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Déliberation - recueil des deliberation 5 octobre 2022
Document publié le Mercredi 5 octobre 2022 par la commune de Lambres-lez-Douai.
Lien du pdf (Déliberation - recueil des deliberation 5 octobre 2022)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Institutions publiques,
peste heslt Recueil des délibérations du Conseil municipal du 5 octobre 2022
2022-10-01 Décision directe prise en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 et des délégations accordées au Maire. ‘
Coût du repas de restauration pendant les ALSH pour les enfants avec PAI.
2022-10-02 Décision directe prise en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT et des délégations accordées au Maire.
Travaux du stade — Demande de subvention auprès de la FAFA ;
2022-10-03 Décision directe prise en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT et des délégations accordées au Maire.
Désignation d’un avocat dans le cadre d’une procédure en matière d'urbanisme.
2022-10-04 Décision directe prise en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT et des délégations accordées au Maire.
Avis sur le projet de construction de l'usine de batterie ENvision.
2022-10-05 Décision directe prise en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT et des délégations accordées au Maire.
Erreur matérielle sur délibération du 23/06/2022 concernant l’achat de cavurnes.
2022-10-06 Décision directe prise en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT et des délégations accordées au Maire.
Fonds de concours Douaisis Agglo.
2022-10-07 Décision directe prise en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT et des délégations accordées au Maire.
Signature du prêt engagé auprès du Crédit agricole.
2022-10-08 Décision directe prise en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT et des délégations accordées au Maire.
Encart dans le magazine régional du SAM.
2022-10-09 Contrat d'abonnement Agorastore,.
2022-10-10 Actualisation de la délibération relative aux astreintes.
2022-10-11 Attribution du RIFSEEP aux agents titularisés au second trimestre 2022.
2022-10-12 Familles Ukrainiennes arrivées au Square le Châtelier, suivies par la Sauvegarde du Nord, demande de gratuité de la cantine.
2022-10-13 Convention liant la mairie au CDG59.
2022-10-14 Délégation de signature accordée au 1° et 2èe adjoint.
2022-10-15 Délégation de signature accordée à la Directrice Générale des Services.
2022-10-16 Dénomination voirie ZAC Lambres-lez-Douai/Cuincy (devant future usine ENvision}.
2022-10-17 ICPE SAS STB Matériaux — Projet d'exploitation d’une installation de stockage de déchets inertes concernant l'Ecoparc urbain, rue de Courchelettes à Corbehem.
2022-10-18 Indemnité attribuée aux élus.
2022-10-19 Adhésion à la ludothèque.
2022-10-20 Mise à jour du règlement intérieur du conseil municipal.
2022-10-21 Projet d'installation d’un point de délivrance de CNt/Passeports.
2022-10-22 Financement du séjour à la neige 2023.
2022-10-23 Sobriété énergétique.
2022-10-24 Demande de subvention pour l'association Enfance et Vie.
2022-10-25 Mise à jour du tableau des effectifs.
2022-10-26 Noël 2022- Tarification des chalets.
2022-10-27 Tarification école de musique.
2022-10-28 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN.