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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Octroi+des+Subventions+Sportives
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 19h32
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Octroi+des+Subventions+Sportives)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
05/06/2018
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2018
KT
ei
E
R
R
E
S
DE
ID
: 040-200069631-20180524-DCC2018_05_94-DE
communauté
de
communes
.
;
Extrait
du
registre
des
délibérations
55 place Foch
Séance
du
24
mai
2018
40380
Montfort-en-Chalosse
05
58
98
45
88
contact(Oterresdechalosse.fr Le
vingt-quatre
mai
deux
mille
dix-huit,
à dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
de
Communauté
Terres
de
Chalosse
se
sont
réunis
au
Pôle
de
Services
de
la
Communauté
de
Communes,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Vincent
LAGROLA, Etaient_
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Marie-Pierre
DECLERCQ-MARESCAUX
(Baigts),
Sandrine
LAVILLE
(Bergouey),
Ghislaine
LALANNE
(Caupenne),
Maryline
BEYRIS
(Doazit),
Isabelle
DUGENE
(Gamarde
les
Bains),
Jean-
Pierre
FEIGNA
(Gamarde
les
Bains),
Patricia
ROUDAUT
(Gamarde
les
Bains),
Marie-Jeanne
LAUILHE
(Garrey),
Daniel
GIBIER
(Gibret),
Vincent
LAGROLA
(Goos),
Gérard
GADREAU
(Gousse),
Bernadette
LAFITTE
(Hauriet),
Yves
BATS
CHinx),
Hélène
TOMAS
(Hinx),
Patrice
CLAVE
CHinx),
Corinne
TASTET
(Hinx),
Jean-Louis
CAPDEVILLE
(Lahosse),
Michel
DANGOUMAU
(Larbey),
Érie
DUCOS
(Mugron),
Marie-Christine
BRETTES
(Mugron),
Alain
DUBAYLE
(Mugron),
Bernard
SALLES
(Mugron),
Bernard
PONTARRASSE
(Nerbis),
Valérie
JACQUELINE
(Nousse),
Martine
MAURY
(Onard),
Véronique
LANUQUE
(Ozourt),
Tony
ARTY
(Poyartin),
Stéphane
DELPEYRAT
(Saint
Aubin),
Monique
DE
CHAUTON
(Saint
Geours
d’Auribat),
Jean-Pierre
LAHOURCADE
(Sort
en
Chalosse),
Jean-Michel
TORTIGUE
(Sort
en
Chalosse),
Guillaume
LALANNE
(Toulouzette),
Pascal
HONTANS
(Vica
d’Auribat)
Etaient
excusés:
Mesdames
et
Messieurs
Didier
GAUGEACQ
(Cassen),
Alain
LANNEBERE
(Clermont),
Marc
SAUBION
(Clermont),
Éric
LAFENETRE
(Doazit),
Patrick
BETBOY
(Hinx),
Michel
ROUSSEL
(Laurède),
Jérôme
FRITSCH
remplacé
par
Maguy
DEGERT
(Louer),
Roland
DUCASSE
(Lourquen),
Anne-Marie
LAILHEUGUE
remplacée
par
Bernard
DUTOYA
(Maylis),
Éric
SARRES
(Montfort
en
Chalosse),
Jean-Marie
DARRICAU
(Montfort
en
Chalosse),
Céline
LAWLESS
(Montfort
en
Chalosse),
Fabienne
LABY-FAUTHOUX
remplacée
par Jean
DUROU
(Poyanne),
Thierry
DARTIGUELONGUE
(Poyartin),
Daniel
CAZENEUVE
(Préchacq
les
Bains),
Thierry
DUBOS
remplacé
par
Sébastien
CHAGNAUD
(Saint Jean
de
Lier),
Nombre
de
délégués
: 49
Nombre
de
délégués
titulaires
présents
: 33
Nombre
de
délégués
suppléants
présents
: 4
Date
d'envoi
de
la convocation
: 18/05/2018
Le
secrétaire
de
séance
: Bernard
DUTOYA
(Maylis)
SPORT:
Octroi
des
Subventions
Sportives
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L5214-16
VU
les
statuts
de
la communauté
de
communes
Terres
de
Chalosse
VU
le règlement
d'octroi
des
subventions
sportives
Considérant
les demandes
présentées
par
les
associations
Considérant
l’avis
du
Bureau
du
11/05/2017
Vu
l’exposé
de
Monsieur
le
Président,
Après
délibération,
le
conseil
communautaire
à l'unanimité,
DECIDE :
La
présente
délibération
peut
faire l'objet
d'un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Pau
dans
un
délai de deux
mois
à compter
de son
entrée
en
vigueur D’octroyer
les subventions
suivantes
Envoyé
en
préfecture
le
05/06/2018
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2018
ID
: 040-200069631-20180524-DCC2018_05_94-DE
DOMAINE
D'ACTION
CHALOSSE
FOOTBALL
CLUB
MONTANT ATTRIBUE
PROJET Fonctionnement
960,00
€
FOOTBALL
CLUB
DOAZIT
ESPOIR
MUGRONNAIS
498,00
€
810,00
€
Fonctionnement Fonctionnement
FOYER
DES
JEUNES
Section
Danse
Fonctionnement
522,00
€
LAHOSSE
MOUV
Fonctionnement
528,00
€
FOYER
DES
JEUNES
Section
Tennis
Fonctionnement
384,00
€
ASMontfort
Tennis
Fonctionnement
474,00
€
USMugron
RUGBY
Fonctionnement
1690,00
€
ASMontfort
Rugby
Fonctionnement
1178,00
€
REAL
CHALOSSAIS
Fonctionnement
1882,00
€
HAGETMAU
DOAZIT
CLUB
Fonctionnement
878,00
€
MIMBASTE
CLERMONT
Basket
Fonctionnement
462,00
€
CASSEN
ST
GEOURS
Basket
Fonctionnement
900,00
€
CANARIS
PRECHACQ
Fonctionnement
558,00
€
BASKET
CLUB
GAMARDE
Fonctionnement
1564,00
€
UNSS
COLLEGE
MUGRON
Fonctionnement
798,00
€
14
086,00
€
De
prélever
ces
dépenses
à l’article
correspondant
du
budget
général
Fait et
délibéré
en
séance
publique
les jours
mois
et an
susdits
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
Montfort,
le 24
mai
2018
Le
Président,
x
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Vincent
LAGROLA
TERRES
DE CHALOSSE
Acte
rendu
exécutoire
Après
envoi
dématérialisé
le :
Publié
le :
N'identifiant unique : Le
Président
55, Place Foch
| 40380 MONTFORT
EN CHALOSSE
La présente
délibération
peut
faire l’objet d’un
recours
devant
le tribunal
administratif de
Pau
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de son
entrée
en
vigueur