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Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Lien du pdf (Procès Verbal - 03 liste votes 04 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2024 1 / 5
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 JUIN 2024 — 20 h 02
Date de convocation :
29/05/2024
L’an deux mille vingt-quatre
Le mardi seize avril à vingt heures et sept minutes
Date d’affichage :
06/06/2024
Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Espace Dagron, en séance publique, sous la présidence de Jean-Luc DUCERF, Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS En exercice Présents Pouvoirs Votants Absents
33 19 9 28 5
ETAIENT PRESENTS : (19)
Youssef AFOUADAS ; Catherine AUBIJOUX ; Sylviane BOENS ; Chrystiane CHEVALLIER ; Dominique DESHAYES ; Amandine DUBAND ; Patrick DUBOIS ; Jean-Luc DUCERF ; Joël GEOFFROY ; Frédéric GRIZARD ; Fabienne HARDY ; Stéphane HOUDAS ; Claudine JIMENEZ ; Renée LEFEEZ ; Anaïs LEGRAND ; Florence LE HYARIC ; Dominique LETOUZE ; Steeve LOCHET ; Frédéric ROBIN ;
ABSENTS AYANT DONNE UN POUVOIR : (9)
Cécile DAUZATS a donné pouvoir à Fabienne HARDY
Yoann DEBOUCHAUD a donné pouvoir à Joël GEOFFROY
Graziella DELALANDE a donné pouvoir à Amandine DUBAND
Joseph DIAZ a donné pouvoir à Dominique DESHAYES
Benjamin DUROSAU a donné pouvoir à Frédéric ROBIN
Nathalie FAIPEUR a donné pouvoir à Patrick DUBOIS
Stéphane LEMOINE a donné pouvoir à Dominique LETOUZE
Sylvie ROLAND a donné pouvoir à Florence LE HYARIC
Robert TROUILLET a donné pouvoir à Frédéric GRIZARD
ABSENTE EXCUSEE : (1)
Karine LE MANCHET
ABSENTS N’AYANT PAS DONNE DE POUVOIR : (4)
Gilberte BLUM ; Bruno EQUILLE ; Olivier MARTINEZ ; Rodolphe PERROQUIN
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Amandine DUBAND est désignée secrétaire de séance à l’unanimité. Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2024 2 / 5
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du 16 avril 2024
AFFAIRES GÉNÉRALES
2. Désignation des membres du jury d’assises pour l’année 2025
3. Modification des statuts de la Communauté de Communes des Portes Euréliennes d’Île-de-France, portant sur la nouvelle adresse
du siège
4. Mise à disposition de personnel communal auprès du CCAS
SAEM AUNEAU DEVELOPPEMENT
5. Acquisition des parcelles AS 140, 142, 143, 144, 145 et 146, situées 19-21 Rue Marceau
URBANISME ET BIENS COMMUNAUX
6. Mise à disposition gracieuse, à l’association « Le Club Photo d’Auneau », d’un local appartenant à la commune et situé 8 Rue
Jules-Ferry
7. Mise à disposition gracieuse, à l’association « Les Restos du Cœur », d’un local appartenant à la commune et situé 10 Place du
Champ de Foire
RESSOURCES HUMAINES
8. Création d’un poste permanent de brigadier-chef principal à temps complet
9. Création de deux postes permanents d’adjoint technique à temps complet
10. 2 Création d’un poste permanent d’adjoint administratif principal de 1re classe à temps complet
11. 2 Création d’un poste permanent d’adjoint technique à temps non complet (1,57/35e)
12. Création d’un poste permanent d’adjoint technique principal de 2e classe à temps non complet (31,04/35e)
13. Création d’un poste permanent d’adjoint technique à temps non complet (25,56/35e) Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2024 3 / 5
14. Création de quatre postes non permanents d’adjoint administratif à temps complet, pour répondre à un accroissement temporaire d’activité
15. Création d’un poste non permanent d’adjoint technique à temps non complet (16,20/35e), pour répondre à un accroissement
temporaire d’activité
16. Création d’un poste non permanent d’adjoint technique à temps non complet (8 h hebdomadaires, en période scolaire), pour répondre à un accroissement temporaire d’activité
17. Recours à l’apprentissage
18. Suppression et création d’un emploi permanent d’assistant artistique principal de 2e classe, à temps non complet, en raison
d’une modification de la durée de travail excédant 10 %
19. Modification, n’excédant pas 10 %, de la durée hebdomadaire de service, de trois emplois d’assistant d’enseignement artistique principal de 2e classe, à temps non complet
DIVERS
20. Questions diverses
VOTES Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2024 4 / 5
N°
DÉLIB
THÈMES VOTES
1 — Procès-verbal du 16 avril 2024 Le nombre de votants est de 28. Le procès-verbal du 16 avril 2024 est adopté à l’unanimité.
