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Procès Verbal - proces verbal cm du 01.04.2025 valide
Compte-Rendu - cr cm 07.10.2014
Document publié le Mardi 7 octobre 2014 par la commune de Cerlangue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 07.10.2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2014
L’an deux mil quatorze, le mardi 7 octobre à dix huit heures trente, les membres du conseil
municipal se sont réunis sous la présidence de Michel RATS, Maire.
Monsieur le Maire renouvelle ses condoléances à Madame CHAPELLE pour le décès de sa
mère.
Monsieur le Maire remercie le conseil municipal pour les mots de sympathie reçus lors de sa
maladie.
Après lecture du compte-rendu de la précédente réunion, Monsieur le Maire passe à l’ordre du
jour.
I/ CONSTRUCTION NOUVELLE MAIRIE
- avant projet en présence de MM. BOULARD et MAZIER
Monsieur le Maire remercie Messieurs MAZIER, BOULARD, GIRAUD et Mme MASSET
pour le travail accompli.
Le projet de construction de la nouvelle mairie est présenté en détail aux conseillers municipaux. L’architecture est unanimement appréciée du conseil municipal, en revanche plusieurs points ont occasionnés des discussions notamment :
o Eclairage public : non prévu dans le projet
o les fondations seront finalisées lors de leur réalisation suivant l’état du sol après étude.
o écoulement des eaux de l’église : à étudier
o Déplacement du Monument aux Morts : non prévu dans le projet
Le dossier de consultation (appel d’offres) devra être prêt pour début 2015.
II/ DELIBERATIONS
- Taxe d’aménagement
Cette taxe anciennement nommée Taxe Locale d’Equipement (TLE) a été votée le 24/11/2011
pour 3 ans. Arrivée à échéance il convient de renouveler cette délibération.
Après discussion, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de fixer un taux de 3% pour la
taxe d’aménagement (même taux que la TLE). Il décide de rajouter une exonération des abris
de jardins de cette taxe pour lesquels une déclaration préalable a été faite. La présente
délibération est valable un an reconduit tacitement.
- Commission Communale des Impôts Directs
Cette commission est désignée par le conseil municipal et soumis à l’approbation du Préfet, à chaque renouvellement de conseil. Ces membres doivent représentés des propriétaires, des locataires, des commerçants, des
propriétaires forestiers. Une liste de membres en double a été proposée aux services fiscaux
pour avis et désignations.
QUESTIONS DIVERSES
- Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine-Normande
Des remerciements sont adressés à Mme MEDRINAL, pour l’organisation de l’exposition des
Clos Masure. Cette dernière n’a malheureusement pas pu aboutir, pour un problème
d’assurance.
- Association « COIN D’PARAPLUIE »
L’Association « COIN D’PARAPLUIE » organise un concert le 11 novembre prochain à la Salle Polyvalente. Un courrier pour une demande de partenariat avec la commune a été adressé par M. Paimparé, demandant une participation financière.
Après discussion, le conseil municipal, à 14 voix POUR et 1 Abstention (Mme MEDRINAL)
accepte d’attribuer une subvention exceptionnelle pour l’organisation du concert.
- Vélo Club Lillebonnais
Cette association souhaiterait organiser une course cycliste sur le territoire de La Cerlangue. Eventuellement le week-end du Feu de la St Jean. Le Vélo Club s’occupe de toute la sécurité et de l’organisation. Coût prévisionnel 480 € à la charge de la commune.
Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux d’y réfléchir.
- SIROCCO
Caux Estuaire organise un concert de KYO au Sirocco. A la demande du groupe, un aménagement de la scène est nécessaire. Caux Estuaire ne comprend pas la position de La Cerlangue de ne pas vouloir prêter ses praticables. Il est rappelé que le Sirocco prête du matériel aux Communes. Monsieur le Maire demande aux Conseillers de réfléchir.
M. LEGENTIL relate les problèmes de sécurité et d’assurance.
- Vendredi Echo Choix
à 20 heures à la salle des expositions à Saint Romain de Colbosc. Sujet : les espèces
invasives.
- Chiens divagation
Prendre des photos si possible.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 00.