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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Sécurité sociale,
VILLE DE BRY-SUR-MARNE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 juin 2026
SIGNATURES PENDANT SEANCE
DELIBERATIONS
2026DELIB0078 1 - Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
d'attribution - Compte-rendu
2026DELIB0079 2 - Approbation du choix du délégataire pour la gestion du marché d'approvisionnement de la commune de Bry-sur-Marne
|2026DELIB0080 3 - Approbation de la mise à jour de la convention de mise à disposition partielle
d'un agent communal auprès du Fonds de dotation Bry Mécénat - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire de signer ladite convention
2026DELIB0081 4- Autorisation - Procédure - Appel à Manifestation d'Intérêt - Cession bâtiment situé au 9 avenue des Frères Lumière - Bry-sur-Marne.
|2026DELIB0082 5 - Autorisation est donnée à Monsieur le Maire de signer l'acte définitif et tout éventuel acte modificatif ou complémentaire nécessaire à parfaire la rédaction des statuts de
l'Association Syndicale Libre de l'immeuble " BRY 3".
Autorisation est donnée à Monsieur le Maire d'adhérer à ladite association dès sa mise en place,
d'en assurer la représentation de la Commune et de ses intérêts. 2026DELIB0083 6 - Désignation du représentant de la collectivité auprès de l'Assemblée
Générale de la Société Publique Locale Marne au Bois
2026DELIB0084 7 - Approbation de la convention relative à la propriété et aux conditions d'hébergement, d'entretien, de soin, de nourriture et d'assurance d'un chien de patrouille affecté à l'unité cynophile de la Police municipale de la Commune de Bry-sur-Marne 2026DELIB0085 8 - Prise d'acte de la demande de protection fonctionnelle de Monsieur Charles | ASLANGUL, le Maire et de Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Premier Adjoint au Maire | 2026DELIB0086 9 - Approbation des conventions de mise à disposition des locaux communaux à titre gracieux entre les associations ou autres organismes et la ville de Bry-sur-Marne année 2026- 2027- Autorisation du Maire de signer lesdites conventions
2026DELIB0087 10 - Modification du tableau des emplois
2026DELIB0088 11 - Mise en place du bonus attractivité dans le secteur de la petite enfance 2026DELIB0089 12 - Modification de la liste des emplois ouvrant droit à logement de fonction
pour nécessité absolue de service
2026DELIBO090 13 - Autorisation donnée pour le lancement du marché de prestation de service
relatif à la médecine professionnelle et préventive
2026DELIB0091 14 - Délibération portant modification de l'accord-cadre relatif au temps de
travail
2026DELIB0092 15 - Mandat spécial accordé à Madame Virginie Pradal - Déplacement au
Festival d'Avignon dans le cadre de la programmation culturelle 2026-2027 du Théâtre et
modalités de remboursement des frais engagés pour l'exercice du mandat spécial 2026DELIB0093 16 -Régularisation de défauts d'amortissements des subventions 2026DELIB0094 17 - Opposition au transfert de la perception de la taxe de séjour au profit de {l'Etablissement Public Territorial Paris Est Marne & Bois à compter du ler janvier 2027 2026DELIB0095 18 - Actualisation des tarifs du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne pour la saison sportive 2026-2027
2026DELIB0096 19 - Approbation du projet de convention relatif à la co-organisation des foulées
bryardes 2026 entre la ville de Bry-sur-Marne et le Sporting Club Athletic de Bry-sur-Marne - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention
2026DELIB0097 20 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association lauréate du
Trophée Bry Initiative Sportive 2025 2026DELIB0098 21 - Approbation du contrat entre la ville de Bry-sur-Marne et l'association de la piscine Robert Belvaux de Le Perreux-sur-Marne relatif à la mise à disposition des équipements
