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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Armagnac Adour - Liste des délibérations du 2 décembre 2024)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Éducation,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARMAGNAC ADOUR
1 lotissement Bourdalat 32400 RISCLE
Tel : 05.62.69.86.43
ccaa@armagnacadour.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 2 décembre 2024
Liste des délibérations
Numéro Objet Décision
2024/102
Recrutement d’un agent contractuel – Accroissement
temporaire d’activité école primaire d’Aignan en
application de l’article L.332-23-1° du code général de la
fonction publique
Approuvée
2024/103 Affluents Adour à Riscle : étude hydraulique – digue de Riscle : étude de danger Approuvée
2024/104
Renouvellement des contrats d’assurance : choix des
cabinets d’assurances pour les risques encourus par la
communauté de communes
Approuvée
2024/105 Création d’une aire de retournement à Verlus : rétrocession du terrain à la Mairie de Verlus Approuvée
2024/106 Approbation des projets d’investissement et demandes de subventions Approuvée
2024/107 Contrats photocopieurs de la CCAA Approuvée