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Déliberation - 2024 14 2
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 14 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 18/04/2024
Reçu en préfecture le 18/04/2024
Publié le
TD :U}8-213801731-20240412-2024_14-DE
COMMUNE DU FRENEY D’OISANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
AFFICHE LE
Séance du 12 avril 2024
Nombre de membres en exercice : 11 Présents : 09 Î 8 AVR. 2074 Votants : 99 Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 09
MAIRIE LE FRENEY D'OISANS
Délibération N° 2024 — 14 : Approbation du compte administratif 2023
L'an deux mille vingt-quatre et le douze avril à 19 heures, le Conseil Municipal, convoqué le 02 avril deux mille vingt-quatre, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de Christian PICHOUD, Maire.
Étaient présents: PICHOUD Christian, OUGIER Jean-Patrick, GUITHON Bernard, DIEUDONNE
Laurent, CROUZET Louisette, JOUFFREY Camille, PISTOLET William, DUSSERT Sandrine,
DUSSERT Cédric,
Étaient absents et excusés : OUGIER Isabelle, MAYET Christelle
Pouvoirs : Néant
Secrétaire de séance : Ougier Jean Patrick
Le conseil municipal, à Punanimité des membres présents, réuni sous la Présidence de OUGIER Jean Patrick, 1* Adjoint ;
Délibérant sur le compte de l’exercice 2023 dressé par Monsieur Christian PICHOUD, Maire de la commune du Freney d'Oisans,
°_ PREND connaissance des résultats du compte administratif 2023, lequel peut se résumer ainsi :
SECTION D'INVESTISSEMENT
Résultat de clôture 2022 - 106 567.54 €
Résultat de l'exercice 2023 -__ 101 181.19€
Résultat cumulé au 31/12/2023 -__ 207 748.73 €
RAR 2023 - 26 719.92 €
Cumul global -__ 234 468.65 €
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Résultat de clôture 2022 357 742.70 €
Part affecté à l'investissement 2023 (compte 1068) 123 144.42 €
Net disponible au titre de l'excédent reporté 234 598.28 €
Résultat de l'exercice 2023 455 175.01€
Cumul global 689 773.29 €
e RECONNAIT la sincérité des restes à réaliser,
+ VOTE et ARRETE, à l'unanimité, les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus :
Section d’investissement au 31/12/2023 : - 207 748.73 €
Section de fonctionnement au 31/12/2023 : 689 773.29 €
RAR 2023 : - 26 719.92 €
Tel que présenté sur la table des délibérés,
Hors présence de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal vote le compte administratif 2023
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
LEE our le Maire,
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de
Osaer