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Arrêté - ntw5j62ly72fn
Déliberation - kcxemmzzkptau8
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Montigny-en-Gohelle.
Lien du pdf (Déliberation - kcxemmzzkptau8)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Famille,
7K Montigny
en
Gohelle
VILLE DE MONTIGNY - EN - GOHELLE
SEANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2022
ESPACE POLYVALENT ROLAND HUGUET - 18 Heures 30
Liste des délibérations examinées
(art. L2121-25 du code général des collectivités territoriales) REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 7 juillet 2022
Le 7 juillet 2022, le Conseil Municipal s'est réuni à l'Espace Polyvalent Roland Huguet, sous la présidence de Monsieur Marcello DELLA FRANCA, Maire de MONTIGNY -EN-GOHELLE, à la suite
de la convocation qui lui a été transmise le premier juillet.
ETAIENT PRESENTS :
MM. DELLA FRANCA Marcello, SALOME Jean, GIUNTA Isabelle, CARE François, BOCQUET Brigitte, SMURAGA Stanislas, IHDINA-CHAJIA Sihame, GOFFART Cécile, CARUSO Vincent, JAWORSKT Daniel, LAMBERT Danièle, DOMINIKIEWICZ Bernard, BENMIMOUNE Rékia, BAYART Aline, MARS Ingrid, BONJOUR-MILLEVILLE Karine, LICTEVOUT Gautier, VERBEKE Francis, CASIER Odile, MILCZYNSKI Virginie, JARTE Ivan, RIGNAUX Emmanuel et LEROY Georges, Conseillers municipaux.
ETAIENT ABSENTS AVEC POUVOIR : DEROCH Jean-Paul (pouvoir à Mr DELLA FRANCA), HERBAUT Christian (pouvoir à Mr JAWORSKI), MORIN Luc (pouvoir à Mr SALOME), HASNAOUI Abdelkrim (pouvoir à Mme BAYART), BRIKI Nordine (pouvoir à Mr CARE), SMID Cathy (pouvoir à Mme BOCQUET), MACHU Isabelle (pouvoir à Ingrid MARS) et BENOUAHLIMA Myriam (pouvoir à Mr CARUSO).
ETAIENT ABSENTS : BIRMANN Vincent et BRABANT Vincent.
SECRETAIRE DE SEANCE : CARE François.
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 33.
Présents : 25.
Pouvoirs : 8.
Le quorum étant atteint, le Conseil municipal a pu valablement délibérer. Liste des délibérations examinées
N° Objet
SPORTS ET SECURITE
2022-07-028 | Sollicitation de subvention dans le cadre des journées Pleine Nature. approuvée
2022-07-029 | Sollicitation de subventions dans le cadre du réaménagement des city-stades. approuvée 2022-07-030 | Sollicitation d’une subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Achat de gilets pare-balles pour le service de Police Municipale. approuvée 2022-07-031 | Sollicitation de subventions dans le cadre du projet de déploiement de la
vidéoprotection sur le territoire communal. approuvée CULTURE ET ANIMATION LOCALE
2022-07-032 | Subvention exceptionnelle aux associations ayant participé au Carnaval 2022. approuvée 2022-07-033 | Voyage des Aînés 2022 — Fixation du montant de la participation. approuvée
2022-07-034 | Spectacle de la Semaine Bleue -— Fixation des tarifs. approuvée
TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT
2022-07-035 | Convention d'aménagement et d'entretien ultérieur liés aux déplacements doux sur la voirie communale des communes de Montigny-en-Gohelle et d'Hénin- Beaumont, boulevard du Maréchal Leclerc. approuvée 2022-07-036 | Convention d'aménagement et d'entretien ultérieur liés aux déplacements doux sur la voirie communale des communes de Montigny-en-Gohelle et d'Hénin- Beaumont, rue de la Libération. approuvée CITOYENNETE ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2022-07-037 | Tarification des ateliers du centre social pour la saison 2022-2023. approuvée FINANCES
2022-07-038 | Attribution et versement d’une subvention à l'Association du Club de Badminton pour l’année 2022. approuvée
2022-07-039 | Attribution et versement d’une subvention à l'Association du Basket Loisirs de Montigny pour l’année 2022. approuvée
2022-07-040 | Attribution et versement d'une subvention à l'association du Brochet Montignynois pour l’année 2022. approuvée
2022-07-041 | Attribution et versement d’une subvention au Club de Canoë Kayak pour l'année 2022. approuvée
2022-07-042 | Attribution et versement d'une subvention à l'Association du Cochonnet du 7 pour l’année 2022. approuvée 2022-07-043 | Attribution et versement d'une subvention à l'Association du Football Club
Montignynois pour l’année 2022. approuvée
2022-07-044 | Convention avec l'Association du Football Club Montignynois pour le versement de la subvention 2022. approuvée
Amendement : « Ajout d'une clause sur le fairplay vis-à-vis des arbitres, joueurs, spectateurs, élus, …. » rejeté 2022-07-045 | Attribution et versement d'une subvention à l'Association Montigny Gym Club
pour l’année 2022. approuvée 2022-07-046 | Attribution et versement d’une subvention à l'association du Meg'Handball de
Montigny-en-Gohelle pour l’année 2022. approuvée
2022-07-047 | Attribution et versement d'une subvention au Club Nautique Les Hippocampes pour l’année 2022. approuvée 2022-07-048 | Attribution et versement d’une subvention à l'Association du Judo Club de Montigny-en-Gohelle pour l’année 2022. approuvée 2022-07-049 | Attribution et versement d’une subvention à l'association du Karaté Club de Montigny-en-Gohelle pour l’année 2022. approuvée
