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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 18.10.22
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PARTIE 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal - Liste des délibérations
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Montauban.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Tourisme, Famille, Culture et patrimoine,
ET Ville de
@# Montauban
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS
DELIBERATION N° 101/07/2023 : DESIGNATIONS DE MEMBRES - PROPOSITION DE VOTE A SCRUTIN PUBLIC
RETIRÉE DE L'ORDRE DU JOUR
DELIBERATION N° 102/07/2023 : RESTRUCTURATION DU STADE DE SAPIAC - MARCHE DE CONCEPTION ET COMPOSITION DU JURY
RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
DELIBERATION N° 103/07/2023 : MODIFICATION DES STATUTS DU GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - COMPETENCE FACULTATIVE "GESTION INTEGREE DU GRAND CYCLE DE L'EAU SUR LES BASSINS VERSANTS AVEYRON AVAL, TARN AVAL ET TESCOU"
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 104/07/2023 : CONTRAT D'EQUIPEMENT AVEC LE DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE - PRECISION DU PROGRAMME
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 105/07/2023 : ADHESION DE LA COMMUNE DE LEOJAC AU GRAND MONTAUBAN COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 106/07/2023 : RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA GESTION DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES (RAPO)
PREND ACTE
| DELIBERATION N° 107/07/2023 : CONTRAT D'APPRENTISSAGE
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 108/07/2023 : CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA COMMUNE DE MONTAUBAN
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 109/07/2023 : CREATION DE POSTES AU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA COMMUNE DE MONTAUBAN - DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
ADOPTEE A L'UNANIMITE DELIBERATION N° 110/07/2023 : MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AUPRES DE L'ENTREPRISE RECREA
ADOPTEE PAR 40 VOIX POUR ET 9 VOIX CONTRE
DELIBERATION N° 111/07/2023 : FORMATIONS INTERNES AU SEIN DE LA COMMUNE DE MONTAUBAN : CHARTE DES FORMATEURS INTERNES : REMUNERATION DES FORMATEURS INTERNES
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 112/07/2023 : CLASSEMENT DU RESEAU DE CHALEUR DE LA COMMUNE DE MONTAUBAN
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 113/07/2023 : ORGANISATION ET PARTENARIAT DE LA 16EME EDITION DU MARATHON PAR LA COMMUNE DE MONTAUBAN POUR L'ANNEE 2024
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DELIBERATION N° 114/07/2023 : TRANSFERT DE LA COMPETENCE PETITE ENFANCE : APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT POUR LES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION ET DOTATIONS DE RENOUVELLEMENT DE LA COMMUNE D'ESCATALENS
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DELIBERATION N° 115/07/2023 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE MONTAUBAN ET L'OFFICE ARTISTIQUE DE LA REGION NOUVELLE AQUITAINE (O.A.R.A) - AIDE A LA DIFFUSION HORS REGION POUR LE SPECTACLE "MONTE-CRISTO" PAR LA COMPAGNIE LA VOLIGE
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DELIBERATION N° 116/07/2023 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNION NAUTIQUE MONTALBANAISE - VISITE GUIDEE "AVIRON, UN SPORT EN HERITAGE" DANS LE CADRE DES JOURNEES DU PATRIMOINE
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DELIBERATION N° 117/07/2023 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE MONTAUBAN ET L'ACCUEIL DU FORT - VISITE GUIDEE "COUVENT, FORT, FOYER" DANS LE CADRE DES JOURNEES DU PATRIMOINE
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DELIBERATION N° 118/07/2023 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE MONTAUBAN ET OCCITANIE LIVRE ET LECTURE POUR LE SIGNALEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE INGRES CONSERVEE AU MUSEE INGRES BOURDELLE
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DELIBERATION N° 119/07/2023 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE MONTAUBAN, LE COLLECTIF DE RECHERCHE INTERNATIONAL ET DE DEBAT (CRID) 14-18 ET LE FONDS SOCIAL EUROPEEN DU COLLEGE PAUL ELUARD DE NOYON POUR L'EDITION DE L'OUVRAGE HURTEBISE 1914 ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 120/07/2023 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES TOILES D'OC
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DELIBERATION N° 121/07/2023 : OPERATION DE DEMENAGEMENT ET ACCUEIL DE L'ASSOCIATION LE RIO
ADOPTEE PAR 38 VOIX POUR ET ABSTENTIONS : 11.
| DELIBERATION N° 122/07/2023 : COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
PREND ACTE
DELIBERATION N° 123/07/2023 : RESTRUCTURATION DU STADE DE SAPIAC - MARCHE DE CONCEPTION - REALISATION
PREND ACTE
AFFICHE ET PUBLIELE: { 3 JUIL, 2023