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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Aubepierre-Ozouer-le-Repos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 09 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Mairie
d'Aubeplerre/Ozouer-Je-Rep
77720
7 COMPTE RENDU DU CONSEIL
LU MUNICIPAL du 09 juin 2023 ACASIERRE OUEN LE REIOS
Ont assisté à la séance : : MM. et Mmes JACQUEMOT Maire, REMOND, GORRET, JOLIVET, LEGENDRE,
ROUSSEAU, MESSANT, CLAVEAU, CHIQUOT, PLIOT, EROSTATE.
Absents excusés : M. GERMAIN (pouvoir à M. GORRET)
M. COCHET.
Secrétaire de séance : M. Bertrand REMOND.
1/ Elections des délégués titulaires et suppléants en vue des élections sénatoriales du 24
septembre 2024
Sont élus délégués titulaires : Mme JACQUEMOT, M. REMOND, M. GORRET, Mme JOLIVET
Sont élus délégués suppléants : M. ROUSSEAU, M. MESSANT, M. PLIOT.
2/ Nomenclature budgétaire et comptable M57
Autorisation de la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable à compter
du 01-01-2024
3/ Modification du temps horaire mensuel d’un agent technique territorial
Acceptation de la modification du temps horaires d’un adjoint technique territoriale de
142.50h à 151.67h.
Le Secrétaire de Séance Le Maire,
B. REMOND B. JACQUEMOT