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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Foy-Tarentaise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2026
Sous la présidence de M. Yannick AMET Maire
Etaient présents ;
Messieurs Emmanuel MERCIER, Daniel EUSTACHE, Michel MARMOTTAN, François LIMBARINU, Dominique MAITRE, Alain PILATI Mesdames Julie MERIE, Céline FRAISSARD, Chantal EMPEREUR, Marie Claire BANETTE, Anne KIMBERLEY, Nathalie GRAND, Perrine LACROIX
Absents : M. Stéphane MACHET a donné pouvoir à M. Daniel EUSTACHE pour voter en son nom
M. Dominique MAITRE a été élu secrétaire en conformité avec l’article L.2121.15 du Code général des Collectivités Territoriales.
Date de Convocation : le 30 mars 2026 Date d’envoi : le 3 avril 2026 Date d’affichage de la convocation : le 3 avril 2026 Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants : 15
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES :
N° Objet Approuvée Rejetée Observations
2026-31 Constitution des commissions municipales
2026-32 Composition de la Commission d’Appel d’Offres
2026-33 Délégation de l’examen des Déclarations d’Intention
d’Aliéner à la Commission Urbanisme et Foncier 2026-34 Délégation de signature des actes administratifs à Mme Julie
MERIE 1ère adjointe 2026-35 SEML « ENERGIE DE HAUTE TARENTAISE » : Désignation
d’un membre du Conseil Municipal 2026-36 SEML « ENERGIE DE HAUTE TARENTAISE » : Désignation
d’un membre du Conseil Municipal 2026-37 COUPES AFFOUAGERES : Nomination des trois garants
2026-38 C.N.A.S. : Désignation d’un délégué « Elu » et d’un délégué
« Agent » de la commune de Sainte-Foy-Tarentaise 2026-39 SPL « ALLIANCE LOCAL POUR LA TRANSITION DES
TERRITOIRES D’ALTITUDE (A.L.T.T.A.) : Désignation de deux
représentants de la commune de Sainte-Foy-Tarentaise
auprès du Conseil de Surveillance et d’un représentant de la
Commune de Sainte-Foy-Tarentaise à l’Assemblée Générale
des actionnaires
2026-40 COMITE DE DIRECTION DE L’OFFICE DE TOURISME
« SAINTE-FOY-TOURISME » : Désignation des membres de
deux collèges
2026-41 Délégation du Conseil Municipal au Maire
2026-42 Fixation des indemnités de fonctions aux adjoints
2026-43 Création de postes au sein des services techniques pour
accroissement saisonnier d’activité 2026-44 Autorisation de signatures de deux conventions avec le
Centre de Gestion de la Savoie : Assistance et conseil en
prévention des risques professionnels & Mise à disposition
d’un conseiller de prévention pour le suivi du Document
Unique
2026-45 Vote d’une subvention à l’Association « Comité de ski de
Savoie » M. Yannick AMET quitte la salle et ne prend pas part
au vote.
2026-46 Approbation de la Décision Modificative N°2 du budget
annexe « Régie des Remontées Mécaniques » 2026-47 Fixation des dates d’ouverture de la saison – Eté 2026
2026-48 Fixation des dates d’ouverture du domaine skiable – Hiver
2026/2027 2026-49 Fixation des tarifs publics des forfaits – Saison d’hiver
2026/2027