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Convocation - CM 16 02 2026 Convocation Presse
Document publié le Lundi 16 février 2026 par la commune d'Altkirch.
Lien du pdf (Convocation - CM 16 02 2026 Convocation Presse)
Thèmes du document : Consommateurs, Sport, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Haut-Rhin
= VILLE D’ALTKIRCH
CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la séance qui aura lieu le
ù Lundi 16 février 2026 |
à 19 heures 00
à l'Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du Secrétaire de séance.
[LR Approbation du Procès-verbal de la séance du 08 décembre 2025.
[TTR Décisions du Maire dans le cadre de l'Article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
IV. Personnel.
1) Approbation du Document unique d'évaluation des risques professionnelles.
2} Modification du Tableau des effectifs.
V. Finances.
1) Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025.
2) Approbation de l'Affectation des Résultats 2025.
3) Attribution d'une subvention à l'Association Foncière de Remembrement d'ALTKIRCH. 4) Approbation d'une Convention financière entre le CRAC ALSACE et la Ville d'ALTKIRCH, pour le projet artistique et culturel 2026.
5) Approbation d’une Convention financière entre l'Association Sundgau Sport Organisation et la Ville d'ALTKIRCH, dans le cadre de l'organisation du Championnat de France Cycliste Elite 2027.
6) Approbation d'une Convention financière entre l'Association « Théâtre en Haute Alsace » et la Ville d'ALTKIRCH, dans le cadre de la création et de la résidence du projet « Erdwibelen, un
opéra dans le Sundgau ».
7) Approbation d’une Convention entre Habitat de Haute-Alsace et la Ville d’Altkirch relative à la refacturation des consommations électriques de l'éclairage extérieur : Cité des Cadres, Quartier
Amiot et des Etangs.
8) Indemnisation EARL KAUFFMANN — Reprise de terres sans résiliation de bail rural — Régularisation.
Mairie S'ALTKIRCH : 5, Place de la République - 68134 ALTKIRCH CEDEX - Tél. 03 89 40 00 04 - Fax 03 89 08 81 71 - Email : secretariat. general@mairie-altkirch.fr VI.
VIL.
VI.
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
Projets / Partenariats.
Approbation de contrats de location : Mise à disposition, à titre gratuit, de la Halle au Blé :
1.1) Union des Officiers de Réserve de la Région de Mulhouse, Monsieur Noël MILLAIRE, Président, pour l'organisation de l'Assemblée Générale de l'Association.
1.2) Rotary Club d’Altkirch, Madame Patricia HELIES, Présidente, pour l’organisation d'une remise de dons.
1.3) Association des parents unis pour l'intérêt des élèves d’Altkirch, Madame Magali
MORIANI, Présidente, pour l'organisation d’une bourse aux vêtements.
1.4) Ecole élémentaire « Les Tuileries », Monsieur Amaury SCHIFFLI, Directeur, pour l'organisation d’une réunion avec les parents de CP.
1.5) Association Sundgo Pro, Monsieur Charles-Alban BAUMGARTNER, Président, à l’occasion du Salon des Métiers.
1.6) Groupement de Gendarmerie d’Altkirch, Chef d'Escadron Sébastien ROCHE, pour l’organisation d'un Cybermarathon.
1.7) Syndicat Intercommunal pour les Affaires Scolaires d’Altkirch, Monsieur Joseph Maurice WISS, Président, pour l'organisation d'une réunion.
Approbation d'un contrat de location : Mise à disposition, à titre gratuit, de La Palestre et de la
Salle Léopold CAPDET :
2.1) Centre de Secours renforcé d’Altkirch, Monsieur le Capitaine Gilles HIGELIN, Chef de Centre, à l’occasion des entrainements sportifs des Sapeurs-Pompiers.
Approbation d'un contrat de co-réalisation :
3.1) Association du «Théâtre en Haute Alsace », Monsieur Jean-Charles MATTLER, Président, dans le cadre de la création et de la résidence du projet « Erdwibelen un opéra dans
le Sundgau ».
Approbation d'une Convention de mise à disposition, à titre gratuit, de la BCD - Salle “Sciences et Culture” de l'Ecole élémentaire “Les Tuileries”, au profit de l'Accueil du Périscolaire de l'Association pour l'Enfance d’Altkirch (APEA), durant les jours de classe.
Approbation d'une Convention de mise à disposition, à titre gratuit, de la salle de réunion de
l'Ecole élémentaire « Les Tuileries », au profit de l'Association des Parents d'Elèves de
l'Enseignement Public en Alsace — Section Sundgau Altkirch (APEPA).
Approbation de la participation de la Ville d'ALTKIRCH au projet “Mobilité” dans le Sundgau autour du vélo, intitulé le “Slow-up”, proposé par le Conseil de développement du PETR du Pays du Sundgau.
Approbation de l’avenant n° 01 à la Convention de dépôt d'œuvres originales de M. Pierre
RABOISSON, au sein du Musée Sundgauvien.
Technique.
7.1) Projet de construction d’une installation de stockage d'électricité par batterie sur l'ancienne décharge - Demande d'autorisation de défrichement.
7.2) Vente de parcelle communale — Projet PADEL.
Communication.
Le Maire d’Altkirch,
Conseiller d'Alsace.