Compte-Rendu - cr 20 sept 2016

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Compte-Rendu - cr 20 sept 2016 Document publié le Mardi 20 septembre 2016 par la commune de Cerlangue. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 20 sept 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, 1

Commune de la Cerlangue

Compte rendu du conseil municipal du 20 septembre 2016

L’an deux mille seize, le vingt septembre à vingt heures et trente minutes, les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis au siège de la Mairie de la Cerlangue, sous la présidence de Monsieur RATS, Maire.

Etaient présents : M.RATS, M.DEHON, Mme CHAPELLE, M.LEGENTIL, M.LAIR, Mme DUMESNIL, M.GUERIN, Mme BRAUDEL, M.RENAULT, M.DRONY, Mme MEDRINAL, M.BLONDEL, Mme BRUMENT.

Etaient absents : Mme BENARD, Mme BUNEL.

Madame Françoise CHAPELLE a été élue secrétaire de séance.

Le compte rendu de la séance du conseil précédent est adopté à l’unanimité

Monsieur le maire ouvre la séance à 20h35 pour le premier conseil municipal dans la nouvelle mairie.

Ordre du jour :

1) Communications

a) Petit salon du « lire ».

b) Randonnée VTT la Bol’Bike du 25 septembre 2016.

c) Randonnée organisé au profit du Téléthon.

d) Extension des consignes de tri.

2) Temps d’activités périscolaire

. Convention avec les intervenants pour les Nouvelles Activités Périscolaires. 3) Accessibilité Handicapé (Agenda ADAP)

. Demande de subvention auprès du Département.

4) Eclairage Public

. SDE 76 : Demande de retrait de la Métropole Rouen Normandie.

5) Eglise Saint Léonard

. Indemnités pour le gardiennage de l’Eglise.

6) Finances

a) DM N° 2 – Etude accessibilité Handicapé (ERP)

b) Durée d’amortissement pour les travaux d’effacement de réseaux sur 15 ans. 7) Questions diverses

- Organisation des visites de l’Eglise de Saint Jean d’Abbetot avec Caux Estuaire. - Devenir de la haie se trouvant au Clos des Chaudières.

- Salle informatique de l’Ecole.

Communications

Quelques dates à retenir :

9 octobre 2016 : Petit salon du « lire » au Château de Grosmesnil organisée par la Maison Pour Tous.

25 septembre 2016 : Randonnée Bol’Bike

2 et 3 décembre 2016 : Autorisation accordée par la mairie pour la randonnée « la Gournaysienne »en faveur du Téléthon.2

Extension des consignes du tri : Monsieur le Maire présente l’affiche de la Communauté de Communes Caux Estuaire au conseil municipal pour l’extension des consignes de tri, en effet il sera possible pour les administrés de mettre tous les emballages dans le bac jaune, à savoir les emballages en métal, en papier, en carton, briques alimentaires mais aussi tous les emballages en plastique, sans exception.

Les personnes souhaitant changer leurs bacs pourront en faire la demande auprès des services de la communauté de communes.

Animation des Temps d’Activités Périscolaire

Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 16 septembre 2014, le conseil municipal avait décidé de recourir à des intervenants extérieurs pour assurer des prestations pour la collectivité dans le cadre des nouvelles activités périscolaire de 13h30 à 16h30 le vendredi après-midi.

Ces conventions arrivant à échéance il convient donc de les renouveler auprès d’un autoentrepreneur et d’une association.

Vu,

- La réforme des rythmes scolaires,

- La délibération du 16 septembre 2014,

Considérant,

- la nécessité de signer une convention avec chaque intervenant extérieur pour l’animation des temps d’activités périscolaire à compter du 1er septembre 2016,

- la nécessité de régler chaque intervenant de la manière suivante :

o Madame Catherine RENAULT pour une activité peinture à hauteur de 20€ par heure pour une durée de 3 heures.

o L’association FJEPS judo club à hauteur de 69 € la séance de 1h30.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, une abstention (Monsieur RENAULT) Décide,

- De signer les conventions avec chaque intervenant extérieur.

- De dire que les crédits sont inscrits au budget.

- De signer toute pièce se rapportant à de dossier.

Demande de subvention auprès de Département de la Seine Maritime – Accessibilité Handicapé pour les Etablissements recevant du Public (Agenda ADAP)

Monsieur le Maire procède à la lecture du courrier du département pour la mise en place des aides à compter du1er janvier 2017.

Monsieur le Maire rappelle aux conseillers municipaux que la commune peut solliciter auprès du Département de la Seine Maritime une subvention afin de financer une partie des travaux concernant la réalisation de travaux pour la mise aux normes des ERP (Etablissements recevant du public).

