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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0572025Adm generalegouvApprobation PV 140425
Document publié le Lundi 14 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0572025Adm generalegouvApprobation PV 140425)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
n
onfluent Coteaux
de
Prayssas
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
PROCES
VERBAL
- Séance
du
26
mai
2025
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
En
exercice
: 46
Présents
à
la
réunion
(à
l'ouverture)
: 35
Pouvoirs
de
vote
: 7
Quorum
: 24
Date
convocation
:
Date
d'affichage :
20/05/2025 20/05/2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt
six mai,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la salle
des
fêtes
de
Granges
sur
Lot,
sur la convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°057-2025
— Administration
générale
/ Gouvernance
Acte
rendu
exécutoire
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
14
avril
2025
après
le dépotep
JUIN
2025
Annexe
| : PV
séance
du
14
avril
2025
Préfecture :
EI
Publication:
1 D JUIN 205
al :
-
Commune
Nom
- Prénom
£
®
s
Observalion
8
G
||
2
R|<
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
[Pouvoir
à
LARRIEU
Catherine
AIGUILEON
BIDET Valérie
X [Pouvoir
à GIRARDI Christian
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
[Pouvoir
à
COLLADO
François
DUCOS
Laurence
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
[Pouvoir
à
CASTELL
Francis
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pier
X
CLERMONT-DESSOUS …
(ORUAC Dominique
X [Pouvoir
à CAUSERO Jean-Pierre
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
Arrivée
à
17h5
-Délibérotion
058-2025
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOÉ
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
x
Délibération
057-2025
AR
Prefecture
047-200068922-20250526-0572025-DE Reçu le
10/06/2025 MONHEER
rit
Île
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
|SEIGNOURET
Jacqueline!
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
X
[Pouvoir
à
ARCAS
Elisabeth
FORTSTEMARIE
ARCAS Elisabeth
x
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
FRATESAS
RUGGERI
Aldo
X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
[Pouvoir
à
ARMAND
José
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
CLUA
Guy
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit,
pour
cette
séance :
36
|7
112
A
été
nommé
Secrétalre
de
séance
: Madame
BUGER
Nathalie
Délibération
n°057-2025
- Administration
générale
/ Gouvernance
Acte
rendu
exécutoire
Approbation
du
procès-verbal
de la séance
du
14 avril 2025
après le déppie
2075
Annexe
| : PV
séance
du
14
avril
2025
Préfecture
:
10
nL
2075
Publication
:
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
14
avril
2025,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
42
Voix
pour
— 0
Voix
contre
- 0 Abstention
Adopte
le
procès-verbal
de
la
séance
du
14
avril
2025,
ci-joint
en
annexe.
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Présiden
José
Arma
La
secrétaire
de
séance,
Délibération
057-2025
Le =.
1
AR
Prefecture
047-200068922-20250526-0572025-DE Reçu le
10/06/2025