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Déliberation - m0m6ibg41zmxpfj
Document publié le Mercredi 26 mai 2021 par la commune de Montigny-en-Gohelle.
Lien du pdf (Déliberation - m0m6ibg41zmxpfj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Montigny
en
VILLE DE MONTIGNY - EN - GOHELLE
SEANCE ORDINAIRE A HUIS CLOS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2021
ESPACE POLYVALENT ROLAND HUGUET - 18 Heures 30
Compte-rendu
Conseil Municipal du 26 mai 2021 Page 1 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 26 mai 2021
Marcello DELLA FRANCA, Maire de MONTIGNY-EN-GOHELLE, a, en vertu du Code Général des Collectivités Territoriales, convoqué le Conseil Municipal à se réunir en session ordinaire le 26 mai 2021 à 18 heures 30, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : questions diverses exposées dans le rapport préalable remis à chaque membre du Conseil Municipal.
L'an deux mille vingt-et-un, le vingt-six mai, le Conseil Municipal s'est réuni à l'Espace Polyvalent Roland Huguet, sous la présidence de Monsieur Marcello DELLA FRANCA, Maire de MONTIGNY-EN-GOHELLE, à la suite de la convocation qui lui a été transmise le vingt mai.
ETAIENT PRESENTS :
MM. DELLA FRANCA Marcello, SALOME Jean, GIUNTA Isabelle, CARE François, BOCQUET Brigitte, SMURAGA Stanislas, IHDINA-CHAJIA Sihame {arrive à la séance après l'appel mais avant le vote de la délibération n°1), DEROCH Jean-Paul, GOFFART Cécile, CARUSO Vincent, JAWORSKI Daniel, LAMBERT Danièle, DOMINIKIEWICZ Bernard, HERBAUT Christian, MORIN Luc, HASNAOUI Abdelkrim, BRIKI Nordine, BENMIMOUNE Rékia, BAYART Aline, MACHU Isabelle, LECOMTE Christel, MARS Ingrid, BONJOUR-MILLEVILLE Karine, LICTEVOUT Gautier, VERBEKE Francis, CASIER Odile, MILCZYNSKI Virginie, BIRMANN Vincent {arrive à la séance après l’appel mais avant le vote de la délibération n°1), BRABANT Vincent et RIGNAUX Emmanuel, Conseillers municipaux.
ETAIENT ABSENTS AVEC POUVOIR : SMID Cathy (pouvoir à Mr
HASNAOUI), BENOUAELIMA Myriam (pouvoir à Mr CARE) et JARTE Yvan (pouvoir à Mr BIRMANN)|.
ETAIT ABSENTE: IHDINA-CHAJIA Sihame à l’ouverture de la séance et
BIRMANN Vincent à l'ouverture de la séance.
SECRETAIRE DE SEANCE : JAWORSKI Daniel.
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 33.
Présents : 30.
Pouvoirs : 3.
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance précédente.
Conseil Municipal du 26 mai 2021 Page 2 EDUCATION - Rapporteur : Mme Cécile GOFFART, Adjointe à l'éducation
I - Renouvellement de la concession de service public pour la gestion de la structure multi-accueil « Les Pitchounes » (crèche et relais petite enfance).
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
Approuve le principe de renouvellement de la concession de service public pour la gestion déléguée de la structure multi-accueil « Les Pitchounes » à compter du 1°’ janvier 2022 et ce, pour une durée de 5 ans.
Approuve les caractéristiques principales des prestations que devra assurer le concessionnaire, telles que définies dans le rapport de présentation, annexé à la présente délibération.
La délibération est adoptée à 26 voix pour contre 7 abstentions.
Fait à Montigny-en-Goñelle, le 31 mai 2021
Le Maire,
Marcello DELLA FRANCA
Conseil Municipal du 26 mai 2021 Page 3