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Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 05 liste votes 02 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2024 1 / 3
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 JUILLET 2024 — 20 h 02
Date de convocation :
26/06/2024
L’an deux mille vingt-quatre
Le mardi deux juillet à vingt heures et deux minutes
Date d’affichage :
05/07/2024
Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Espace Dagron, en séance publique, sous la présidence de Jean-Luc DUCERF, Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS En exercice Présents Pouvoirs Votants Absents
33 27 2 29 4
ETAIENT PRESENTS : (27)
Youssef AFOUADAS ; Catherine AUBIJOUX ; Gilberte BLUM ; Sylviane BOENS ; Chrystiane CHEVALLIER ; Cécile DAUZATS ; Dominique DESHAYES ; Amandine DUBAND ; Patrick DUBOIS ; Jean-Luc DUCERF ; Benjamin DUROSAU ; Joël GEOFFROY ; Frédéric GRIZARD ; Fabienne HARDY ; Stéphane HOUDAS ; Claudine JIMENEZ ; Renée LEFEEZ ; Anaïs LEGRAND ; Florence LE HYARIC ; Karine LE MANCHET ; Stéphane LEMOINE ; Dominique LETOUZE ; Steeve LOCHET ; Rodolphe PERROQUIN ; Frédéric ROBIN ; Sylvie ROLAND ; Robert TROUILLET
ABSENTS AYANT DONNE UN POUVOIR : (2)
Graziella DELALANDE a donné pouvoir à Amandine DUBAND
Joseph DIAZ a donné pouvoir à Dominique DESHAYES
ABSENTS N’AYANT PAS DONNE DE POUVOIR : (4)
Yoann DEBOUCHAUD ; Bruno EQUILLE ; Nathalie FAIPEUR ; Olivier MARTINEZ
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Sylvie ROLAND est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du 4 juin 2024
AFFAIRES GÉNÉRALES
2. Dénomination du square de l’église Saint-Rémy (place Gaëtan-Brice) Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2024 2 / 3
URBANISME ET BIENS COMMUNAUX
3. Recours contre le permis de construire N°PC 028015 23 00023 : autorisation donnée au Maire d’ester en justice
4. Convention de mise à disposition gracieuse d’un local (bureau) communal, au Centre d’Information et de Consultation en Alcoologie et Toxicomanie
(CICAT)
FINANCES
5. Subvention exceptionnelle à l’association « Amicale des Jeunes sapeurs-pompiers d’Auneau (JSP) »
6. Subvention exceptionnelle à l’association « Amicale des sapeurs-pompiers d’Auneau »
7. Subvention exceptionnelle à l’association « Cross Fit and Co »
TRAVAUX
8. Travaux d’éclairage public, place du Marché
RESSOURCES HUMAINES
9. Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet (7,25/35e)
DIVERS
10. Questions diverses
VOTES
N° DÉLIB THÈMES VOTES
1 — Procès-verbal du 4 juin 2024 Le nombre de votants est de 29.
Abstention : 1 > Mme Karine LE MANCHET
Le procès-verbal du 4 juin 2024 est adopté à l’unanimité.
AFFAIRES GÉNÉRALES
2 — 24/092 Dénomination du square de l’église Saint-Rémy (place Gaëtan-Brice)
Le nombre de votants est de 29.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité. Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUILLET 2024 3 / 3
N° DÉLIB THÈMES VOTES
URBANISME ET BIENS COMMUNAUX
3 — 24/093 Recours contre le permis de construire N°PC 028015 23 00023 : autorisation donnée au Maire d’ester en justice
Le nombre de votants est de 29.
Abstentions : 5 > Mme Gilberte BLUM ; M. Joël GEOFFROY ; Mme Karine LE MANCHET ; M. Stéphane LEMOINE ;
M. Dominique LETOUZE
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
4 — 24/094
Convention de mise à disposition gracieuse d’un local (bureau) communal, au Centre d’Information et de Consultation en Alcoologie et Toxicomanie (CICAT)
Le nombre de votants est de 29.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
FINANCES
5 — 24/095 Subvention exceptionnelle à l’association « Amicale des Jeunes sapeurs-pompiers d’Auneau (JSP) »
Le nombre de votants est de 29.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
6 — 24/096 Subvention exceptionnelle à l’association « Amicale des
sapeurs-pompiers d’Auneau »
Le nombre de votants est de 29.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
7 —
24/097 Subvention exceptionnelle à l’association « Cross Fit and Co »
Le nombre de votants est de 29.
Contre : 1 > M. Stéphane HOUDAS
Après en avoir délibéré, adopté à la majorité.
TRAVAUX
8 — 24/098 Travaux d’éclairage public, place du Marché Le nombre de votants est de 29.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
9 — 24/099 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet (7,25/35e) Le nombre de votants est de 29. Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
M. Jean-Luc DUCERF, Maire d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien Mme Sylvie ROLAND, secrétaire de séance