Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 11 32 DGS Rapport Fontenay Solidaire
Déliberation - 2020 06 59 DGS Representant.e CA Fontenay Solida
Déliberation - 2026 04 64 DGS Fonds de dotation Fontenay Solida
Déliberation - 2020 06 83 DGS Representant.e.s Fontenay Cite Je
Déliberation - 2023 09 22 DGS
Déliberation - 2022 09 20 DGS
Déliberation - 2020 09 23 DGS Voeu relatif au soutien a la marc
Déliberation - 2021 11 13 DGS
Déliberation - 2020 09 13 DGS Designation du representant de la
Déliberation - 2020 06 56 DGS Representant.e.s SIPPEREC
Déliberation - 2021 09 13 DGS Rapport d activites de Fontenay Solidaire Exercice fiscal 2019 2020
Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 09 13 DGS Rapport d activites de Fontenay Solidaire Exercice fiscal 2019 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Département du Val-de-Marne
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Nombre de membres composant
le Conseil Municipal... .........45
Membres en exercice.….…...................45
Présents ou représenté.e.s
à la séance... ,......44
Absent.e.s..…..............................…..01
Délibération n°2021-09-13-DGS :
Rapport d'activités de « Fontenay Solidaire » -
Exercice fiscal 2019-2020
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTÉ - ÉGALITE - FRATERNITÉ
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
EXTRAIT DU REGISTRE
des
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 30 SEPTEMBRE 2021
L'an deux mille vingt et un, le trente septembre, les membres composant le Conseil municipal de la
Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le vingt-quatre septembre, se sont réunis au
lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire.
ETAIENT PRESENT.E.S
M.GAUTRAIS, Mme KLOPP, M. CORNELIS, Mme FENASSE, M. SEYE*, Mme AVOGNON ZONON,
M. MORA, M. DAMIANI M. GUENICHE, M. ORJEBIN, Mme BOUHADA, Mme CHARDIN,
Mme MAFFRE-BOUCLET, M. MALLERIN, Mme GAUTHIER, M. CHAMPETIER, M. CLERGET**,
Mme LARABI, M. LEBLANC, Mme VIENNEY, Mme GARNIER, M. MULLER, M. BATTAL,
Mme SAINT GAL, M. RISPAL, Mme JANIAUX, Mme MARTINEZ, Mme CHAMBRE-MARTIN,
M. MATHIEU, M. BERTRAND, M. BEDOURET, Mme CAZALS, Mme BAYOL.
EXCUSE.E.S-REPRESENTE.E.S
M. SEYE* (départ au point 14) a donné mandat à Mme MAFFRE-BOUCLET
M. LACHELACHE a donné mandat à Mme LARABI
Mme NIAKHATE a donné mandat à M. MORA
Mme LELU a donné mandat à M. GUENICHE
Mme BENZIANE a donné mandat à Mme SAINT-GAL
Mme NAÏÎT-BAHLOUL a donné mandat à Mme GARNIER
M. BRUNET a donné mandat à M. CORNELIS
M. CLERGET** (arrivé au point 5) a donné mandat à M. MALLERIN
Mme MICHEL a donné mandat à M. ORJEBIN
M. DAUMONT-LEROUX a donné mandat à Mme FENASSE
M. NOMBO POATY a donné mandat à M. DAMIANI
M. GUYOT a donné mandat à M. BERTRAND
Mme. INDJA a donné mandat à Mme. CAZALS
ABSENT.E.S
Mme AMSELLEM-SIMONNET
Le Président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris
au sein du Conseil.
Monsieur DAMIANI ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné pour remplir cette fonction qu'il
a accepté. Délibération n°2021-09-13-DGS
Rapport d'activités de « Fontenay Solidaire » - Exercice fiscal 2019-2020
LE CONSEIL,
VU la loi n°2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie permettant de collecter des
fonds d'origine privée pour financer des actions d'intérêt général,
VU la délibération n°2016-09-02-DG du 29 septembre 2016 approuvant la création du Fonds de
dotation « Fontenay Solidaire »,
CONSIDERANT le rapport d'activités, présenté par Fontenay Solidaire concernant l'exercice fiscal
2017/2018,
CONSIDERANT l'approbation du rapport, lors du Conseil d'Administration du 22 juin 2021,
PREND ACTE
De la présentation du présent rapport sur les activités effectuées au cours de l'exercice fiscal 2019-
2020.
POUR EXTRAIT CONFORME
Jean-Philippe GAUTRAIS
Maire
Transmission électronique en
Préfecture du Val-de-Marne
(QT 200 Publication
less. =.4.0CT..2021..
Notification
le 7.4 OCT. 2071 PS
Certifié exécutoire
Le Maire,