Le département, à compter du 1er janvier 2017, crée un dispositif de subvention spécifique pour les travaux de mise en accessibilité des bâtiments publics auxquels doivent faire toutes les communes, à raison de deux bâtiments par an et par commune.

Vu,

- Le courrier du Département de la mise en œuvre du dispositif de subvention au 1er janvier 2017,

- La proposition du bureau d’études ARCALIA,

- L’estimation financière du coût des travaux réalisée par le bureau d’études ARCALIA qui s’élève à 388 200 € pour tous les bâtiments communaux,3

Considérant,

- qu’il y a lieu de réaliser une étude ainsi que des travaux pour la mise en accessibilité des bâtiments publics pour les années à venir,

- Que l’estimation financière réalisée par le bureau d’études s’avère élevée, et que la commune fera réaliser des devis pour estimer au plus réel les travaux à effectuer par an et par bâtiment.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide,

 Solliciter auprès de Monsieur le Président du Département de la Seine Maritime une subvention afin de financer une partie des travaux concernant la mise en accessibilité des bâtiments publics,

 Autoriser Monsieur le maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.

Monsieur DEHON précise que les travaux moins importants comme le marquage au sol pourront être réalisé au fur et à mesure mais que les travaux restant seront plus difficile à réaliser.

Le chiffrage des travaux reste qu’une estimation réalisée par un bureau d’études.

Une demande de dérogation sera faite pour l’ensemble des travaux afin de diminuer les coûts.

Demande de retrait de la Métropole Rouen Normandie du SDE76.

Vu,

- la délibération du 4 février 2016 de la Métropole Rouen Normandie demandant le retrait du SDE76, - la délibération du 10 juin 2016 du SDE76 acceptant ce retrait,



Considérant,

- que la Métropole, selon les termes de sa délibération, "souhaite la demande exercer directement sa compétence d'autorité organisatrice de la distribution d'électricité sur la totalité de son territoire afin de pouvoir y mettre en place un schéma directeur des énergies" et demande le retrait du SDE76, - que le retrait n'est possible qu'avec l'accord du SDE76 et de ses adhérents dans les conditions de majorité requises lors de la création du SDE76,

- qu'il implique le retrait de 41 communes du SDE76,

- que la conséquence du retrait sera la rétrocession des biens mis à disposition des 41 communes concernées (opérations sans aucun flux financier), la réduction de notre périmètre, le transfert des quotes-parts d'emprunts des 41 communes à la Métropole qui les remboursera intégralement au SDE76, la conservation de notre personnel,

- qu'aucun excédent de trésorerie n'est à reverser à la Métropole,

- que le mandat de co-maîtrise d'ouvrage et son avenant n° 1 permettent de terminer les travaux et de régler les factures des programmes en cours sur les 41 communes, au-delà de la date de départ de la Métropole dans le respect de l'équilibre financier initial,

- que la consultation de la CDCI n'est pas requise,

- que le retrait de la Métropole n'impacte que la compétence électrique, celle-ci ayant déjà repris les compétences gaz et éclairage public lié à la voirie,

- que les 41 communes du territoire de la Métropole resteront cependant adhérentes au SDE76 pour l'éclairage public non lié à la voirie métropolitaine et, donc, pour les compétences annexes au SDE76,

- que chaque adhérent dispose d'un délai de trois mois à compter de la notification par le SDE76 de sa délibération pour se prononcer à son tour sur le retrait envisagé (à défaut de délibération dans ce délai, notre décision sera réputée DEFAVORABLE),

- que le SDE76 a donné son avis favorable au retrait de la Métropole,

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide,

- d'accepter le retrait de la Métropole du SDE76.4

Monsieur DEHON expose que Rouen est une AODE (autorité organisatrice de la distribution d’électricité ) comme par exemple le Havre qui sont communes urbaines.

Le SDE 76 est aussi une AODE cette fois ci représentant les communes rurales.

Rouen devenu métropole depuis le 1er janvier 2016, a « absorbé » 41 communes qui étaient sous compétence rurale. Elles doivent donc être transférées de l’AODE SDE 76 à l’AODE Rouen nouvellement appelée Métropole Rouen Normandie

Monsieur le Maire fait part de son mécontentement de la disparition des syndicats, proximité avec les administrés.

Indemnités de gardiennage de l’Eglise St Léonard

Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal qu’une indemnité peut-être allouée aux personnes qui assurent le gardiennage des églises communales.

Afin de s’assurer que cette rémunération du gardiennage ne constitue pas une subvention indirecte, le ministère de l’intérieur fixe par voie de circulaire, le montant maximum que les communes peuvent allouer au gardien.

Le plafond indemnitaire applicable pour le gardiennage des églises communales est de :

474,22 € pour un gardien résidant dans la localité où se trouve l’édifice de culte 119,55 € pour un gardien ne résidant pas dans la commune, visitant l’église à des périodes rapprochées.

