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Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Chamelet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 10 07 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Éducation,
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
----------------
Séance du 10 juillet 2023, à 19h00
Absents :
Laetitia GIEN, pouvoir à Geneviève JACQUET
Pierre CALA, pouvoir à Françoise PINATEL
Didier THEVENARD, pouvoir à Florence MARTHINET
Bruno MORAT
Jean-Maël DESCHAMPS
Secrétaire de séance : Florence MARTHINET
Approbation procès verbal du 09/05/2023 : unanimité
Partenariat Territorial
Monsieur le Maire demande au conseil municipal l’autorisation de déposer une demande de subvention auprès du Département pour la mise en accessibilité de la salle du conseil et de l’école.
Le conseil approuve à l’unanimité.
Décision modificative au budget
Monsieur le Maire propose au conseil une décision modificative au budget comme suit pour répondre aux exigences du SGC de Villefranche et pour permettre de payer l’acquisition des parts sociales de Cévidorées.
Désignation Diminution sur crédits Augmentation sur crédits ouverts ouverts
D 2135 : CHAUFFERIE ECOLE 500.00 € D 21621 : Biens historiques et culturels mobiliers : Biens sous-jacents 14 604.00 € D 217621 : Biens histo. et cult. mob. : Biens sous-jacents (mise à dispo) 14 604.00 € TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 15 104.00 € 14 604.00 € D 261 : Titres de participation 500.00 € TOTAL D 26 : Participations et créances rattachées 500.00 €
Le conseil approuve à l’unanimité.
Cession à l’OPAC
Monsieur le Maire expose au conseil que dans le cadre de la cession des logements au lotissement la Grange, il est nécessaire de régulariser les limites de terrain.
Monsieur le Maire demande au conseil de se prononcer sur la cession de 7 m² appartenant à l’OPAC au profit de la commune. Cette cession se fera à l’€ symbolique.
Le conseil valide cette proposition à l’unanimité.
Compte-rendu des commissions
Ecole : Les effectifs de l’école sont en légère hausse, 62 enfants inscrits pour la rentrée de septembre.
Le prestataire repas annonce une hausse du prix de 0,15 € / repas. La commune absorbe cette hausse et par conséquent n’augmente pas le repas pour les familles. Maison assistante maternelle
Les résultats du sondage de pollution sont revenus. La présence de métaux lourds a été relevés mais à des taux très faibles et qui ne gênent pas la poursuite du projet.
L’étude géotechnique aura lieu d’ici fin juillet
Travaux à la salle des fêtes
Une réunion de travail est programmée le 11/09 pour faire le point sur ce dossier.
Voirie
La communauté de communes va réaliser les travaux de voirie sur l’allée de la Tuile et sur la traversée du Néanne.
Questions diverses :
Des incivilités ont été commises à la salle des fêtes ce dernières semaines. Il est demandé aux associations d’être très vigilant lors de leur départ de la salle, en effet les fenêtres sont utilisées comme point d’entrée. Les gendarmes sont au courant de la situation.
Françoise PINATEL signale que le clocher est de nouveau envahi d’oiseaux morts.
Le défilé du 14/07 aura lieu à 10h.
- Fin de séance : 20h30
Le prochain CM aura lieu le 25/09 à 19h