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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 1132025Adm generalegouvApprobation PV 061025
Document publié le Lundi 6 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 1132025Adm generalegouvApprobation PV 061025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
Département
de
Lot et Garonne
==
de
Prayssas
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du 08 décembre
2025
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 36
Pouvoirs
de
vote
: 3
Quorum
: 24
Date
convocation :
Date
d'affichage
:
02/12/2025 02/12/2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
huit
décembre,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°113-2025
— Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
06
octobre
2025
Annexe
|
: PV
séance
du
06
octobre
2025
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Publication
: 17 0,
2
Commune
Nom
- Prénom
Ë
;
£
Observation
2
6
6!
3
0 |
Q
&|216
d|<
A|a
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
[Pouvoir
à
LARRIEU
Catherine
SIENS
BIDET Valérie
X [Pouvoir à GIRARDI Christian
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
*
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
DUCOS
Laurence
x
Arrivée
à
17h55
-délibération
116-2025
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
[ORLIac Dominique
| X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
Arrivée
à
17h45
-délibéralion
115-2025
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
*
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
Arrivée à
17h50 -délibération
115-2025
GRANGES/LOT
BOÉ
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
Arrivée
à
17h50
-délibération
| 14-2025
Délibération
113-2025
AR
Prefecture
047-200068922-20251208-1132025-DE Reçu le
17/12/2025 [MONHEURT
[ARMAND
Jdlé
X
Jacquelinel
X
[Pouvoir
à ARMAND
José
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
X
PORTERA
ARCAS
Elisabeth
X
LIENARD
Pascale
X
Arrivée
à
17h50
-délibération
115-2025
BOUSQUIER
Philippe
X
FRAYSEAS
RUGGERI
Aldo
X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
CLUA
Guy
x
Arrivée
à
17h40
-délibération
| 14-2025
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
42
|3
]
A
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Madame
BUGER
Nathalie
Délibération
n°113-2025
- Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
06
octobre
2025
Annexe
| : PV
séance
du
06
octobre
2025
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Préfecture:
17
DEC,
2025
Publication:
17
DEC,
2026
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
06
octobre
2025,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
39
Voix
pour
— 0
Voix
contre
- 0
Abstention
Adopte
le
procès-verbal
de
la
séance
du
06
octobre
2025,
ci-joint
en
annexe.
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
José
Arm&
Délibération
113-2025
La
secrétaire
de
séance,
Nathalie
Buge
ts =
t>
AR
Prefecture
047-200068922-20251208-1132025-DE Reçu le
17/12/2025