Cette indemnité est exonérée d’impôt sur le revenu en application de l’article 81 du Code Général des Impôts. De même, elle n’est pas comprise dans l’assiette de la contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS).

Vu,

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

- La circulaire du 26 février 2015 relative aux indemnités pour le gardiennage des églises.

Considérant,

que le plafond indemnitaire applicable pour le gardiennage des églises communales est de : - 474,22 € pour un gardien résidant dans la localité où se trouve l’édifice de culte - 119,55 pour un gardien ne résidant pas dans la commune, visitant l’église à des périodes rapprochées.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide,

- D’attribuer à Madame BRETON, la somme de 474,22 € pour le gardiennage de l’église Saint Léonard.

- De dire que les crédits utiles sont inscrits au budget.

- De signer tout document se rapportant à ce dossier.

Cette somme est versée une fois dans l’année.

Monsieur le Maire précise qu’il est satisfait de la prestation de gardiennage.

Décision modificative n°2 au budget primitif 2016

Depuis l’adoption du Budget Primitif 2016, lors de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2016, il apparaît

nécessaire de réaliser les modifications suivantes:

- Effectuer des transferts de crédits à l’intérieur d’une même section,5

Ces modifications s’expliquent ainsi :

Suite à la mise en place d’un Agenda ADAP pour l’accessibilité des établissements recevant du public,

Vu :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales ;

- La loi du 11 février 2005 prévoyant la mise en accessibilité de tous les établissements et

installations recevant du public pour le 1er janvier 2015 ;

- La délibération du 12 avril 2016 adoptant le budget primitif 2016 ;

- L’aide à l’accompagnement à la réalisation d’un Agenda ADAP ;

- La proposition du bureau ARCALIA ;

Considérant la nécessité d’inscrire des crédits supplémentaires pour l’étude sur les bâtiments recevant du

public,

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide,

- D’adopter la décision modificative n° 2 au Budget Primitif 2016, résumée comme suit :

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.

Durée d’amortissement Effacement de Réseaux

Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que la M14 impose d’imputer au compte 20414 en section d’investissement, les participations communales au titre d’effacement de réseaux.

Opération 104

2051 - concession et droits similaires -1 500,00 €

Opération 104

2184 - mobilier -3 500,00 €

Opération 240

2031 - frais d'études 5 000,00 €

SECTION D'INVESTISSEMENT

DEPENSES RECETTES

Opération 104

2051 - concession et droits similaires -1 500,00 €

Opération 104

2184 - mobilier -3 500,00 €

Opération 240

2031 - frais d'études 5 000,00 €

SECTION D'INVESTISSEMENT

DEPENSES RECETTES6

L’amortissement des subventions d’équipements versées

En application des dispositions de l’article R 2321-1 du CGCT, les subventions d’équipement versées (imputées à la subdivision intéressée du compte 204) sont amorties sur une durée maximale :

- De cinq ans lorsque la subvention finance des biens mobiliers, du matériel ou des études, - De quinze ans lorsqu’elle finance des biens immobiliers ou des installations, - Et de trente ans lorsqu’elle finance des projets d’infrastructure d’intérêt national.

Le compte 6811 « Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles » est alors débité par le crédit du compte 2804 « Subventions d’équipements versées » par opération d’ordre budgétaire.

En vertu de la règle de sincérité budgétaire, toute subvention versée pour financer la réalisation d’un équipement, au bénéfice d’un tiers ou d’un budget annexe de la collectivité doit être budgétée comme une subvention d’équipement versée : dépense au compte 204 sur le budget principal + recette du compte 13 du tiers bénéficiaire ou au budget annexe + obligation d’amortir la subvention.

Vu,

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

- La comptabilité M14,

Considérant,

- L’obligation d’amortir les subventions d’équipement versées,

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide,

- De fixer la durée d’amortissement à 15 ans des subventions d’équipement versées. - Dire que les crédits utiles sont inscrits au budget.

- D’autoriser Monsieur le Maire à singer tout document se rapportant à ce dossier.

Questions diverses

Eglise de St Jean d’Abbetôt : une nouvelle organisation pour les visites de l’Eglise va être mis en place, en effet, les personnes qui souhaiteront visiter l’église devront se présenter à la mairie et pourront déposer une pièce d’identité en échange des clés, ils signeront un registre avec leur coordonnées.

L’accès au clocher restera interdit, celui-ci étant trop dangereux.

La Communauté de Communes Caux Estuaire va également organiser des visites. Une journée pourrait être dédiée avec plusieurs thèmes : histoire de St jean d’Abbetot etc…, celle-ci pourrait se dérouler le même jour que le feu de la Saint Jean.

Monsieur le Maire informe que les portes de l’église ont été changées et qu’elles sont magnifiques et restent dans le charme de l’église.

