectacle et une réunion, sous réserve
d'ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l'ensemble
de la période.
2026DEC0148 15.07.2026 Contrat de prestation artistique avec l'association « Compagnie
Yaota » domiciliée : 46, rue des Buttes - 71380 SAINT MARCEL,
relatif à l'animation d'un atelier de découverte du théàtre pour
les enfants de 9 à 11 ans, le mercredi de 13h30 à 15h30, du lundi
7 septembre 2026 au mercredi di 30 juin 2027, hors vacances
scolaires et jours fériés.
Cette prestation donnera lieu au paiement par la Commune du
montant de 60 € de l'heure (soixante euros) non assujettis à la TVA,
soit Un montant total prévisionnel 4 155 € (quatre-mille-cent-
cinquante-cinq euros), non assujettis à la TVA.
Cette prestation inclut le spectacle/restitution et une réunion, sous
réserve d'ajustement du nombre de séances mensuelles, pour
l'ensemble de la période.
2026DEC0149 15.07.2026 Contrat de prestation artistique avec Madame Cécilia WORD,
à l'animation d'ateliers de théâtre, le mercredi de 13h45 à 15h45
pour le cours des enfants, de 16h à 18h pour le cours des
adolescents, et le mercredi de 19h30 à 22h30 pour le cours des
adultes, du lundi 7 septembre 2026 au mercredi 30 juin 2027, hors
vacances scolaires et jours fériés.
Cette prestation donnera lieu au paiement par la Commune du
montant de 50 € de l'heure (cinquante euros), non assujettis à la
TVA, pour les cours de théâtre, soit un montant total prévisionnel
de 11 820 € {(onze-mille-huit-cent-vingt euros), non assujettis à la
TVA.
Cette prestation inclut les spectacles et une réunion, sous réserve
d'ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l'ensemble
de la période.
2026DEC0150 15.07.2026 Contrat de prestation de service artistique avec Monsieur Emilio
FERRARA, domicilié : EE BR relatif à l'animation et l'enseignement de la danse de
couples pour les deux ateliers qui ont lieu le samedi de 9h30 à
12h30, du lundi 7 septembre 2026 au mercredi 30 juin 2027, hors
vacances scolaires et jours fériés.
Cette prestation donnera lieu au paiement par la Commune du
montant de 120 € de l'heure {cent-vingt euros), non assujettis à la
TVA, soit Un montant total prévisionnel de 11 805 € {onze-mille-huit-
cent-cinq euros) non assujettis à la TVA, sous réserve d'ajustement
du nombre de séances mensuelles.
Cette prestation inclut le spectacle des élèves « après-midi
dansant » et Une réunion, sous réserve d'ajustement du nombre
de séances mensuelles, pour l'ensemble de la période. 2026DEC0151 15.07.2026 Mandat spécial à Madame Sylvie ROBY, Adjointe au Maire
déléguée aux Sports, aux jumelages et aux affaires
administratives, pour une mission dans le cadre du jumelage avec
la commune de Moosburg (Allemagne), du 14 au 17 mai 2026.
Les frais engagés par Madame Sylvie ROBY, Adjointe au Maire
déléguée aux Sports, aux jumelages et aux affaires
administratives, s'élève à Un montant de 323,70 € TTC (trois-cent-
vingt-trois euros et soixante-dix toutes taxes comprises) dans le
cadre de son déplacement en avion du 14 au 17 mai 2026 à
Moosburg en Allemagne commune jumelle.
Les frais engagés pour cette mission par Madame Sylvie ROBY,
Adjointe au Maire déléguée aux Sports, aux jumelages et aux
affaires administratives sont accompagnés de toutes les pièces
justificatives.
2026DEC0152 29.06.2026 Contrat d'assistance du système de gestion d'accueil avec la
société LAFI sisel0 avenue des Louvresses à GENNEVILLIERS
(92230), pour une durée d'un an et pour un montant annuel de
3 326,40 € HT (deux-mille-quatre-cent-euros hors taxes) soit
3 991,68 € TTC (deux-mille-huit-cent-quatre-vingt-euros toutes
taxes comprises).
Le contrat est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois
à compter de la notification, renouvelable trois fois par tacite
reconduction, soit une durée totale de quatre ans.
2026DEC0153 16.07.2026 Contrat de prestation artistique avec Monsieur Yan PERALTA, |
ER RS relatif à l'animation et à l'enseignement de sculpture sur bois pour adultes, le lundi et le mercredi de 13h45 à 16h45, du lundi 7 septembre 2026 au mercredi 30 juin 2027, hors vacances scolaires et jours fériés. Cette prestation donnera lieu au paiement par la Commune du
montant de 70 € de l'heure (soixante-dix euros), non assujettis à la
TVA, soit Un montant total prévisionnel de 15 935 € TTC (Quinze-
mille-neut-cent-trente-cinq euros), non assujettis à la TVA,
affutage et réunion inclus, sous réserve d'ajustement du nombre
de séances mensuelles pour l'ensemble de la période.
Cette prestation inclut la préparation de l'exposition annuelle et
une réunion, sous réserve d'ajustement du nombre de séances
mensuelles, pour l'ensemble de la période.
13
2026DEC01 54 26.06.2026 Contrat avec la compagnie « Arlistic », sise 183 rue Saint Denis
75002 Paris, pour l'animation d'un atelier enfants parents autour
de l'éveil musical à l'occasion de la fête du pôle parentalité le
mardi 30 juin 2026, dans le cadre des actions menées autour de
l'accompagnement à la parentalité par le service Petite Enfance
au 12bis rue du colombier, 94360 Bry-sur-Marne.
Le montant de cette prestation est de 180€ (cent-quatre-vingts
euros) et est non assujetti à la TVA.
2026DEC0155 29.06.2026 Fixation des tarifs de la sortie organisée pour les enfants de 4 à 11
ans à l'occasion des vacances sportives d'été comme suit :
Tarif Bryard Tant hars commune
Sortie Chichouna (accrobranche) à Lésigny (77 |
le jeudi 27 août 2026 [uniquement pour les | 8€ lise
enfants d'élémentaire| | 14
2026DEC0156 15.07.2026 Contrat de prestations artistiques avec La Compagnie « A TOUT
VA » -7, rue de la batellerie - 93160 Noisy-le-Grand, relatif à
l'initiation au théâtre les lundis, mardis et vendredis, hors périodes
de vacances scolaires et jours fériés dans le cadre des activités
périscolaires les « Escal' Loisirs ». Ces activités concernent des
enfants des classes de CE2, CMI, CM, scolarisés dans les écoles
de la Ville. Elles commencent le 21 septembre 2026 et prendront
fin le 02 juillet 2027 inclus.
Cette prestation donnera lieu au paiement par la Commune du
montant de 100 € HT (cent euros hors taxes), soit 105,50 € TTC
{cent-cinq euros et cinquante centimes toutes taxes comprises),
pour une intervention de 1h30 la séance, soit un montant total
prévisionnel de10 022,50 € TTC (Dix-mille-vingt-deux euros et
cinquante centimes toutes taxes comprises), sous réserve
d'ajustement du nombre de séances mensuelles, pourl'ensemble
de la période.
2026DEC0157 24.07.2026 Contrat de prestation artistique avec l'association « GENERATION
NEW JAZZ », sise, 4, rue Apollinaire, 11000 Carcassonne, relatif à
l'animation de huit ateliers de danse street jazz, le lundi de 17h30
à 22h, le mardi de 18h30 à 22h et le mercredi de 15h30 à 20h30,
du lundi 7 septembre 2026 au mercredi 30 juin 2027, hors
vacances scolaires et jours fériés.
Cette prestation donnera lieu au paiement par la Commune du
montant de 50€ de l'heure (cinquante euros) non assujettis à la
TVA, soit Un montant total prévisionnel de 21 970 € {vingt et un
mille neuf cent soixante-dix euros), non assujettis à la TVA, pour
l'ensemble de la période.
2026DEC0158 29.06.2026 Fixation des tarifs des sorties organisées pour les jeunes de
l'Espace Co pendant la période des vacances scolaires d'été
2026, soit du 06 juillet 2026 au 29 août 2026, comme suit :
[ Sortie Tarits Bryards Tarifs non Bryards
Parc Astérix
Le 07/07/2026 15€50 31€
Plailly 60128}
5 jambes]
7/07/2026 11630 2260
{Seris 77700)
| Base de lc
Les 17/07/202
{Buthiers 7.
+ 20/0) 3670 7€80
15€15 10€30
(Vaires-sur- Marne 77360) |
er Gamé/Paintball
Les 29/07/2024 el 11/08/2024 14650 29€
2650 7€
11625 22650
ie à vague D | 2/08/2026 3670 740 | {Créteil 4000) |
2026DEC0159 22.07.2026 Contrat avec la Compagnie Princesse Moustache, 14 rue des
Naffetières 78711 Mantes-la-Ville, pour une représentation d'un
spectacle de contes destiné aux enfants de maternelle du
groupe scolaire Paul Barilliet le 10 décembre 2026.
Cette prestation est d'Un montant forfaitaire de 830,33€ {huit-
cent-trente euros et trente-trois centimes) hors taxes avec
application d'une TVA de 5,5%, soit un montant de 876€ {huit-
cent-soixante-seize euros) toutes taxes comprises. 15
2626DEC0160 08.07.2026 Sollicitation d'une subvention au titre du Fonds Verts 2026 à
hauteur de 507 000 € {cinq-cent-sept-mille euros) hors taxes dans
le cadre du dispositif « Renaturation des villes et des villages » pour
le projet de végétalisation du cimetière de Bry-sur-Marne.
Ce montant correspond à 50% du coût global prévisionnel des
dépenses potentiellement éligibles au dispositif de financement
du Fonds Vert.
2026DEC0161 03.07.2026 Décision d'ester en justice et ainsi procéder à la défense des
intérêts de la Commune dans le cadre de la requête n°2607251
formée par la société « Pompes funèbres privées » contre l'arrêté
n° AT 0940152500019 du 4 mars 2026 par lequel Monsieur le Maire
a autorisé des travaux pour la création d'un sanitaire PMR et
l'installation d'un ascenseur sur un terrain situé au 2 rue des Moines
Saint Martin, 94360 Bry-sur-Marne.
Désignation le cabinet Woog & Associés, sise 12 rue du Faubourg
Saint-Honoré, 75008 Paris, en vue de faire valoir et défendre les
intérêts de la Commune et de la représenter dans ce litige.
| 2026DEC0162 04.08.2026 Contrat de prestation artistique avec la Compagnie Les Larrons, sise, ? avenue Corentin Cariou, 75019 Paris, relatif à l'animation et
l'enseignement du théâtre pour adultes de niveau initié, le mardi
de 20h à 23h et le jeudi de 20h à 23h, hors vacances scolaires et
jours fériés.
Cette prestation donnera lieu au paiement par la Commune du
montant de 120 € TTC (cent-vingts euros toutes taxes comprises)
de l'heure d'intervention pour les cours de théâtre, soit un
montant total prévisionnel de 20 000 € HT {vingt-mille euros hors
taxes), soit 24 000 € TIC (vingt-quatre-mille euros toutes taxes
comprises).
Cette prestation inclut les spectacles de fin d'année sous réserve
d'ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l'ensemble
de la période.
2026DEC0163 18.08.2026 Abrogation de l'article 1 de la décision du Maire n°2026DEC0104
en date du 2 juin 2026.
Contrat d'occupation précaire avec
pour la mise à disposition d'un logement communal
relevant du domaine public, sis 3 rue de Noisy, situé dans le square
de Lattre de Tassigny pour une durée précaire et révocable de
4 mois, à compter du 15 mars 2026.
2026DEC0164 13.08.2026 Contrat de prestation de service avec l'association de la piscine
Robert Belvaux, sise Hôtel de Ville Place de la Libération au
Perreux-sur-Marne (94170).
Ce contrat a pour objet la mise à disposition de deux bassins de
la piscine du Perreux-sur-Marne avec l'encadrement pour
l'année scolaire 2026/2027, soit du jeudi 17 septembre 2026 au
vendredi 21 mai 2027, et comprend :
- La location du bassin :
0 133 € TTC (cent-trente-trois euros toutes taxes comprises) pour
1 h de créneau [jusqu'au 31/12/2026),
o 135 € TTC (cent-trente-cinq euros toutes taxes comprises) pour
1h de créneau [à compter du 01/01/2027)
- L'encadrement :
© 41,00 € TTC (quarante-et-un euros toutes taxes comprises) par
maftre-nageur (jusqu'au 31/12/2026) (5 Moïîtres-Nageurs
Sauveteurs mobilisés pour la période),
o 41,50 €TIC (quarante-et-un euros et cinquante centimes toutes
taxes comprises) par maître-nageur (à compter du 01/01/2027) (5
Maïîtres-Nageurs Sauveteurs mobilisés pour la période)
Soit Un coût total pour l'année scolaire 2026/2027 de 20 684,87 €
TIC. 16
2026DEC0165 10.07.2026 Contrat de prestations de service avec la société « KLIKEGO », sise
49 bis rue de la rivière 35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ, ayant
pour objet l'ouverture du module d'inscription du 6 juillet au 29
septembre 2026 inclus concernant les Foulées Bryardes, courses
pédestres et marche organisées le samedi 3 octobre 2026.
Aucune contrepartie financière n'est demandée à la commune
par la société KLIKEGO pour l'ouverture du module d'inscription
des Foulées Bryardes.
Les recettes perçues par la société KLIKEGO pour les inscriptions
aux Foulées Bryardes seront reversées à la ville excepté les frais de
gestion perçus par la société KLIKEGO.
Ces frais de gestion sont déterminés par dossier d'inscription et
sont établit comme suit :
- 0.80 € pour toutes les inscriptions comprises entre 3 € et 7.99 €
- 1,00 € pour toutes les inscriptions comprises entre 8 € et 12.99 €
- 1.20 € pour toutes les inscriptions comprises entre 13 € et 19.99 €
- 1.70 € pour toutes inscriptions comprises entre 20 € et 39.99 €
In'y aura pas de frais de gestion pour les inscriptions à la marche
de 5 kms.
2026DEC0166 10.07.2026 Fixation des droits d'inscription à la 25ème édition des Foulées
Bryardes, courses pédestres et marche organisées le samedi 3
octobre 2026 à :
Pour les inscriptions effectuées via la plateforme « KLIKEGO »
jusqu'au mardi 29 septembre 2026 23h59 :
- Gratuité pour la course des familles de 500m ;
- 1 € pour la marche de 5 kms ;
- 5 € pour chacune des 2 courses des enfants auquel s'ajoute
0.80 € de frais de dossier si inscription sur la plateforme
«KLIKEGO » ;
- 10 € pour la course de 5 kms auquel s'ajoute 1.00 € de frais de
dossier si inscription sur la plateforme « KLIKEGO » ;
- 15 € pour la course de 10 kms auquel s'ajoute 1.20 € de frais de
dossier si inscription sur la plateforme « KLIKEGO » :
- 30 € pour la course anniversaire de 25 kms en équipes de 2 à 5
coureurs auquel s'ajoute 1.70 € de frais de dossier si inscription sur
la plateforme « KLIKEGO n.
