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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sainte-Foy-Tarentaise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Logement,
COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2025
Sous la présidence de M. Yannick AMET (procuration M. Emmanuel MERCIER) Maire
Etaient présents ;
Messieurs Daniel EUSTACHE (procuration Colin WAECKEL), Michel MARMOTTAN (procuration Stéphane MACHET) Adjoints
Madame Nathalie GRAND, Messieurs Daniel BOCH, Romain EUSTACHE, Bertrand CLAIR (Procuration Sylvain TRIPOZ DIT MASSON) et François LIMBARINU
Conseillers Municipaux formant la majorité des membres en exercice.
Excusés : Messieurs Emmanuel MERCIER (procuration à Yannick AMET), Colin WAECKEL (procuration à M. Daniel EUSTACHE), Stéphane MACHET (procuration à M. Michel MARRMOTTAN), Sylvain TRIPOZ DIT MASSON (procuration à M. Bertrand CLAIR)
Absents ;
Madame Nadine TETU, Messieurs Dominique MAITRE et Jean-Noël GAIDET
M. Dominique MAITRE a été élu secrétaire en conformité avec l’article L.2121.15 du Code général des Collectivités Territoriales.
Date de Convocation : : le 24 novembre 2025 Date d’envoi : le 24 novembre 2025 Date d’affichage de la convocation : le 24 novembre 2025 Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 8 Votants : 12
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES :
N° Objet Approuvée Rejetée Observations
2025-108 Approbation de la Décision Modificative n°4 du budget
principal 2025-109 Remboursement des frais d’un adjoint au Maire
2025-110 Autorisation de signature des baux de location des parkings
communaux situés dans la copropriété Fleurina au chef-lieu M. Michel Marmottan quitte la salle et ne prend pas
part au vote
2025-111 Contrat de délégation de Service Public – Modification du
mode de gestion du domaine skiable de Sainte-Foy-
Tarentaise – Reprise en régie
2025-112 Création d’un emploi permanent de directeur de site de la
station de Sainte-Foy-Tarentaise sur le grade d’ingénieur
principal
2025-113 Désignation du directeur de la Régie des Remontées
Mécaniques de Sainte-Foy-Tarentaise