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Arrêté - 1763046391 AM 2025 198 Portant SUR la Reglementation Provisoire de la Circulation RUE du Docteur Maurice Tenine et RUE Andre Dolimier
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Wissous.
Lien du pdf (Arrêté - 1763046391 AM 2025 198 Portant SUR la Reglementation Provisoire de la Circulation RUE du Docteur Maurice Tenine et RUE Andre Dolimier)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
ARRETE
MUNICIPAL
N°
AM
2025
- 198
\
Ÿ
43
F
PORTANT
SUR
LA
REGLEMENTATION
'
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
RUE
Wissous
DU
DOCTEUR
MAURICE
TENINE
ET
RUE
ANDRE
DOLIMIER
Le
Maire
de
la
Commune
de
Wissous
(Essonne),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L 2213-1
à
L2213-6 ;
Vu
le
Code
de
la
Route;
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
son
article
R
610.5
relatif
à
la
circulation
;
Considérant
l’organisation
de
la
Cérémonie
commémorative
du
8
Mai,
au
niveau
du
Monument
aux
Morts,
Allée
de
Verdun
et
des
anciens
Combattants,
qui
jouxte
la
Rue
du
Docteur
Maurice
Tétine,
le
mardi
11
novembre
2025
;
Considérant
que
pour
cette
Cérémonie,
de
nombreux
participants
seront
présents,
et
un
cortège
se formera
pour
se
rendre
de
l’église
Saint
Denis
de
Wissous
jusqu’au
Monuments
aux
Morts,
et
retour
;
IL y a
lieu
par
conséquent,
pour
la
sécurité
des
participants,
de
règlementer
provisoirement
la
circulation
et
le
stationnement,
Rue
du
Docteur
Maurice
Ténine
et
rue
André
Dolimier,
pour
le
bon
déroulement
de
cette
Cérémonie.
ARRETE
Article
1°
:
Le
mardi
11
novembre
2025,
la
circulation,
Rue
André
Dolimier
et
Rue
du
Docteur
Maurice
Ténine,
sera
provisoirement
interdite
à tous
les
véhicules,
pour
permettre
l'organisation
de
la
cérémonie
du
11
novembre,
entre
10h30
et
12h00,
selon
les
dispositions
suivantes
:
+
Rue
André
Dolimier
circulation
provisoirement
interdite
sur
une
période
de
15
à
20
mn,
pour
le
passage
du
cortège
entre
l'église,
la
rue
Ténine
et
le
Monument
aux
Morts,
aller
et
retour.
+
Rue
du
Docteur
Maurice
Ténine,
circulation
provisoirement
interdite,
sauf
riverains,
de
10h30
à
12h00.
Une
déviation
sera
mise
en
place
et
se
fera
par
la
rue
Mouchez
puis
la
rue
Legros.
Article
2:
Les
barrières
ainsi
que
la
signalisation
nécessaire
seront
mises
en
place
aux
lieux
concernés
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Article
3:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
qui
seront
transmis
aux
tribunaux
compétents.
Article
6:
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
soit
auprès
de
Monsieur
le
Maire,
à titre
gracieux,
soit
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Versailles
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
et/ou
publication.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
également
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
Mairie
de
Wissous
- Place
de
la
Libération
CS
26502
- 91320
Wissous
Cedex
- 01
64 47 27 27
1/2
600
wssousr
À! Article
7:
Monsieur
le
Commissaire
de
Police
et
le
service
de
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le Commissaire
de
la circonscription
de
Police
Massy
Palaiseau
- La
Police
Municipale
de
Wissous
- Les
Services
Techniques
Municipaux
- La
RATP
Wissous,
le
5
novembre
2025
Cyrille
TELMAN
Maire
de
Wissous
Mairie
de Wissous
- Place de la Libération CS 26502
- 91320 Wissous
Cedex
- 01
64 47 27 27
2/2
O0O
WISSOUSr
À,