Pour les inscriptions effectuées le jour de la course 30 minutes
avant le départ :
- Gratuité pour la course des familles de 500m ;
- 2€ pour la marche de 5 kms ;
- 7 € pour chacune des 2 courses des enfants ;
- 12€ pour la course de 5 kms;
- 18 € pour la course de 10 kms;
- 35 € pour la course de 25 kms.
2026DEC0167 24.07.2026 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne, sis
Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, à titre gracieux, avec la
compagnie « KI M'AIME ME SUIVE » dont le siège social est situé
au 92 rue de la Victoire, 75009 Paris, pour le spectacle « Un enfant
du rock raconte ».
La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Marne pour la
répétition générale a eu lieu du 07 au 08 septembre 2026 de 9h00
à 18h00 et le mercredi 09 septembre 2026 de 10h00 à 19h00, en
contrepartie de la réalisation d'un spectacle, à titre gracieux, qui
aura lieu au Théâtre de Bry-sur-Marne le mercredi 09 septembre
2026 de 20h30 à 22h00. 2026DEC0168 23.07.2026 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne, sis
Rue Paul Bariliet, 94360 Bry-sur-Marne, à litre gracieux, avec
l'association « Compagnie du Théâtre de l'Océan », dont le siège
social est situé au 54 rue JB Pigalle 75009 Paris, pour le spectacle
« Comme s'il en pleuvait n.
La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Marne pour la
répétition a eu lieu du 14 au 18 septembre 2026 de 9h00 à 18h00,
en contrepartie de la réalisation d'un spectacle, à titre gracieux,
qui aura lieu au Théâtre de Bry-sur-Marne le samedi 19 septembre
2026 de 20h30 à 22h00.
2026DEC0169 22.07.2026 Contrat avec la production ALRIC SASU sise 13 rue des Taillandiers,
75011 Paris, pour Une cession des droits du spectacle Dégustation
Art & vin « concert Quatuor Méli-Mélo »,
La production ALRIC SASU s'est produite le vendredi 18 septembre
2026 de 20h30 à 21h30, dans le Grand salon de l'Hôtel de
Malestroit, sis 2 grande rue Charles de Gaulle 94360 Bry-sur-Marne.
Le montant de la prestation s'élève à 2.700 € (deux-mille-sept-
cent euros net) et est non assujetti à la TVA.
2026DEC0170 23.07.2026 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne, sis
Rue Paul Bariliet, 94360 Bry-sur-Marne, à titre gracieux, avec la
compagnie « Théâtre de Bonnes Langues », dont le siège social
est situé au 14 rue Haute 10210 Chesley, pour le spectacle « LES
INDECIS ».
La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Marne pour la
répétition aura lieu du lundi 28 septembre au vendredi 02 octobre
2026 de 9h00 à 18h00, en contrepartie de la réalisation d'un
spectacle, à titre gracieux, qui aura lieu au Théâtre de Bry-sur-
Marne le dimanche 04 octobre 2026 de 15h30 à 17h00.
2026DEC0171 23.07.2026 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne, sis
Rue Paul Bariliet, 94360 Bry-sur-Marne, à titre gracieux, avec la
compagnie «Tik Tak Prod », dont le siège social est situé au 14 rue
Bannier 45000 Orléans, pour le spectacle « Sortir de l'Ombre ».
La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Marme pour la
répétition aura lieu du lundi 19 octobre au vendredi 23 octobre
2026 de 9h00 à 18h00, en contrepartie de la réalisation d'un
spectacle, à titre gracieux, qui aura lieu au Théâtre de Bry-sur-
Marne le samedi 24 octobre 2026 de 20h30 à 22h00.
2026DEC0172 23.07.2026 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne, sis
Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, à titre gracieux, avec la
compagnie C13 THÉÂTRE (enseigne Théâtre LEPIC) dont le siège
social est situé au 1 avenue Junot, 75018 Paris, pour le spectacle
(CETTY ».
La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Mame pour la
répétition aura lieu du 26 octobre au 31 octobre 2026 de 9h00 à
18h00 et le lundi 16 novembre 2026 de 9h00 à 18h00, en
contrepartie de la réalisation d'un spectacle, à titre gracieux, qui
aura lieu au Théâtre de Bry-sur-Marne le vendredi 20 novembre
2026 de 20h30 à 22h00.
2026DEC0173 23.07.2026 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne, sis
Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, à titre gracieux, avec la
« MIROIR VIVANT » dont le siège social est situé au 101 avenue de
Versailles, 75016 Paris, pour le spectacle « LES EMOTIFS
ANONYMES ».
La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Mame pour la
répétition aura lieu du 03 au 04 décembre et du 07 au 09
décembre 2026 de 9h00 à 18h00, en contrepartie de la réalisation
d'un spectacle, à titre gracieux, qui aura lieu au Théâtre de Bry-
sur-Marne le jeudi 10 décembre 2026 de 20h30 à 22h00. 2026DEC0174 03.08.2026 Contrat de cession des droits d'exploitation de prestation
artistique avec la production LES LUCIOLES sise 27 rue Clavel 75019
Paris, relative au spectacle « LES VOISINS DU DESSUS ».
La production LES LUCIOLES se produira le samedi 12 décembre
2026 de 20h30 à 22h00, au théâtre de Bry-sur-Marne, sise rue Paul
Barilliet 94360 Bry-sur-Marne.
Le montant de la prestation s'élève à 9.622,30 € TTC (neuf-mille-
six-cent-vingt-deux euros et trente centimes toutes taxes
comprises). Ce montant se décompose de la manière suivante :
- Le montant des droits de cession, est de 8.500 € HT {huït-mille-
cinq-cenis euros hors taxes) auquel s'ajoute une TVA de 5,5 % soit
un montant de 8.967,50 € TTC {huit-mille-neuf-cent-soixante-sept
euros et cinquante centimes toutes taxes comprises) ;
-Ilest précisé que le montant des droits de mise en scène, est de
595 € HT (cinq-cent-quatre-vinglt-quinze euros hors taxes) à
laquelle s'ajoute une TVA de 10 %, soit un montant de 654,80 € TTC
{six-cent-cinquante-quatre euros et quatre-vingt centimes toutes
taxes comprises).
Un acompte de 25 % du prix de cession est demandé à la
signature du contrat, soit Un montant de 2.241,88 € TTC {deux-
mille-deux-cent-quarante-un euro et quatre-vingt-sept centimes
toutes taxes compris).
Le solde d'un montant de 7.380,42 € TIC (sept-mille-trois-cent-
quatre-vingt euros et quarante-deux centimes toutes taxes
comprises) correspondant aux droits de cession et de mise en
scène sera versé à l'issue de la représentation.
2026DEC0175 23.07.2026 Contrat de prestation de service avec la société PRAETORIAN
TRAJAN sise 31- 33 rue des Clotais - Parc des activités des Maisons
des Rouges - 94360 BRY-SUR-MARNE, un pour le recrutement d'un
agent de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP 1).
