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Déliberation - recueil delib cm05092023
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Lambres-lez-Douai.
Lien du pdf (Déliberation - recueil delib cm05092023)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Recueil des délibérations du Conseil municipal du 05 septembre 2023
Les délibérations sont consultables en mairie aux heures d’ouverture des bureaux
2023-sept-01 Règlement intérieur du CM
2023-sept-02 Mise en place et composition des commissions d’élus
2023-sept-03 Renouvellement de la Commission d’appel d’offres
2023-sept-04 Régime indemnitaire des élus
2023-sept-05 Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales
2023-sept-06 Conventionnement entre la Mairie et le CCAS
2023-sept-07 Adhésion de la commune aux marchés groupés de l’Agglo : balayage, sablage
2023-sept-08 Adhésion de la commune aux marchés groupés de l’Agglo : RIA SSI extincteurs
2023-sept-09 Passage à la M57
2023-sept-10 Actualisation des tarifs du nouveau cimetière
2023-sept-11 Actualisation des tarifs de l’école de musique
2023-sept-12 Remboursement acompte du séjour de ski 2023
2023-sept-13 Urbanisme : acquisition d’un logement sis 28 Rue Pasteur
2023-sept-14 Urbanisme : diagnostic archéologique des terrains ilots Galliéni
2023-sept-15 Urbanisme : transfert du parking de la rue Clémenceau dans le domaine public communal
2023-sept-16 Titularisation d’un enseignant de l’école de musique
2023-sept-17 Titularisation d’un agent technique
2023-sept-18 Régularisation de l’IFSE d’un agent administratif
2023-sept-19 Rémunération des membres de jury de concours de l’école de musique
2023-sept-20 Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections
Pour avis conforme,
Le Maire,
SIGNE : Caroline SANCHEZ