dans le cadre de la natation scolaire et autorisation donnée au Maire de signer ledit contrat 2026DELIB0099 22- Approbation du règlement de fonctionnement commun aux établissements d'accueil du jeune enfant de la ville suite à une mise à jour
|2026DELIBO100 23- Approbation de l'avenant n°2 de réservation de places dans la crèche inter- |
entreprises "La Maison Kangourou"
2026DELIB0101 24 - Approbation la reconduction expresse de la convention tripartite pour
l'intervention de bénévoles séniors de l'association " Lire et faire lire” dans les structures petite
enfance de la ville
2026DELIB0102 25 - Approbation de la convention d'objectifs et de financement N°4939-80365-
504, avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne pour l'aide au fonctionnement d'un
projet local dans le cadre du Fonds National Parentalité - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention
2026DELIB0103 26 - Approbation du programme des classes de découvertes du deuxième
semestre 2026
2026DELIB0104 27 - Approbation de la convention de prise en charge des dépenses de
fonctionnement de l'école privée Institut Saint- Thomas de Villeneuve et Autorisation du Maire à la
signer
2026DELIB0105 28 - Frais de scolarité pour l'année 2026/2027 - Tarifs de la participation des
communes de résidence des élèves scolarisés dans les écoles publiques de Bry-sur-Marne 2026DELIB0106 29 - Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles
privées de Bry-sur-Marne sous contrat d'association - Année scolaire 2026/2027
2026DELIB0107 30 - Approbation du nouveau règlement intérieur des accueils Périscolaires et
extrascolaires de Bry-sur-Marne
2026DELIB0108 31 - Actualisation du règlement intérieur du dispositif d'aides aux projets de
jeunes Bryards
2026DELIBO109 32 - Versement des recettes du bar à l'Association Sidaction lors d'une soirée
évènementielle organisée au théâtre municipal de Bry-sur-Marne
2026DELIB0110 33 - Actualisation du règlement intérieur du Conseil Municipal des Seniors
2026DELIB0111 34- Approbation du procès-verbal de transfert avec l'EPT Paris Est Marne et Bois portant sur la gestion des réseaux d'assainissement de l'allée Christian Moreau et de l'ensemble
des ouvrages annexes : autorisation donnée à Monsieur le Maire de le signer 2026DELIB0112 35 - Accord-cadre de fournitures relatif à la fourniture de matériaux, de matériel
et d'outillage de construction - autorisation donnée à Monsieur le Maire de le signer 2026DELIB0113 36 - Approbation de la convention d'occupation et d'usage pour la gestion du jardin partagé sis 26 rue du 2 décembre 1870 à Bry sur Marne par l'Association dénommée " Association du Jardin des sens "- Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention 2026DELIB0114 37 - Approbation de la convention d'autorisation précaire et révocable d'un logement situé au 3 rue de Noisy - 94360 Bry-sur-Marne
l
© ELUS >e Li
Monsieur Charles ASLANGUL
Monsieur Rodolphe CAMBRESY
Madame Béatrice MAZZOCCHI
Monsieur Bruno POIGNANT
Madame Sylvie ROBY
Monsieur Christophe ARZANO
Madame Virginie PRADAL
| | | | |
Monsieur Olivier ZANINETTI
Madame Valérie RODD
Monsieur Pierre LECLERC
Monsieur Albert SMIETANA
Monsieur Odile MEL
Madame Nicole BROCARD
| 00770-20000
Madame Armelle CASSE
Monsieur Pierre BERTONNIERE
Madame Eric COUTURIER
Monsieur Didier SALAÜN
Madame Géraldine LUCAS-MOTTAZ
Madame Muriel PONIE
Madame Laurent TUIL [A
Monsieur Chrystel DERAY
Madame Sandra CARVALHO
Monsieur Stéphane ADAM
Monsieur Sylvain LEMOULT
Monsieur Anne-Sophie DUGUAY
Monsieur Djedjiga ISSAD
Madame Didier KHOURY
Monsieur Rosa SAADI
Monsieur Julien PARFOND
Madame Vanessa PECHEUX
Monsieur Stefano TEILLET
Monsieur Ambre CUZIN
Madame Etienne RENAULT pTopHbop>o0r70c0popr0000r7 di 4 )