Ces prestations seront d'un montant de 2 928,96 € HT (deux-mille-
neuf-cent-vingt-huit euros et quatre-vingt-seize centimes hors
taxes) auquel s'ajoute une T.V.A de 20 % soit un montant total de
3 514,75 € TIC (trois-mille-cinq-cent-quatorze euros et soixante-
quinze centimes toutes taxes comprises), sur la base d'un forfait
de 6h par prestation, couvrant la période du 09 septembre 2026
au 18 décembre 2026 inclus.
Les prestations de service auront lieu au théâtre de Bry-sur-Marne,
Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, et les dates prévisionnelles
sont les suivantes :
+ Mercredi 09 septembre 2026 de 18h00 à 00h00
+ Samedi 12 septembre 2026 de 18h00 à 00h00
+ Samedi 19 septembre 2026 de 18h00 à 00h00
+ Samedi 26 septembre 2026 de 18h00 à 00h00
+ Dimanche 04 octobre 2026 de 14h30 à 19h30
+ Samedi 10 octobre 2026 de 18h00 à 00h00
+ Vendredi 16 octobre 2026 de 18h00 à 00h00
+ Samedi 17 octobre 2026 de 18h00 à 00h00
+ Samedi 24 octobre 2026 de 18h00 à 00h00
+ Mardi 10 novembre 2026 de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00
* Dimanche 15 novembre 2026 de 14h30 à 19h30
* Vendredi 20 novembre 2026 de 18h00 à 00h00
+ Samedi 28 novembre 2026 de 18h00 à 00h00
+ Jeudi 10 décembre 2026 de 18h00 à 00h00
+ Samedi 12 décembre 2026 de 18h00 à 00h00
+ Lundi 14 décembre 2026 de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00
+ Mardi 15 décembre 2026 de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00
+ Vendredi 18 décembre 2026 de 18h00 à 00h00 2026DEC0176 22.07.2026 Contrat de cession des droits d'exploitation de prestation
artistique avec ARTZALA PRODUCTION sous l'enseigne MONSIEUR
THEATRE sise 188 Boulevard Saint Germain 75007 Paris, relative au
spectacle « Muchas Gracias ».
La production ARTZALA PRODUCTION sous l'enseigne MONSIEUR
THEATRE se produira le dimanche 15 novembre 2026 de 15h30 à
17h00, au théâtre de Bry-sur-Marne, sise rue Paul Barilliet 94360 Bry-
sur-Marne.
Le montant de la prestation s'élève à 10.300 € HT {dix-mille-trois-
cents euros hors taxes) auquel s'ajoute une TVA de 5,5%, soit
10.866,50 € TTC (dix-mille-huit-cent-soixante-six euros et cinquante
centimes toutes taxes comprises). Ce montant se décompose de
la manière suivante : droits de cession, hébergement, repas,
transport de décors et artistes inclus.
2026DEC0177 05.08.2026 Abrogation de la décision n°2026DEC0014 en date du 30 janvier
2026 portant sur le contrat relatif au progiciel CIRIL
Enfance/Finance/RH.
Contrat avec la société CIRIL GROUP sise 49 avenue Albert
Einstein à VILLEURBANNE (69306) relatif au progiciel CIRIL
Enfance/Finance/RH pour un montant annuel de 162 525,00 € HT
{cent-soixante-deux-mille-cinq-cent-vingt-cinq euros hors taxes)
soit 195 030,00 € TTC (cent-quatre-vingt-quinze-mille-trente euros
toutes taxes comprises).
Le contrat est conclu pour une durée d'un an, renouvelable
quatre fois par tacite reconduction sans pouvoir excéder une
durée totale de cinq ans (soit jusqu'au 31 décembre 2030).
2026DEC0178 13.08.2026 Contrat avec la société OTIS sise Tour de la Défense Plaza 23-27
rue Delarivière Lefoullon à PUTEAUX (92800), relatif à la
maintenance des ascenseurs de l'ensemble des bâtiments
communaux, pour Un montant de 1 683,64 € HT [mille-six-cent-
quatre-vingt-trois euros et soixante-quatre centimes hors taxes)
soit 2 020,37 € TTC (deux-mille-vingt euros et trente-sept centimes
toutes taxes comprises).
Le contrat est conclu à compter du ler octobre 2026 jusqu'au
31 décembre 2026.
2026DEC0179 13.08.2026 Convention avec l'association UCPA, concessionnaire du centre
équestre municipal de Bry-sur-Marne, sise 5 rue des Hauts
Guibouts, ayant pour objet des séances d'initiation à l'équitation,
avec un cycle de 5 séances de 2 heures, programmées les jeudis
de 9h à 11h du 17 septembre 2026 au jeudi 3 décembre 2026, en
direction de 2 classes de CE2 de l'école Paul Bariliet dans le
cadre du sport scolaire, et moyennant le paiement de 810 € {huit-
cent-dix euros) par classe, soit Un montant total de 1 620 € (mille-
six-cent-vingt euros) pour deux classes, non assujettis à la TVA.
2026DEC0180 Annulée
2026DEC0181 30.07.2026 Contrat de cession des droits d'exploitation de prestation
artistique avec la production ATELIER THEATRE ACTUEL sise 5 rue
de la Bruyère 75009 Paris, relative au spectacle « L'AFFAIRE
PETIOT ».
La production ATELIER THEATRE ACTUEL se produira le samedi 28
novembre 2026 de 20h30 à 22h00, au théâtre de Bry-sur-Marne, sis
rue Paul Barilliet 94360 Bry-sur-Marne.
Le montant des droits de cession s'élève 5.000€ HT (cinq-mille
euros hors taxes) auquel s'ajoute Une TVA de 5,5 %, soit un
montant de 5.275 € TIC (cinq-mille-deux-cent-soixante-quinze
euros toutes taxes comprises).
19 20
2026DEC0182 18.08.2026 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne, sis
Rue Paul Bariliet, 94360 Bry-sur-Marne à litre gracieux avec la
compagnie « LA MAIN GAUCHE » dont le siège social est situé au
C/o Solliec 16, Bd de Verdun 94120 Fontenay-sous-Bois, pour le
spectacle « TU NE TAIRAS POINT ».
La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Marne pour la
répétition aura lieu du lundi 08 au vendredi 12 février et du lundi
15 au vendredi 19 février 2027 de 9h00 à 18h00, en contrepartie
de la réalisation d'un spectacle, à titre gracieux, qui aura lieu au
Théâtre de Bry-sur-Marne le samedi 20 février 2027 de 20h30 à
22h00.
2026DEC0183 13.08.2026 Contrat avec l'entreprise Le Repère Créatif, pour deux ateliers
créatifs de fabrication de bougies fleuries. Ces ateliers créatifs se
tiendront à la médiathèque Jules Verne le samedi 26 septembre
2026 de 10h à 11h et de 11h15 à 12h15.
Cette prestation est d'un montant de 400 € TTC (quatre-cents
euros toutes taxes comprises).
2026DEC0184 18.08.2026 Contrat de cession des droits d'exploitation de prestation
artistique avec la production CIDD PRODUCTION sise 128 rue de
la Boétie 75008 Paris, relative au spectacle « Fausse note ».
La production CIDD PRODUCTION se produira le samedi 10
octobre 2026 de 20h30 à 22h00, au théâtre de Bry-sur-Marne, sise
rve Paul Bariliet 94360 Bry-sur-Marne.
