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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0702025Adm generalegouvApprobation PV 260525
Document publié le Lundi 26 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0702025Adm generalegouvApprobation PV 260525)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
Département
de
Lot
et Garonne
onfluent "Coteaux
de
Prayssas
CL Cent
de Lasteiees |
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
07
juillet
2025
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 37
Pouvoirs
de
vote
: 2
Quorum
: 24
01/07/2025 01/07/2025
Date
convocation
:
Date
d'affichage
:
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
sept
juillet,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à la salle
des
fêtes
de
Razimet,
sur la convocation
qui
leur a été
adressée
par
Monsieur
le Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales,
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Préfecture:
1 5
JUIL.
2045
Publication
: 15
JUIL.
15
Délibération
n°070-2025
— Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
26
mai
2025
Annexe
| : PV
séance
du
26
mai
2025
O
Commune
Nom
- Prénom
£
®
s
Observation
2
5
FE
FE
Q..
à
©
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
[Pouvoir
à
BEUTON
Michèle
LAFON
Alain
X
RAISON
BIDET Valérie
x
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
DUCOS
Laurence
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CueRMONT-DEssous
[= AUSERQ Pierre
À
—
ORLIAC
Dominique
X
[Pouvoir
à
CAUSERO
Jean-Pierre
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
Arrivée
à
18h00
- délibération
073-2025
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
x
FREGIMONT
PALA DIN
Alain
X
Suppléé
par
PROVENT
Mireille
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
Arrivée
à
18h05
- délibération
074-2025
GRANGES/LOT
BOË
J-Marie
X
Arrivée
à
17H50
- délibération
071-2025
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
Suppléée
par
GIBRAT
Alain
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Délibération
070-2025
AR
Prefecture
047-200068922-20250707-0702025-DE Reçu le
15/07/2025 A
LL
à à
1 ©
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacqueline!
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
x
Arrivée
à
18h10
—- délibération
074-2025
PORTAMEMARE
ARCAS Elsabeth
x
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
PRAYSSAS
RUGGERI Aldo
X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
CLUA
GUY
X
Suppléé
par
RINALDI
Laurent
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
41
|2
3
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Madame
Nathalie
Buger
Délibération
n°070-2025
—
Administration
générale
/ Gouvernance
Acte
rendu
exécutoire
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
26
mal
2025
après
le
dépgien,..
Annexe
| :
PV
séance
du
26
mai
2025
Préfecture
:
d
JE:
suc
Publication:
15
JUIL,
2125
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
26
mai
2025,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
39
Voix
pour
— 0 Voix
contre
—-0
Abstention
Adopte
le
procès-verbal
de
la
séance
du
26
mai
2025,
ci-joint
en
annexe.
Pour
copie
certifiée
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Délibération
070-2025
to 2
1
AR
Prefecture
047-200068922-20250707-0702025-DE Reçu le
15/07/2025