Monsieur Leroy, qui a effectué ces travaux, est un artisan de qualité.

Haie du Clos des Chaudières : des habitants sont venus avertir la mairie que la haie était difficile à entretenir et qu’elle pouvait gêner la visibilité et le passage sur le trottoir.

Monsieur Dehon propose qu’il faille la réduire à 40 ou 50 cm et l’évolution sera à surveiller.

Salle informatique de l’école : la salle va pouvoir être récupérée pour l’accueil périscolaire et pourra être utilisée dès le retour des vacances.

Sécurité à l’école : Monsieur le Maire précise qu’il a rencontré Mme LABY afin de faire un point pour la mise en sécurité des écoles.7

La barrière de l’école primaire sera fermée et les élèves qui, pour une raison ou pour une autre, seront amenés à rentrer en dehors des heures réglementaires pourront sonner à la barrière de l’école maternelle et emprunteront la petite barrière entre les deux cours.

Une clé de la barrière sera donnée à chaque maitresse de l’école primaire.

Règlement salle polyvalente : Aucune voiture ne devra être stationnée pour les personnes louant la salle le samedi avant 13h côté école.

La parole est donnée aux adjoints :

Lionel DEHON :

Illumination de Noël : un contrat avait été conclu avec la société Bouygues Energie Services pour une prestation de 3 ans pour la location et la pose d’illuminations.

Monsieur Dehon précise qu’il a rencontré un commercial et qu’un contrat d’une durée de 4 ans va être signé pour la même prestation.

Commission voirie : Une étude ainsi qu’un lever topographique vont être réalisés pour la route de la Morinerie afin d’envisager la possibilité de réduire la chaussée mais qui ne soit pas impacté pour les véhicules agricoles.

Beaucoup de piétons circulent le weekend et des plantations permettent de faire un chemin piétonnier.

Marquage au sol : un rendez-vous est programmé avec la société Ouest Signalisation afin de faire le point et un chiffrage pour le marquage au sol et passage piéton.

Eclairage Clos Vallois : la société Réseau environnement intervient pour l’éclairage du Clos Vallois à la place de Vigilec.

Eclairage Mairie : L’éclairage a pris du retard.

Plateau traversant : Une reprise de la voirie va être effectuée par Gagneraud.

Commission communication : elle s’est réunie dernièrement pour aborder les grandes lignes du prochain bulletin municipal.

Visites des jardins fleuris : les résultats sont en cours.

Francoise CHAPELLE :

Cimetière : les nouveaux robinets sont installés et permettent aux administrés une utilisation plus simple.

La commission s’est réunie le 4 juillet 2016 : un devis est demandé pour des ajouts au columbarium.

Ludisport : Cette année il y aura 5 activités et 16 enfants.

La hêtraie : Le Président, Monsieur VARIN a envoyé un mail pour féliciter de la réussite des travaux sur les portes de l’église.

Dates à retenir :

25 septembre 2016 : virade de l’espoir et foulées communautaires

8 et 9 octobre 2016 : salon de peinture organisé par l’atelier de St Jean d’Abbetot sur les 2 jours et vide- greniers organisé par le Comité des Fêtes le dimanche 9 octobre 2016

30 octobre 2016 : assemblée générale de la FNACA à la salle polyvalente.

5 novembre 2016 : stage de danse africaine.

6 novembre : Théâtre présenté par le club des aînés8

11 novembre 2016 : 10h30 recueillement pour la paix à l’église, 10h50 rassemblement à la Mairie, 11h00 dépôt de gerbes au monument aux morts. Remise des prix des jardins fleuris et exposition photos. Remise des médailles du travail

Pérenniser le moment de recueillement avec la cérémonie

13 novembre 2016 : loto des anciens élèves

20 novembre 2016 : salon du bien-être organisé par le club de danse

Georges LEGENTIL :

Salle de sport et polyvalente : des travaux de peinture ont été réalisés pendant les vacances scolaires de l’été.

Un ramonage sur les chaudières gaz de la salle des marronniers et du groupe scolaire a été effectué.

MFR : Visite de sécurité

Monsieur le Maire demande que la présence des adjoints et des conseillers municipaux serait souhaitable pour le 29 septembre 2016, visite de la mairie aux administrés.

Patricia BRUMENT : Annulation de la sortie mondiale de l’automobile.

David GUERIN : précise que l’état des chemins de randonnées est déplorable.

Anne Claire MEDRINAL : une formation la taille pour les « clos masure » chez Monsieur Stalin aura lieu le samedi 24 septembre de 9h à 12h pour un groupe de 15 personnes.

Jean-Paul Blondel : précise que le travail est important sur le dossier pour les Etablissements recevant du Public.

Sans autre question la séance est levée à 23h