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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 1252026Adm generalegouvApprobation PV 060726
Document publié le Lundi 6 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 1252026Adm generalegouvApprobation PV 060726)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
onfluent Coteaux
de
Prayssas
nr =)
rs 1 |
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS - Séance du 05 octobre 2026
Département de Lot et Garonne
Nombre de membres du conseil : 46 En exercice : 46 Présents à la réunion (à l'ouverture)
: 42
Pouvoirs de vote : 2
Quorum
: 24
Date convocation :
29/09/2026
Date d'affichage :
29/09/2026
L'an
deux
mile
vingt-six,
le
cinq
octobre,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires se sont réunis à la salle des fêtes de Bourran, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Président, conformément à l'article L2121-10 du Code Général des Collectivités Locales. Délibération n°125-2026 - Administration générale / Gouvernance Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2026 Annexe
|
: PV séance du 04 juillet 20246
Acte rendu exécutoire aprés
le
dépôt
en
Préfecture
:
Û fi]
OCT.
2026
Publication
:
na
OCT.
106
Comuné
Nom - Prénom
elolS
Observalion
‘D
S
D|d1'0
A|
A
EE
ME
œ|5|0
ii
GIRARDI
Christian
X
MELON Christophe
X
ROSSET Lise
X
NEBLE Henri
X
BEUTON Michèle
X
AE
JACOB Joël
X
BOUCHERES Jeanne
X
MOSCHION Nicole
X
LAFON Alain
X
TOULMONDE
Martine
X
AMBRUS
LAFOUGERE Christian
X
[Pouvoir à SAUBOI Bernard
BAZENS
BICHET Didier
X
BOURRAN
MONETTA Alain
X
ORLIAC Dominique
X
CLERMONT-DESSOUS
SET Sivain
x
COURS
JANAILLAC Nicolas
X
SERENA
Michel
X
DAMAZAN
DE LONGHI Isabelle
X
SARTORI Jean-Michel
X
FREGIMONT
PALADIN Alain
X
GALAPIAN
LEBON George
X
GRANGES/LOT
MILLIOT Jean-Luc
X
LACEPEDE
CASSAGNE Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LLORCA Jean-Marc
X
LUSIGNAN:PETIT
LAGARDE Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES Philippe
X
Délibération 125-2026
AR
Prefecture
047-200068922-20261005-1252026-DE Reçu le
08/10/2026 MONTPEZAT
d'AGENAIS
ISEIGNOURET
Jacqueline
X
NICOLE
COLLADO François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
Jean-Pierre
X
PORT
SAINTE
MARIE
ARCAS
Elisabeth
X
DUMAIS
Jacques
X
LE
GUERN
Sylvie
x
BOUSQUIER
Philippe
X
PRAYSSAS
PECOURNEAU
Christian
Y
[Pouvoir
à BOUSQUIER
Philippe
PUCH d'AGENAIS
MAILLE Alain
X
RAZIMET
TEULLET Daniel
X
SAINT-LAURENT
RINALDI Laurent
X
SAINT-LEGER
SAUBOI Bernard
X
SAINT-LEON
TRIQUET Vincent
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|THOUEILLE
Josiane
X
Suppléée
par
LELAIRE
Alain
SAINT-SALVY
COUZARD Pascal
SAINT-SARDOS
MÉROT Marie-Thérèse
X
1
MR
BOUDOUX
DE
HAUTEFEUILLE
SEE
Christophe
À
Soit, pour cette séance :
42
|2
2
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Isabelle
DE
LONGHI
Délibération
n°125-2026
- Administration
générale
/ Gouvernance
Acte
rendu
exécutoire
Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2026
après le POnT OCT. 2076
Annexe | : PV séance du 06 juillet 2026
Frérecitre Publication :
g f
OCT. 2026
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
06
juillet
2026,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
44
Voix
pour
- 0
Voix
contre -
0
Abstention
Adopte
le
procès-verbal
de
la
séance du
06
juillet
2026,
ci-joint
en
annexe.
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le Président, José
ARMAND
La
secrétaire
de
séance
Délibération
125-2026
ts
—
ts
AR
Prefecture
047-200068922-20261005-1252026-DE Reçu le
08/10/2026