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Compte-Rendu - 0221 1415 rapports cm cr 01 1 Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune d'Izier. Lien du pdf (Compte-Rendu - 0221 1415 rapports cm cr 01 1)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques, DEPARTEMENT DE LA COTE D’OR

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 20 JANVIER 2020

Nbre de membres :

- afférents au Conseil : 15

- en exercice : 13

- présents : 11

- pris part à la délibération : 12

Date de la Convocation : 03/01/2020

Date d’affichage : 03/01/2020

Secrétaire de séance :

Emmanuelle ELIE

L’an deux mil vingt et le vingt janvier, à vingt heures et trente

minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement

convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu

habituel de ses séances, sous la présidence de M. Patrice

ESPINOSA, Maire de la Commune.

Présents : Messieurs Patrice ESPINOSA, Paul JEANNERET ;

Mesdames Séverine JACQUES, Emmanuelle ELIE, Céline EUDES,

Virginie TISSERAND ; Messieurs Gérard GHIRO, Christophe

MICHEL, Bernard PINEL, Victor PINEL, Daniel RIANDET.

Excusé : Armand SEGUIN donnant pouvoir à Bernard PINEL.

Absente : Carine SIROT.

M. le Maire propose d’ajouter à l’ordre du jour le rapport suivant :

• N°06 : Parcelle C 378 – Zone d’activités

Vote à main levée

Adopté à l’unanimité par les membres présents : 12 pour, 0 contre, 0 abstention

L’approbation du compte rendu de la séance du 21/10/2019 est reporté à la prochaine séance.

01 – Compte rendu des décisions du Maire

a) Décision du Maire en date du 11/12/2019

M. le Maire informe le Conseil Municipal que cette décision a été prise pour alimenter le

chapitre 014 d’un montant de 436 € au vu de la notification du FPIC 2019.

b) Espace intergénérationnel – relevé topographique

M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’une consultation auprès de 3 entreprises a été faite et deux offres en retour. L’offre retenue : Cabinet GIEN pour un montant de 760 € HT soit 912 € TTC.

c) Ferme Richard : diagnostic structurel

M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’une consultation auprès de 4 entreprises a été faite et une seule offre en retour. L’offre retenue : Société TECO SAS pour un montant de 4 700 € HT soit 5 640 € TTC.

d) Ferme Richard : diagnostics amiante et plomb avant travaux et démolition

M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’une consultation auprès de 4 entreprises a été faite et deux offres en retour. L’offre retenue : ALLIANCE SUD EXPERTISE pour un montant de 1 480 € HT soit 1 776 € TTC.e) Création d’une passerelle

M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a signé un avenant au marché de travaux de Génie Civil avec l’entreprises ALLER, titulaire de ce marché, pour un montant TTC de 6 288 €.

Les membres présents prennent acte de ces décisions du Maire.

02 – Indemnités du comptable du Trésor

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il est attribué une indemnité de conseil au Comptable du

trésor pour ces missions de conseil auprès de collectivités en vertu de l’arrêté du 16/12/1983 articles 3 et 4 modifiés

par la loi n° 92-125 du 06/02/1992.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord pour attribuer à Mme Marie

CHAMBARLHAC, comptable public, les indemnités de conseil et de confection budget pour l’année 2019 d’un

montant de 393.43 €.

Vote à main levée

Adopté par les membres présents à la majorité : 9 pour, 3 contre, 0 abstention

03 – Rénovation éclairage Mille Club

M. le Maire informe le Conseil Municipal d’une demande formulée par le Président de l’OMSLC

concernant la rénovation de l’éclairage de la salle associative à l’étage du 1000 club côté sanitaires et rangements).

Après avoir entendu l’exposé du Maire, le Conseil Municipal décide la rénovation de l’éclairage citée

précédemment. Les crédits seront inscrits au budget primitif 2020.

Vote à main levée

Adopté à l’unanimité par les membres présents : 12 pour, 0 contre, 0 abstention

04 – Mémorial

M. le Maire informe le Conseil Municipal de l’envoi d’un chèque de 6 256 € suite à la déclaration du

sinistre en date du 18/08/2019. Il rappelle que le montant du devis concernant la rénovation du Mémorial s’élève à

7 800 € HT.

A ce jour l’entreprise GRINGOS PRODUCTION s’engage à prendre à sa charge la vétusté décomptée

par notre assureur GROUPAMA.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide la rénovation du Mémorial et remercie l’entreprise

GRINGOS PRODUCTION pour sa participation financière.

Vote à main levée

Adopté à l’unanimité par les membres présents : 12 pour, 0 contre, 0 abstention05 – Demande formulée par l’Association « La Planète en Danger »

M. le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la demande formulée par l’association « La

Planète en Danger » pour œuvrer à la plantation d’arbres dans tous les espaces communaux.

La Commune d’Izier a dans ses projets futurs prévu ce type d’actions.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de ne pas adhérer à l’association « La Planète en

Danger ».

Vote à main levée

Adopté à la majorité par les membres présents : 11 pour, 0 contre, 1 abstention

06 – Zone d’activités : parcelle C 378

M. le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la réception d’une proposition d’achat de cette

parcelle par l’entreprise « SARL CESSOT Couverture » sise 2C, rue de la Liberté à Izier, au prix de 12 € le m².

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

• décide la vente de la dite parcelle à l’entreprise « SARL CESSOT Couverture » au prix de 12 € le m²,

• dit que les travaux de viabilisation ne seront engagés qu’après signature d’un compromis de vente.

Vote à main levée

Adopté à l’unanimité par les membres présents : 12 pour, 0 contre, 0 abstention

Informations du Maire

➢ Recomposition de l’organe de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise : M. le Maire

informe les membres du Conseil Municipal de la réception de l’arrêté préfectoral portant détermination

du nombre et du mode de répartition des conseillers communautaires. Aucune proposition n’a obtenu

les conditions de majorité requises. Ainsi, à compter du prochain renouvellement général des conseils

municipaux, la répartition résultera de l’application du droit commun, à savoir 36 sièges. La commune

sera représentée par 1 délégué.

➢ Remerciements : Les Restaurants du Cœur (don de friandises par l’OMSLC) ; L’Ecole des Métiers de

Longvic (subvention 2019) ; Le comité de Genlis du Souvenir Française (subvention 2019).

➢ Premiers travaux de diagnostic PLU : M. le Maire informe que la prochaine réunion du Conseil

Municipal se tiendra le Mardi 11 Février prochain avec l’équipe GEOSTUDIO et au préalable une

réunion de travail est programmée le Mercredi 22 Janvier en mairie.

➢ Borne incendie : suite à la déclaration du sinistre le 09/07/2019 concernant un choc de véhicule non

identifié survenu sur une borne incendie (dégât évalué à 848.40 €), notre assureur nous a adressé un

chèque de 552.40 € de dédommagement franchise déduite.

➢ Eclairage public Clair Bois : La 1ère tranche de rénovation LED a début le 30/10/2019 concerne

16 points lumineux rues du Clair Bois, de la Charme et allée du Gourmerault. La 2ème tranche

concernera la rue du Général de Gaulle direction Magny sur Tille à partir de l’intersection des rues de la

Liberté et du Général de Gaulle et la 3ème tranche rue du Général de Gaulle direction Cessey sur Tille.Questions diverses

➢ Décoration de Noël : Les luminaires seront désinstallés les 23 et 24 Janvier. Cette opération est

mutualisée avec la commune de Magny-sur-Tille.

➢ Collecte pour les Restos du Cœur : Samedi 25 Janvier en mairie de 10 h à 15 h.

Séance levée à 21 h 30