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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Octroi+Subventions+Culturelle
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 19h32
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Octroi+Subventions+Culturelle)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
05/06/2018
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2018
Ke
T
E
R
R
E
S dE
ID : 040-200069631-20180524-DCC2018_05_90-DE
N-CHAL.
de
communes
.
.
Extrait
du
registre
des
délibérations
5
pie
leuh
Séance
du
24
mai
2018
40380
Montfort-en-Chalosse
05
58
98
45
88
contact(Oterresdechalosse.fr Le
vingt-quatre
mai
deux
mille
dix-huit,
à dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
de
Communauté
Terres
de
Chalosse
se
sont
réunis
au
Pôle
de
Services
de
la
Communauté
de
Communes,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Vincent
LAGROLA. Etaient
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Marie-Pierre
DÉCLERCQ-MARESCAUX
(Baigts),
Sandrine
LAVILLE
(Bergouey),
Ghislaine
LALANNE
(Caupenne),
Maryline
BEYRIS
(Doazit),
Isabelle
DUGENE
(Gamarde
les
Bains),
Jean-
Pierre
FEIGNA
(Gamarde
les
Bains),
Patricia
ROUDAUT
(Gamarde
les
Bains),
Marie-Jeanne
LAUILHE
(Garrey),
Daniel
GIBIER
(Gibret),
Vincent
LAGROLA
(Goos),
Gérard
GADREAU
(Gousse),
Bernadette
LAFITTE
(Hauriet),
Yves
BATS
(Hinx),
Hélène
TOMAS
(Hinx),
Patrice
CLAVE
(Hinx),
Corinne
TASTET
(Hinx),
Jean-Louis
CAPDEVILLE
(Lahosse),
Michel
DANGOUMAU
(Larbey),
Érie
DUCOS
(Mugron),
Marie-Christine
BRETTES
(Mugron),
Alain
DUBAYLE
(Mugron),
Bernard
SALLES
(Mugron),
Bernard
PONTARRASSE
(Nerbis),
Valérie
JACQUELINE
(Nousse),
Martine
MAURY
(Onard),
Véronique
LANUQUE
(Ozourt),
Tony
ARTY
(Poyartin),
Stéphane
DELPEYRAT
(Saint
Aubin),
Monique
DE
CHAUTON
(Saint
Geours
d'Auribat),
Jean-Pierre
LAHOURCADE
(Sort
en
Chalosse),
Jean-Michel
TORTIGUE
(Sort
en
Chalosse),
Guillaume
LALANNE
(Toulouzette),
Pascal
HONTANS
(Vicq
d’Auribat)
Etaient
excusés:
Mesdames
et
Messieurs
Didier
GAUGEACQ
(Cassen),
Alain
LANNEBERE
(Clermont),
Marc
SAUBION
(Clermont),
Éric
LAFENETRE
(Doazit),
Patrick
BETBOY
(Hinx),
Michel
ROUSSEL
(Laurède),
Jérôme
FRITSCH
remplacé
par
Maguy
DEGERT
(Louer),
Roland
DUCASSE
(Lourquen),
Anne-Marie
LAILHEUGUE
remplacée
par
Bernard
DUTOYA
(Maylis),
Éric
SARRES
(Montfort
en
Chalosse),
Jean-Marie
DARRICAU
(Montfort
en
Chalosse),
Céline
LAWLESS
(Montfort
en
Chalosse),
Fabienne
LABY-FAUTHOUX
remplacée par
Jean
DUROU
(Poyanne),
Thierry
DARTIGUELONGUE
(Poyartin),
Daniel
CAZENEUVE
(Préchacq
les
Bains),
Thierry
DUBOS
remplacé
par
Sébastien
CHAGNAUD
(Saint
Jean
de
Lier),
Nombre
de
délégués
: 49
Nombre
de
délépués
titulaires
présents
: 33
Nombre
de
délégués
suppléants
présents
: 4
Date
d'envoi
de
la convocation
: 18/05/2018
Le
secrétaire
de
séance
: Bernard
DUTOYA
(Maylis)
CULTURE
:
Octroi
des
Subventions
Culturelles
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
l’article
L5214-16
VU
les statuts
de
la communauté
de
communes
Terres
de
Chalosse
Vu
le règlement
d'octroi
des
subventions
culturelles
Considérant
les demandes
présentées
par
les associations
Considérant
l'avis de
la commission
culture
du
24/04/2018
et du
Bureau
du
17/05/2018
La
présente
délibération
peut
faire l’objet d'un
recours
devant
le tribunal
administratif de
Pau
dans
un
délai de deux
mois
à compter
de son
entrée
en
vigueur Vu
l'exposé
de
Monsieur
le
Président,
Envoyé
en
préfecture
le
05/06/2018
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2018
ID
: 040-200069631-20180524-DCC2018_05_90-DE
Après
délibération,
le conseil
communautaire,
à l'unanimité,
DECIDE
:
D’octroyer
les subventions
suivantes :
Nom
association
Projet
Montant
attribué
PRATIQUES
ARTISTIQUES
CANTE
CHALOSSE
Fonctionnement
900,00
€
CANTE
LOUTS
Fonctionnement
500,00
€
SAC
DE
BILLES
Fonctionnement
1000,00
€
ENTRACTE
(Cinéma)
Fonctionnement
2 800,00
€
LUDO-RECRE
Fonctionnement Fonctionnement
17 840,00
€
1500,00
€
COMITE
REGIONAL
LANDES
BEARN
DE
LA
hée
B.
250
COURSE
LANDAISE
Trophée B. Huguet
00 €
LES
AMIS
DU
MUSEE
DE
LA CHALOSSE
Animations
au Musée
de
la
{800,00
€
Chalosse
Assodstt
SE
c
&
ssociation
Historique
et
Culturelle
du
Canton
de
Bennet
suite
Mugron
Association
Historique
et Culturelle
du
Canton
de
Projet
du
centenaire
HEGE
Mugron
/ Entracte/
Harmonie
mugronnaise
BILLES
EN
TÊTE
‘
Fonctionnement
1000,00
€
COMPAGNIE
LES
EGALITHES
Fonctionnement
1000,00
€
EVENEMENTIEL/ MUSIQUE
SPHINX
Saison
1800,00
€
MOMENTS
MUSICAUX
DE
CHALOSSE
ENTRACTE
AUX VILLAGES
Fonctionnement
500,00
€
vigueur La présente
délibération
peut
faire
l'objet d’un
recours
devant
le tribunal
administratif de
Pau
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de son
entrée
en Envoyé
en
préfecture
le
05/06/2018
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2018
ID
: 040-200069631-20180524-DCC2018_05_90-DE
LA SCENE DEMENAGE
Saison
500,00
€
CULTUR'ARTS
Festival
+
Soirée
gasconne
|
300,00
€
ACCESSIBILITE COLLECTIF POUR L'ACCES DES JEUNES
À LA
| Sretuité des transports pour
CULTURE
les opérations
DCPMC/
|1262,00
€
RES /JMF
Acte
rendu
exécutoire
Après
envoi
dématérialisé
le :
Publié
le :
N'identifiant
unique
:
Le Président
Fait et délibéré
en
séance
publique
les jours
mois
et an
susdits
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
Montfort,
le 24
mai
2018
Le
Président,
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNE
|
TERRES
DE CHALOSSE 55, Place
Foch
380
MONTFORT
EN
CHALOSSE
Vincent
LAGROLA
La présente
délibération
peut
faire l'objet d'un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Pau
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de son
entrée
en
vigueur