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Convocation - CONVOCATION+CM+DU+24+JUIN+2025
Convocation - CM 24 03 2025 Convocation PRESSE
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune d'Altkirch.
Lien du pdf (Convocation - CM 24 03 2025 Convocation PRESSE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Haut-Rhin
= VILLE D’ALTKIRCH
CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la séance qui aura lieu le
Lundi24mars 2025
à 19 heures 00
à l'Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
I. Désignation du Secrétaire de séance.
Il. Approbation du Procès-verbal de la séance du 17 février 2025.
[TIR Présentation du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ).
IV. Décisions du Maire dans le cadre de l'Articie L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
V. Finances.
1) Approbation des Subventions au profit des Associations.
2) Approbation de la Subvention au profit du CCAS.
3) Vote des taux d'imposition 2025.
4) Création d’autorisations de programme et d'autorisation d'engagement. 5) Approbation du Budget Primitif 2025.
6) Approbation d'un contrat de partenariat pour le prêt de gobelets réutilisables et création d'un tarif.
VI. Projets / Partenariats.
1) Approbation de contrats de location : Mise à disposition, à titre gratuit, de la Halle au Blé :
1.1) Association d'Hospitalisation à Domicile du Sud-Alsace (HADSA), Monsieur Gaëtan DUREAU, Directeur, pour l’organisation d'une réunion des professionnels de santé libéraux.
1.2) Association “Croix-Rouge Française”, Madame Hélène HITTER, Présidente, pour l'organisation de l'Assemblée Générale.
Mairie d'ALTKIRCH : 5, Place de la République - 68134 ALTKIRCH CEDEX - Tél. 03 89 40 00 04 - Fax 03 89 08 81 71 - Email : secretariat. general@mairie-attkirch.fr 1.8) Association “Sundgo Pro”, Monsieur Charles-Alban BAUMGARTNER, Président, pour l'organisation du Salon des Métiers.
1.4) Collège L. HERR, Monsieur Marc PLAWINSKI, Principal, pour l'organisation d’un spectacle de la chorale du Collège.
2) Demande d'agrément de nouveaux permissionnaires de chasse - Lot de chasse n° 02.
VIT. Communication.
Le Maire d'Altkirch,
Conseiller d'Alsace.