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Compte-Rendu - pdf CR CM 08 OCTOBRE 2013
Document publié le Mardi 8 octobre 2013 par la commune de Saint-Martin-du-Frêne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - pdf CR CM 08 OCTOBRE 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
Commune
de
01430
ST
MARTIN
DU
FRESNE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
08
OCTOBRE
2013
à 20
heures.
Sous
la présidence
de
Mr
Dominique
TURC,
Maire,
En
exercice
:
15
Présents
:
11
Votants
:
13
Absents
excusés
: Mr
DALLOZ
ayant
donné
procuration
à Mr
CLOCHET.
Mr
URBIN
ayant
donné
procuration
à Mr
TURC.
Madame
JANIN-THYVOT
et Mr
JACQUEMET.
Secrétaire
de
séance:
Mr
Nicolas
CLOCHET.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité, Approuve
la détermination
du
siège
de
la future
Communauté
de
Communes
sur
la commune
d’Oyonnax,
place
du
11
Novembre
1943,
et dans
l’attente
de
la prise
de
la possession
de
ces
locaux
par
la future
intercommunalité,
au
57
rue
René
Nicod
à Oyonnax,
ainsi
que
la
dénomination
suivante
de
la future
intercommunalité
: « Communauté
de
Communes
Haut-
Bugey
».
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le contrat
de
maintenance
avec
la Société
MICROBIB
pour
le
logiciel
installé
à la
bibliothèque,
le
coût
s’élève
à 320,00
€
HT
par
an.
Transmet
un
avis
favorable
à Monsieur
le Maire
de
BRION
sur
le projet
de
révision
du
POS
de
sa
commune
ainsi
que
sa
transformation
en
PLU.
Emet
un
avis
défavorable
à la
demande
de
participation
financière
de
Monsieur
le Maire
d’Oyonnax
aux
charges
se
rapportant
au
conservatoire
de
musique.
Est
informé
que:
- que
l’étude
sur
la
thermographie
devrait
se
faire
cet
hiver
si
les
conditions
le
permettent,
et
qu’il
faut
faire
attention
au
démarchage
abusif
effectué
par
certaines
entreprises.
- que
suite
à la
démolition
de
la maison
de
Mr
Duborget,
une
étude
va
être
demandée
pour
des
travaux,
notamment
au
niveau
de
la
consolidation
des
murs
de
soutènement
et
l'aménagement
de
la parcelle.
Séance
levée
à 23
h 30.
Le
Maire,
Dominique
TURC