Le montant de la prestation s'élève à 5.000€ HT {cinq-mille euros
hors taxes) auquel s'ajoute une TVA de 5,5%, soit un montant total
de 5.275 €TTC (cinq-mille-deux-cent-soixante-quinze euros toutes
taxes comprises)
2026DEC0185 18.08.2026 Contrat avec Mme Camille Gochtovit, ostéopathe, dont le siège
social est sis 4 rue de Noisy le grand, d'un montant total de
140 € (cent quarante euros) et est non assujetti à la TVA afin
qu'elle anime un atelier à thème de 14h00 à 16h00 autour du
massage bébés le mardi 8 décembre 2026, dans le cadre des
actions menées autour de l'accompagnement à la parentalité
par le service Petite Enfance.
Le contrat est conclu dès la date de réception de sa notification
au titulaire, et prend fin à l'issue de la prestation.
2026DEC0186 18.08.2026 Contrat avec Mme Vanessa Berdugo, sage-femme, sise 7D rue du
colombier, 94360 Bry-sur-Marne, d'un montant total de 140 €
(cent-quarante euros) et est non assujetti à la TVA afin qu'elle
anime un atelier à thème le mardi 17 novembre 2026 de 14h00 à
16h00 autour du pré et post partum dans le cadre des actions
menées autour de l'accompagnement à la parentalité par le
service Pelite Enfance.
Le contrat est conclu dès la date de réception de sa notification
au fitulaire, et prend fin à l'issue de la prestation.
2026DEC0187 18.08.2026 Marché avec Mme Lauriane Carron, psychomotricienne, sise 14
rue du four, 94360 Bry-sur-Marne, d'un montant total de 140 €
{cent-quarante euros) et est non assujetti à la TVA afin qu'elle
anime Un atelier à thème le mardi 13 octobre 2026 de 14h00 à
16h00 autour de l'alimentation du jeune enfant, dans le cadre des
actions menées autour de l'accompagnement à la parentalité
par le service Petite Enfance.
Le contrat est conclu dès la date de réception de sa notification
au titulaire, et prend fin à l'issue de la prestation. 21
2026DEC0188 12.08.2026 Contrat de prestation portant sur la livraison et l'organisation d'un
barbecue pour 80 personnes avec la société « BBQ Traiteur » sise
21 rue de Bily 60330 Le Plessis-Belleville, dans le cadre du
barbecue des présidents d'associations le vendredi 4 septembre
2026 au parc des sports des maisons rouges, 3 rue du Clos Sainte
Catherine à Bry-sur-Marne.
Le montant de cette prestation est de 2 720€ HT (Deux-mille-sept-
cent-vingt euros Hors Taxes] soit 2 992 € (Deux-mille-neuf-cent-
quatre-vingt-douze euros toutes taxes comprises).
Le montant de cette prestation est Un montant estimatif qui
pourra augmenter en fonction du nombre d'inscrits total.
2026DEC0189 12.08.2026 Contrat de prestation portant sur la mise en place d'un dispositif
de sécurité avec la société « PILES SECURITE » Sise Z.I. Sept-sorts —
16 rue de la Merlette - 77260 SEPT SORTS, dans le cadre du forum
des associations (et plus précisément la nuit du 4 au 5 septembre)
au parc des sports des maisons rouges, 3 rue du clos Sainte
Catherine à Bry-sur-Marne 94360.
Le montant de ceiïte prestation est 311.76 € HT (Trois-cent-onze
euros et soixante-seize centimes hors taxes) soit 374.11€ TTC (Trois-
cent-soixante-quatorze euros et onze centimes toutes taxes
comprises).
2026DEC0190 26.08.2026 Contrat de prestation avec la société « Rolia sécurité », sise 87
route de Grigny, 91130 Ris-Orangis, relatif à la mise en place d'un
poste de sécurité avec 1 agent ou 1 agent cynophile lors de la
période du marché de noël entre le 10 et 14 décembre 2026 de
nuit sur le parvis de l'hôtel de ville.
Le montant de la prestation pour cette journée de gardiennage
sera de 1 163,60 € HT (mille-cent-soixante-trois euros et soixante
centimes hors taxes) soit 1 396,32 € TTC (mille-trois-cent-quatre-
vingt-seize euros et trente-deux centimes toutes taxes comprises).
2026DEC0191 26.08.2026 Contrat de prestation de service avec l'association « La
compagnie Alfred & Jacques », sise 16 rue Victor Hugo - 92600
Asnières-sur-Seine, pour la mise en place d'un sculpteur de ballon
durant le marché de Noël du vendredi 11 au dimanche 13
décembre 2026.
Le montant de cette prestation est de 1 400 € {mille-quatre-cents
euros) et est non assujetti à la TVA.
2026DEC0192 26.08.2026 Contrat de prestation de service avec la société « DELTA SERVICES
ORGANISATION », sise 15 rue Cugnot - 75018 PARIS ayant pour
objet la mise en place d'une animation atelier de bonhomme de
neige dans le cadre du marché de Noël le dimanche 13
décembre de 14h00 à 18h00 sur le parvis de l'Hôtel de ville (94360
Bry-sur-Marne).
Le montant de cette prestation est de 2 295 € HT {(deux-mille-deux-
cent-quatre-vingt-quinze euros hors taxes) soit 2 421,22 € TIC
(deux-mille-quatre-cent-vingt-et-un euros et vingt-deux centimes
toutes taxes comprises).
2026DEC0193 26.08.2026 Contrat de prestation de service avec la société « A.P.S.
SERVICES », sise 32, rue du Pipet - 02310 MONTREUIL AUX LIONS,
portant sur la mise en place d'un attelage de Noël composé
d'une calèche de Noël le samedi 12 décembre 2026 et
dimanche 13 décembre 2026.
Le montant de cette prestation est de 2 280,00 € HT (deux-mille-
deux-cent-quatre-vingt euros hors taxes) soit 2 508,00 € TTC (deux-
mille-cing-cent-huit euros toutes taxes comprises). 22
2026DEC0194 26.08.2026 Contrat de prestation de service avec l'auto-entreprise
«Objectif 2 C » sise 14 rue Denfert-Rochereau 77400 DAMPMART,
ayant pour objet l'installation d'un photobooth avec un
animateur, lors du marché de Noël le vendredi 11 décembre 2026
de 18h à 22h, le samedi 12 décembre 2026 de 11h à 19h et le
dimanche 13 décembre 2026 de 10h à 18h.
Le montant de cette prestation est de 1 500 € {mille-cinq-cents
euros) non assujetti à la TVA.
2026DEC0195 26.08.2026 Contrat de prestation de service avec la société « Poly event »,
sise 5 impasse de la Centrale bâtiment 4- 77360 Vaires-sur-Marne,
ayant pour objet l'installation d'une piste de luge gonflable
durant le marché de Noël du vendredi 11 décembre 2026 au
dimanche 13 décembre 2026.
Le montant de cette prestation est de 4 061,67 € HT (quatre-mille-
soixante-et-un euros et soixante-sept centimes hors taxes) soit 4
850 € TTC (quatre-mille-huit-cent-cinquante euros toutes taxes
comprises).
2026DEC0196 02.09.2026 Contrat de prestation de service avec l'association « Iguane
bleu », sise 18 place du 8 Mai 1945 — 53310 Lassay-les-Châteaux,
ayant pour objet la mise en place d'un comédien Père Noël, lors
du marché de Noël le vendredi 11 décembre 2026 de 18h30 à
20h30, le samedi 12 décembre 2026 de 11h30 à 19h00 et le
dimanche 13 décembre 2026 de 10h30 à 18h00.
Le montant de cette prestation est de 1 620 € (mille-six-cent-vingt
euros) non assujetti à la TVA.
