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Arrêté - AR2024 1338 Association Les Amis de l Hopital de Montbeliard Designation d un representant
Document publié le Mercredi 22 juillet 2020 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 1338 Association Les Amis de l Hopital de Montbeliard Designation d un representant)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Fin de vie,
Wille de Mutheliard
Arrêté du Maire N° 2024-1338/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu l'article L 2122.25 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Considérant que le Maire de Montbéliard ou son
représentant est invité à assister aux Assemblées
Générales de l'Association " Les Amis de l'Hôpital de
Montbéliard”.
Objet: Association « Les Amis de l'Hôpital de Montbéliard » - Désignation
d’un représentant
Arrêtons,
Article 1 :
Monsieur Rémy RABILLON, Conseiller Municipal, est désigné pour représenter le
Maire à l'association « Les Amis de l'Hôpital de Montbéliard ».
Article 2 :
Le présent arrêté, qui abroge et remplace l'arrêté 2020-600 du 22 juillet 2020, est
applicable dès transmission en Sous-Préfecture, affichage et notification.
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité est chargée de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mardi 22 Octobre 2024 Le Maire
Marie-Noëlle BIGUINET
Déposé en Sous-Préfecture le : 22 octobre 2024
Affiché le : 22 octobre 2024
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exéculoire de cet acte,
# informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
ñ fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com