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Conseil Municipal - ordre jour 10 avril 2014
Ordre du Jour - ordre jour 24 fevrier 2017
Ordre du Jour - ordre jour 13 fevrier 2014
Document publié le Jeudi 13 février 2014 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 13 fevrier 2014)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Sécurité sociale,
1
ORDRE DU JOUR
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 13 FEVRIER 2014 – 17 H
SOMMAIRE
*
PAGES
A - FINANCES 2 B - SECURITE 2 C - MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 2
D - FONCIER 2 E - DEVELOPPEMENT DURABLE 2 F - AFFAIRES CULTURELLES 3 G – SPORTS 3 H - JEUNESSE 3 I - PETITE ENFANCE 3 J - AFFAIRES DIVERSES 3 K - INFORMATIONS 2
A - F I N A N C E S
1. Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) – Année 2014
Rapporteur : M. le Maire
2. Parts sociales souscrites auprès de la Société Locale d'Epargne (Caisse d'Epargne) – Demande de remboursement
Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN
B - S E C U R I T E
3. Acquisition d'un véhicule pour la police municipale – Demande de subvention auprès du Conseil Général des Alpes-Maritimes
Rapporteur : M. GAGNAIRE
C - M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X
4. Extension de l'école maternelle des Canebiers
Rapporteurs : M. ROSSO – Mme LUPI
5. Site Internet et application Smartphone
Rapporteur : M. MARTIN
D - F O N C I E R
6. Hôtel du Béal – Lot H – Modification de la promesse de vente à passer avec la Société Finareal
Rapporteur : M. le Maire
7. Etat des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2013
Rapporteur : M. le Maire
E - D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E
8. Adoption d'une aide financière pour l'installation de chauffe-eau solaires
Rapporteur : M. le Maire
F - A F F A I R E S C U L T U R E L L E S 3
9. Musées – Adoption d'une convention de partenariat avec le Comité Régional du Tourisme Riviera Côte d'Azur pour la mise en œuvre de la « COTEDAZUR- CARD »
Rapporteur : M. CONSTANT
10. Musées – Convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer et l’Union Méditerranéenne pour l’Art Moderne (U.M.A.M.)
Rapporteur : M. CONSTANT
G – S P O R T S
11. Ecole de voile municipale – Adoption nouveau règlement intérieur
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
H - J E U N E S S E
12. Réglementation relative à « l'espace des jeunes majeurs » pour les 18/25 ans
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
I - P E T I T E E N F A N C E
13. Appel à projet pour le soutien à la parentalité – Demande de subventions au Conseil Général et à la Caisse d'Allocations Familiales
Rapporteur : Mme TRASTOUR
J - A F F A I R E S D I V E R S E S
14. Modification du règlement unique des marchés non couverts de Cagnes-sur-Mer
Rapporteur : M. ROSSO
15. Adhésions et retraits 2013 au Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée (SICTIAM)
Rapporter : M. MARTIN
K - I N F O R M A T I O N S