2026DEC0197 26.08.2026 Contrat de prestation de service avec la société & HORTY FUMEL »
sise au lieu-dit Lascouture 47500 FUMEL, portant sur la location et
l'installation de 10 chalets en bois dans le cadre du Marché de
Noël du 11 au 13 décembre 2026 sur le parvis de l'Hôtel de ville (1
grande rue Charles de Gaulle Bry-sur-Marne),
Le montant de cette prestation est de 9 820 € HT (Neuf-mille-huit-
cent-vingt euros Hors Taxes) soit 11 784 € TTC (Onze-mille-sept-
cent-quatre-vingt-quatre euros toutes taxes comprises).
2026DEC0198 02.09.2026 Contrat de prestation avec l'association « LES VOIX DU
SPECTACLE » Sise 55 rue des rosiers 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE,
d'un spectacle de chant de 4 passages de 30 minutes avec 3
chanteuses et 2 musiciens le dimanche 13 décembre de 14h à
18h, dans le cadre du marché de Noël du 11 au 13 décembre
2026 sur le parvis de l'hôtel de ville (1 grande rue Charles de
Gaulle Bry-sur-Marne).
Le montant de cette prestation est de 2 500 € HT [deux-mille-cinq-
cents euros Hors Taxe) soit 2 637,50 € (deux-mille-six-cent-trente-
sept euros et cinquante centimes toutes taxes comprises).
2026DEC0199 04.08.2026 Contrat de prestation de service avec la société « KILOUTENTES »,
sise 38 Rue de Berri-75008 PARIS, ayant pour objet la location de
60 barnums de 3x3 m avec murs et lestages dans le Parc des
Sports Des Maisons Rouges le vendredi 4 septembre (livraison et
installation] et le samedi 5 septembre (reprise).
Le montant de cette prestation est de 8 010 € HT [huiït-mille-dix
euros hors taxes) soit 9 612 € TTC (neuf-mille-six-cent-douze euros
toutes taxes comprises).
2026DEC0200 04.08.2026 Contrat de prestation de service avec l'association « Secouristes
Français Croix Blanche », sise 94 rue Alexandre Fourny Esc E - 94500
Champigny-sur-Marne relatif à la mise en place d'un dispositif de
secours, dans le cadre de la brocante, le dimanche 20 septembre
2026 dans la Grande rue et les rues adjacentes - 94360 Bry-sur-
Marne.
Le montant de cette prestation est de 700 € (sept-cents euros)
non assujetti à la TVA. 23
2026DEC0201 04.08.2026 Contrat de prestation de service avec l'association « Secouristes
Français Croix Blanche », sise 94 rue Alexandre Fourny Esc E - 94500
Champigny-sur-Marne relatif à la mise en place d'un dispositif de
secours, dans le cadre de la brocante, le samedi 5 septembre
2026 au parc des sports des maisons rouges - 24360 Bry-sur-Marne.
Le montant de cette prestation est de 500 € (Cinq-cents euros)
non assujetti à la TVA.
2026DEC0202 04.08.2026 Contrat avec la société « HARMONY EVENEMENT », 441 avenue
Marguerite Perey - bâtiment 5 - à Lieusaint (77127), ayant pour
objet l'animation d'une soirée mousse organisée par le Conseil
Municipal des Jeunes à destination des jeunes âgés de 11 à 18
ans à l'Espace CO le samedi 29 août 2026 pour un montant de
1 850 € HT (mille-huit-cent-cinquante euros hors taxes) auquel
s'ajoute une TVA de 20 % soit 370 € [trois-cent-soixante-dix-euros)
pour un montant total de 2 220 € TTC (deux-mille-deux-cent-vingt
euros toutes taxes comprises), comprenant l'animation DJ et
l'animation effets spéciaux canon à mousse.
Le contrat est conclu pour une durée de 6 heures le samedi 29
août 2026 de 18h à minuit.
2026DEC0203 Annulée
2026DEC0204 26.08.2026 Contrat de prestation artistique avec Madame Elodie HERNOULT,
intervenante musicienne, sise 3 avenue des Charmilles, 93160
Noisy le Grand un marché d’un montant total de 180 € HT (cent-
quatre-vingt euros) et non assujetti à la TVA afin qu'elle anime une
intervention d'éveil musical et découverte des instruments de
musique le jeudi 24 septembre 2026 à 16h45 dans les locaux du
Relais Petite Enfance
Le marché est conclu dès la date de réception de sa notification
au titulaire, et prend fin à l'issue de la prestation.
2026DEC0205 20.08.2026 La commune de Bry-sur-Marne contracte auprès de la Caisse des
dépôts et consignations, Un prêt d'un montant de
2 500 000 € dont les caractéristiques principales sont les
suivantes :
Ligne du Prêt : Prêt Transition écologique
Montani : 2 500 000 €
Durée de la phase de préfinancement : 6 mois
Durée d'amortissement : 25 ans
Périodicité des échéances : Trimestrielle
index : Livret A
Taux d'intérêt actuariel annuel : Taux du LA en vigueur à la date
d'effet du contrat + 0,50%
Révisabilité du taux d'intérêt à chaque échéance : en fonction
de la variation du taux du LA
Amortissement : Prioritaire
Absence de mobilisation de la totalité du montant du Prêt :
autorisée moyennant le paiement d'une pénalité de dédit de 1%
calculée sur le montant non mobilisé à l'issue de la phase de
mobilisation
Remboursement anticipé : autorisé à une date d'échéance
d'intérêts pour tout ou partie du montant du capital restant dû,
moyennant le paiement d'une indemnité actuarielle
Typologie Gissler : TA
Commission d'instruction : 0,06 % (6 points de base) du montant
du prêt 24
2026DEC0206 12.08.2026 Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, juridique et
technique la consultation tenant à l'entretien et la création
d'espaces paysagers.
Les candidats seront informés de cette décision via la plateforme
Achatpublic.com, après transmission de la présente au contrôle
de légalité.
2026DEC0207 04.09.2026 Marché avec la SAS ALPHAVILLE, sise 62 rue Plancha, 75020
PARIS, relatif à l'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour une étude
de projection des effectifs scolaires pour la commune de Bry-sur-
Marne, pour un montant total de 19 663 € HT soit 23 595 € TTC
{vingt-trois mille cinq-cent-quatre-vingt-quinze euros Toutes Taxes
Comprises) pour la tranche ferme et 9 412,50 € HT soit 11 295 € TTC
{neuf mille quatre-cent-douze euros et cinquante centimes Toutes
Taxes Comprises) pour la tranche optionnelle en cas
d'affermissement.
Le marché est conclu pour Une durée initiale de 3 mois à compter
de la date de la notification. En cas d'affermissement de la
tranche optionnelle, la durée totale sera de 4 ans et 3 mois.
2026DEC0208 28.08.2026 Convention de mise à disposition avec le collège de l'Institut Saint
Thomas de Villeneuve, sise au 1 boulevard du Général Gallieni à
Bry-sur-Marne (94360), pour l'année scolaire 2026/2027, soit du ler
septembre 2026 au 2 juillet 2027.
Cette convention a pour objet la location du gymnase Félix Faure
dont les droits d'utilisation, sur la période scolaire, hors période de
vacances scolaires et jours fériés, s'élèvent à la somme totale
prévisionnelle de 4 063.50 € (quatre-mille-soixante-trois euros et
cinquante centimes] pour 7 heures 30 d'utilisation par semaine,
sur une moyenne de 36 semaines sur l'année scolaire.
Ces tarifs pourront faire l'objet d'une réévaluation durant la durée
du contrat.
