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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0172025Adm generalegouvApprobation PV 240224
Document publié le Lundi 24 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 0172025Adm generalegouvApprobation PV 240224)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
\
onfluent #1Coteaux
de
Frayssas
Département
de
Lot et Garonne
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
- Séance
du
14 avril 2025
En
exercice
: 46
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
Présents
à
la réunion
(à l'ouverture)
: 41
Pouvoirs
de
vote
: 3
Quorum
: 24
Date
convocation :
Date
d'affichage
:
08/04/2025 08/04/2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quatorze
avril,
à
dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à
la
salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°017-2025
— Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
24
février
2025
Annexe
|
: PV
séance
du
24
février
2025
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Préfecture:
2 2
AVR
2075
Publication:
2? 2
AVR,
2075
G|
:
Commune
Nom
- Prénom
£
®
5
Observation
8
5
#| 82
g
a.
à
©
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
LAFON
Alain
X
AIGUILLON
BIDET
Valérie
X
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
[Pouvoir
à
DUCOS
Laurence
DUCOS
Laurence
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
|
X
BAZENS
CASTELL
Francis
x
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
ORLIAC
Dominique
X
[Pouvoir
à CAUSERO
Jean-Pierre
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOË
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
Délibération
017-2025
1/2
AR
Prefecture
047-200068922-20250414-0172025-DE Reçu le
22/04/2025 MONTPELÉ
IA
GEN AIS
SESROUHREN
acquelinel
X
NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
GENTILLET
J-Pierre
X
FONTSTEMARIE
ARCAS Elsabeth
x
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
ERATESS
RUGGERI AIdo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
Supplée
par
RAFFAELLO
Thierry
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
CLUA
Guy
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de
BUZET
[YON
Patrick
X
[Pouvoir
à
SAUBOI
Bernard
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MEROT
Marie-Thérèse
|
X
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Suppléée
par
GINDRE
Olivier
Soit,
pour
cette
séance :
41
|3
111
À
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: Madame
Nathalie
Buger
Délibération
n°017-2025
— Administration
générale
/ Gouvernance
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
24 février
2025
Annexe
|
: PV
séance
du
24
février
2025
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Préfecture
:
hi
AVR.
2025
Publication:
2 2
AK,
2025
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
24
février
2025,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
44
Voix
pour
— 0
Voix
contre
—-0
Abstention
Adopte
le
procès-verbal
de
la
séance
du
24
février
2025,
ci-joint
en
annexe.
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
José
Armand
Délibération
017-2025
La
secrétaire
de
séance,
[ —
1)
AR
Prefecture
047-200068922-20250414-0172025-DE Reçu le
22/04/2025