AFFAIRES GÉNÉRALES
2 — 24/066 Désignation des membres du jury d’assises pour l’année 2025 Le nombre de votants est de 28. Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
3 —
24/067
Modification des statuts de la Communauté de Communes des Portes Euréliennes d’Île-de-France, portant sur la nouvelle adresse du siège
Le nombre de votants est de 28.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
4 — 24/068 Mise à disposition de personnel communal auprès du CCAS Le nombre de votants est de 28. Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
SAEM AUNEAU DEVELOPPEMENT
5 - 24/069 Acquisition des parcelles AS 140, 142, 143, 144, 145 et 146, situées 19-21 Rue Marceau
Le nombre de votants est de 24.
Après en avoir délibéré, adopté à la majorité :
Voix contre : 3 > M. Yoann DEBOUCHAUD ; M. Dominique LETOUZE et son pouvoir M. Stéphane LEMOINE ;
Abstention : 1 > M. Joël GEOFFROY
Pour : 20
URBANISME ET BIENS COMMUNAUX
6 - 24/070
Mise à disposition gracieuse, à l’association « Le Club Photo d’Auneau », d’un local appartenant à la commune et situé 8 Rue Jules-Ferry
Le nombre de votants est de 28.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
7 - 24/071
Mise à disposition gracieuse, à l’association « Les Restos du Cœur », d’un local appartenant à la commune et situé 10 Place du Champ de Foire
Le nombre de votants est de 28.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
8 - 24/072 Création d’un poste permanent de brigadier-chef principal à temps complet Le nombre de votants est de 28. Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
9 - 24/073 Création de deux postes permanents d’adjoint technique à temps complet Le nombre de votants est de 28. Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité
10 - 24/074 Création d’un poste permanent d’adjoint administratif principal de 1re classe à temps complet Le nombre de votants est de 28. Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité
11 - 24/075 Création d’un poste permanent d’adjoint technique à temps non complet (1,57/35e) Le nombre de votants est de 28. Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
12 - 24/076 Création d’un poste permanent d’adjoint technique principal de 2e classe à temps non complet (31,04/35e) Le nombre de votants est de 28. Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité. Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2024 5 / 5
13 - 24/077 Création d’un poste permanent d’adjoint technique à temps non complet (25,56/35e) Le nombre de votants est de 28. Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
14 - 24/078
Création de quatre postes non permanents d’adjoint administratif à temps complet, pour répondre à un accroissement temporaire d’activité
Le nombre de votants est de 28.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
15 - 24/079
Création d’un poste non permanent d’adjoint technique à temps non complet (16,20/35e), pour répondre à un accroissement temporaire d’activité
Le nombre de votants est de 28.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
16 - 24/080
Création d’un poste non permanent d’adjoint technique à temps non complet (8 h hebdomadaires, en période scolaire), pour répondre à un accroissement temporaire d’activité
Le nombre de votants est de 28.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
17 - 24/081 Recours à l’apprentissage Le nombre de votants est de 28. Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
18 - 24/082
Suppression et création d’un emploi permanent d’assistant artistique principal de 2e classe, à temps non complet, en raison d’une modification de la durée de travail excédant 10 %
Le nombre de votants est de 28.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
19 - 24/083
Modification, n’excédant pas 10 %, de la durée hebdomadaire de service, de trois emplois d’assistant d’enseignement artistique principal de 2e classe, à temps non complet
Le nombre de votants est de 28.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
M. Jean-Luc DUCERF, Maire d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien Mme Amandine DUBAND, secrétaire de séance