2026DEC0209 28.08.2026 Convention de mise à disposition avec le CSE {comité social
économique) de la société EPI « Études Projets Industriels »,
domiciliée au 15 rue des Hauts Guibouts 94360 Bry-sur-Marne, pour
l'année scolaire 2026/202, soit du ler septembre 2026 au 31 août
2027.
Cette convention a pour objet la mise à disposition un vestiaire
deux fois par semaine au Parc des sports des Maisons Rouges dont
les droits d'utilisation sur la période scolaire, hors vacances
scolaires et jours fériés, s'élèvent à la somme totale prévisionnelle
de 190.08 € (cent-quatre-vingt-dix euros et huit centimes), sur une
moyenne de 36 semaines sur l'année scolaire.
Chaque location supplémentaire et ponctuelle d'un vestiaire, sur
la période des vacances scolaires 2025-2026, sera facturée
38,18 € [trente-huit euros et dix-huit centimes) pour un maximum
d'amplitude de trois heures.
Ces tarifs pourront faire l'objet d'une réévaluation durant la durée
du contrat. 25
2026DEC0210 31.08.2026 Convention de mise à disposition du gymnase Félix Faure et de la
salle de la mezzanine du gymnase Marie-Amélie Le Fur avec
l'Institut Médico Educatif Léopold Bellan, sise au 5 rue du 26 août
1944 à Bry-sur-Marne (94360), pour l'année scolaire 2025/2026, soit
du ler septembre 2026 au 31 aout 2027.
L'ouverture prochaine du gymnase Clemenceau conduira à une
mise à disposition supplémentaire du gymnase Marie-Amélie Le
Fur pour 2 heures d'utilisation par semaine dont les droits
d'utilisation sur la période scolaire, hors période de vacances
scolaires et jours fériés, s'élèvent à la somme 15.05 € par heure.
Cette convention a pour objel la location du gymnase Félix Faure
dont les droits d'utilisation sur la période scolaire, hors période de
vacances scolaires et jours fériés, s'élèvent à la somme totale
prévisionnelle de 1 625.40 € (mille-six-cent-vingl-cinq euros et
quarante centimes) pour 3 heures d'utilisation par semaine, sur
une moyenne de 36 semaines sur l'année scolaire.
Le montant de ces mises à disposition est un montant estimatif qui
pourra augmenter en fonction de l'utilisation.
2026DEC0211 28.08.2026 Convention de mise à disposition avec la société Muluaide
Assistance, sise au 126 rue de la piazza 93160 Noisy-Le-Grand,
pour l'année scolaire 2026/2027, soit du ler septembre 2026 au 31
août 2027.
Cette convention a pour objet la location d'un terrain de football
synthétique comprenant la mise à disposition d'un vestiaire au
Parc des Sports des Maisons Rouges dont les droits d'ulilisation sur
la période scolaire, hors période de vacances scolaires et jours
fériés, s'élèvent à la somme totale prévisionnelle de 1167.06 €
{(mille-cent-soixante-sept euros et six centimes) pour 2 heures
d'utilisation par semaine, sur Une moyenne de 36 semaines sur
l'année scolaire.
Chaque location supplémentaire et ponctuelle d'un terrain de
football synthétique (comprenant la mise à disposition d'un
vestiaire), sur la période des vacances scolaires 2026-2027, sera
facturée 38,18 € (trente-huit euros et dix-huit centimes) de l'heure.
Ces tarifs pourront faire l'objet d'une réévaluation durant la durée
du contrat.
2026DEC0212 28.08.2026 Convention de mise à disposition avec la société Protectline, sise
au | place Jean Baptiste Clément 93160 Noisy-Le-Grand, pour
l'année scolaire 2026/2027, soit du 1*' septembre 2026 mars au 31
aout 2027.
Ce contrat a pour objet la location d'un terrain de football
synthétique comprenant la mise à disposition d'un vestiaire au
Parc des Sports des Maisons Rouges auquel s'ajoute la location
d'un vestiaire supplémentaire dont les droits d'utilisation sur la
période scolaire, hors période de vacances scolaires et jours
fériés, s'élèvent à la somme totale prévisionnelle de 929.18 €
{neuf-cent-vingt-neuf euros et dix-huit centimes) pour 1 heure
d'utilisation par semaine, sur une moyenne de 36 semaines sur
l'année scolaire.
Chaque location supplémentaire et ponctuelle d'un terrain de
football synthétique (comprenant la mise à disposition d'un
vestiaire), sur la période des vacances scolaires 2026-2027, sera
faciurée 38,18 € [trente-huit euros et dix-huit centimes) de l'heure.
Ces tarifs pourront faire l'objet d'une réévaluation durant la durée
du contrat. 26
2026DEC0213 28.08.2026 Convention de mise à disposition avec l'association Union
Sportive Camiliens de l'Hôpital Saint-Camille, sise au 31 rue du
commandant Bouchet à Viliers-sur-Marne, pour l'année scolaire
2026/2027, soit du ler septembre 2026 au 31 août 2027.
Cette convention a pour objet la location d'un terrain de football
synthétique comprenant la mise à disposition d'un vestiaire au
Parc des Sports des Maisons Rouges dont les droits d'utilisation sur
la période scolaire, hors période de vacances scolaires et jours
fériés, s'élèvent à la somme totale prévisionnelle de 1 167.06 €
(mille-cent-soixante-sept euros et six centimes) pour 2 heures
d'utilisation par semaine, sur une moyenne de 36 semaines sur
l'année scolaire.
Chaque location supplémentaire et ponctuelle d'un terrain de
football synthétique (comprenant la mise à disposition d'un
vestiaire), sur la période des vacances scolaires 2026-2027, sera
facturée 38,18 € (trente-huit euros et dix-huit centimes) de l'heure.
Ces tarifs pourront faire l'objet d'une réévaluation durant la durée
du contrat.
2026DEC0214 28.08.2026 Convention avec l'association « Le cercle d'échecs du Perreux
sur Marne », sise 34 avenue Georges Clemenceau 94170 Le
Perreux-sur-Marne, relative à l'encadrement d'une initiation aux
jeux d'échecs dans le cadre des activités périscolaires, « les
Escal'Loisirs », organisées en direction d'élèves de CE2, CMI et
CM? scolarisés dans les écoles élémentaires de Bry-sur-Marne.
Les tarifs des prestations sont de 65 € (soixante-cinq euros), et est
non assujetti à la TVA, la séance d'I1h30 quel que soit le nombre
d'enfants inscrits (entre 5 et 10 enfants) répartis comme suit :
Cette convention a pour objet d'organiser :
- 2 séances hebdomadaires de 16h30 à 18h et sur une base de 5
à 10 enfants du 21 septembre 2026 au 18 décembre 2026 {soit 22
séances sur 11 semaines), soit Un montant total prévisionnel de
1 430 € (mille-quatre-cent-trente euros) et non assujetti à la TVA:
«2 séances hebdomadaires de 16h30 à 18h et sur une base de 5
à 10 enfants du 4 janvier au 2 avril 2027 {soit 21 séances sur 11
semaines), soit un montant total prévisionnel de 1 365 € {mille-trois-
cent-soixante-cinq euros) et non assujetti à la TVA ;
- 2 séances hebdomadaires de 16h30 à 18h et sur une base de 5
à 10 enfants du 19 avril au 2 juillet 2027 (soit 20 séances sur 11
semaines), soit un montant total prévisionnel de 1 300 € (mille-trois-
cents euros) et non assujetti à la TVA.