2022-07-050 | Attribution et versement d’une subvention à l'Association de la Boule Bleue pour l’année 2022. approuvée 2022-07-051 | Attribution et versement d'une subvention à l'association des Marcheurs de la Gohelle pour l’année 2022. approuvée 2022-07-052 Attribution et versement d'une subvention à l'Office Municipal des Sports pour l’année 2022. approuvée 2022-07-053 | Attribution et versement d’une subvention à l'association du Tennis Club pour l'année 2022. approuvée 2022-07-054 | Attribution et versement d’une subvention à l'association du Tennis de Table ASTTM pour l’année 2022. approuvée 2022-07-055 | Attribution et versement d'une subvention à la Société de Tir pour l’année 2022. | approuvée 2022-07-056 | Attribution et versement d’une subvention à l'association du Triathlon Club de Montigny-en-Gohelle pour l'année 2022. approuvée 2022-07-057 | Attribution et versement d’une subvention à l'Association Sportive du Collège Youri Gagarine pour l’année 2022. approuvée 2022-07-058 | Attribution et versement d'une subvention à l'Association des Déportés de Montigny pour l'année 2022. approuvée 2022-07-059 | Attribution et versement d’une subvention à l'association du Souvenir Français pour l’année 2022. approuvée 2022-07-060 | Attribution et versement d’une subvention à l'association Bien Être pour l'année 2022. approuvée 2022-07-061 | Attribution et versement d’une subvention à l'Amicale des Anciens du Foyer du Trianon pour l’année 2022. approuvée 2022-07-062 | Attribution et versement d’une subvention à l'Association des Z'Animations Culture et Loisirs (AZAC&L) pour l'année 2022. approuvée 2022-07-063 | Attribution et versement d'une subvention à l'association des Citoyens du 7 pour l'année 2022. approuvée 2022-07-064 | Attribution et versement d’une subvention à l'Association de l'Harmonie Municipale pour l’année 2022. approuvée 2022-07-065 | Attribution et versement d’une subvention à l'association Choraly pour l’année 2022. approuvée 2022-07-066 | Attribution et versement d’une subvention à l'Association Anna Pavlova pour l'année 2022. approuvée 2022-07-067 | Attribution et versement d'une subvention au Comité Montignynois de Jumelage pour l'année 2022. approuvée 2022-07-068 | Attribution et versement d'une subvention à l'Amicale des Donneurs de Sang pour l'année 2022. approuvée 2022-07-069 | Attribution et versement d’une subvention à l'association AIFE pour l’année 2022. approuvée 2022-07-070 | Attribution et versement d'une subvention à l'Amicale du Personnel Communal pour l’année 2022. approuvée 2022-07-071 | Attribution et versement d'une subvention à l'Amicale Laïque pour l’année 2022. | approuvée 2022-07-072 | Attribution et versement d'une subvention à l'Association des Parents d'Elèves (APE) de l'école Cachin pour l'année 2022. approuvée 2022-07-073 | Attribution et versement d'une subvention à l'Association des Parents d'Elèves (APE) de l'école Casanova-Pasteur pour l'année 2022. approuvée 2022-07-074 | Attribution et versement d’une subvention aux OCCE des écoles maternelles et élémentaires pour l’année 2022. approuvée 2022-07-075 | Attribution et versement d'une subvention aux Délégués Départementaux de l'Education Nationale pour l'année 2022. approuvée 2022-07-076 | Attribution et versement d'une subvention au Foyer Socio-Educatif du collège Youri Gagarine pour l'année 2022. approuvée 2022-07-077 | Attribution et versement d’une subvention à l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré (USEP) pour l’année 2022. approuvée 2022-07-078 | Attribution et versement d'une subvention à l'école des Jeunes Sapeurs Pompiers de la Communauté d'Agglomération d'Hénin-Carvin pour l'année 2022. approuvée AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2022-07-079 | Cession des parcelles AB 200 à 206 au Département du Pas-de-Calais dans le cadre de la création d’un restaurant scolaire pour le collège Youri Gagarine. approuvée 2022-07-080 | Implantation d'une antenne relais Free Mobile sur l’église Sainte Marie- Madeleine, située rue Jean Jaurès. approuvée 2022-07-081 | Dénomination des rues du nouveau lotissement SOAMCO, situé avenue Paul Doutréaux. approuvée 2022-07-082 | Vente d'un logement social, sis 50 rue de Creil, par la SA d'HLM Maisons et Cités Soginorpa. approuvée EDUCATION
2022-07-083 | Examen du rapport annuel 2021 du délégataire du service public relatif à la
structure multi accueil « Les Pitchounes ». approuvée ADMINISTRATION GENERALE
2022-07-084 | Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville de Montigny-en- Gohelle et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS). approuvée 2022-07-085 | Désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial commun entre la Ville de Montigny-en-Gohelle et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
Titulaires : Marcello DELLA FRANCA, François CARE, Isabelle GIUNTA, Vincent CARUSO et Christian HERBAUT.
Suppléants: Stanislas SMURAGA, Nordine BRIKI, Brigitte BOCQUET, Rékia BENMIMOUNE et Abdelkrim HASNAOUI. approuvée
2022-07-086 | Recrutement d’un contrat d'apprentissage. approuvée
2022-07-087 | Modification du tableau des effectifs. approuvée
Etablie à Montigny-en-Gohelle, le 12 juillet 2022
Le Maire,
Marcello DELLA FRANCA