Le montant prévisionnel est de 4 095 € (quatre-mille-quatre-vingt-
quinze euros) et est non assujetti à la TVA.
Ces tarifs pourront faire l'objet d'une réévaluation durant la durée
du contrat.
2026DEC0215 31.08.2026 Renouvellement de l'occupation à caractère exceptionnel
précaire et révocable de l'occupation du 3 rue du Clos Sainte-
Catherine — 94360 Bry-sur-Marne par FREE du ler
septembre 2026 au 31 août 2027, et qu'il convient de la
renouveler.
La redevance à percevoir par la Commune est de 500,50 € (cinq-
cents euros et cinquante centimes) mensuelle. Ce montant tient
compte d'une minoration de 25 %, compte tenu des nuisances
sonores résultant des locaux jouxtant le logement.
Le montant des charges locatives sera réactualisé suite aux
relevés techniques réalisés semestriellement aux mois de juin et de
décembre. Le montant mensuel et forfaitaire des provisions de
charges localives est de 133,66 € TIC (cent-trente-trois euros et
soixante-six centimes toutes taxes comprises). 27
2026DEC0216 16.09.2026 Acquisition auprès de la société ARCADES DES NATIONS SAS
RENAULT NOISY-LE-GRAND sise 10 rue de l'Université à Noisy-le-
Grand (93160) d'un véhicule de marque RENAULT Espace Hybride
E-TECH, pour un montant de 38 842,60 € HT [trente-huit-mille-huit-
cent-quarante-deux euros el soixante centimes hors taxes), soit
46 163,77 € TIC (quarante-six-mille-cent-soixante-trois euros et
soixante-dix-sept centimes toutes taxes comprises).
Considérant la poursuite de la politique municipale de conversion
écologique du parc automobile en hybride et électrique d'une
part et, d'autre part, les coûts toujours plus importants des
carburants, il s'agit de vendre un véhicule 100% thermique et de
le remplacer par un véhicule 100% hybride à très faible
consommation.
2026DEC0217 09.09.2026 Souscription à un abonnement au service de télépéage pour les
cars de la vile avec la société AXXES sise Saint-Michel-de-
Maurienne, Plateforme du Tunnel, 73500 MODANE pour une durée
d'un an, aux conditions et tarifs (HT) suivants :
+ Commande et livraison de badge : 30,00 € / badge
+ Frais de dossier mensuels : 2,00 €
< Frais d'abonnement mensuels par badge : 2,50 €
+ Indemnité de non-restitution : 35,00 € / badge
- Frais de maintien en service mensuels {pour tout badge ayant
généré moins de 50 € de transaction sur le réseau TIS-PL au cours
du mois précédent] : 4,50 €
- Accès à l'espace client Lucy : 0,60 € / badge / mois
* Frais de gestion autoroutes : 1,60 % sur les consommations nettes
mensuelles HT {Le taux de TVA applicable est de 20 %] 28
2026DEC0218 04.09.2026 La Commune souhaite mettre en œuvre la dématérialisation des
bulletins de paie des agents de la collectivité.
À compter de la paye de novembre 2026, les bulletins de paie
seront mis à disposition des agents sous forme électronique selon
les modalités définies par la collectivité et dans le respect des
dispositions réglementaires applicables.
Contrat avec Le Groupe La Poste, sis 9 rue du Colonel Pierre AVIA,
75015 Paris, relatif à la fourniture du service de dématérialisation
et de mise à disposition des bulletins de paie des agents de la
commune.
Le contrat est conclu pour une durée d'un an renouvelable par
tacite reconduction, à compter du 14 septembre 2026, dans les
conditions financières et techniques prévues dans les documents
contractuels.
Le montant de la prestation est estimé à 5 000 € HT (cinq-mille
euros hors taxes) soit 6 000 € TTC {(six-mille euros toutes taxes
comprises), selon les modalités prévues au contrat. Ce montant
peut varier au regard du taux d'adhésion des agents au service.
lLest décomposé de la manière suivante : 1860€ TTC de coût de
mise en œuvre initiale auxquels il convient d'ajouter chaque
année, pour un volume estimé de 500 payes, 3 636€ TTC de coût
de traitement des documents et 372€ TIC de frais de
maintenance annuelle.
Les bulletins de paie dématérialisés seront transmis aux agents
dans un espace numérique personnel et sécurisé accessible au
moyen du service Digipost.
Chaque agent concerné sera informé préalablement des
modalités d'activation et d'accès à son espace numérique ainsi
que des conditions de consultation et de conservation de ses
documents.
Une information spécifique sera également communiquée aux
agents afin de les accompagner dans la création ou l'activation
de leur compte et dans l'utilisation du service.
Les bulletins de paie dématérialisés seront conservés selon les
durées et modalités prévues par les dispositions réglementaires
applicables.
La collectivité veillera à ce que les modalités de conservation
mises en œuvre permettent aux agents d'accéder à leurs bulletins
dans des conditions garantissant leur intégrité, leur confidentialité
et leur accessibilité.
2026DEC0219 04.09.2026 Contrat de prestation de service avec la société « Super Nova »,
sise 1 rue de la fraternité - 93170 Bagnolet, ayant pour objet la
mise en place d'un spectacle de feu, lors du marché de Noël, le
samedi 12 décembre 2026 dans le jardin Paul Berthet.
Le montant de cette prestation est de 3 150 HT € (Trois-mille-cent-
cinquante euros hors taxes) soit 3 328,25 € TTC (Trois-mille-trois-
cent-vingt-trois-euros et vingl-cinq centimes toute taxes
comprises). 29
2026DEC0220 04.09.2026 Renouvellement de l'occupation à caractère exceptionnel
précaire et révocable de l'occupation du 72 rue de la
République -— 94360 Bry-sur-Marne par l'occupant du ler
septembre 2026 au 31 décembre 2026.
La redevance à percevoir par la Commune est 382,35 euros (trois-
cent-quatre-vingt-deux euros et trente-cinq centimes) mensuelle.
Ce montant tient compte d'une minoration de 25%, compte tenu
des nuisances sonores résultant des locaux jouxtant le logement.
Concernant les fluides, l'occupant souscrit des contrats
individuels auprès des fournisseurs de son choix. Il a la charge de
ses contrats personnels qui sont contractés en son nom propre
auprès des différents prestataires et fournisseurs.
2026DEC0221 09.09.2026 Contrat de prestation artistique avec l'association « Bry Harmony
Orchestra », » sise 24 Avenue Georges Clémenceau - 94360 BRY-
SUR-MARNE, ayant pour objet l'organisation de déambulations
musicales le vendredi 11 décembre entre 18h00 et 21h00 sur le
parvis de l'Hôtel de ville (94360 Bry-sur-Marne) dans le cadre du
marché de Noël.
Le montant de la prestation est de 600 € {Six-cents euros) et est
non assujetti à la TVA.
2026DEC0222 04.09.2026 Sollicitation d'une subvention de la Région Île-de-France à
hauteur de 10 000 € {dix-mille euros) dans le cadre du dispositif
dans le cadre du dispositif " Fonds d'urgence canicule " pour
l'acquisition d'équipements permettant l'amélioration du confort
thermique.
Ce montant correspond à 18.40% du coût global des dépenses
éligibles, au dispositif de financement de la Région Île-de-France.
2026DEC0223 Annulée
Après en avoir délibéré, et par 32 voix pour
Donne acte à Monsieur le Maire de la présentation des décisions du Maire ci-dessus.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun
dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : © / \o
ANA
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé,
Albert SMIETANA
Pour copie conforme,
Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne